Redaction Des Coutumes

(jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens sont les descendants

sont les sources bruts. Lorsqu'on parle de source formelle, on parle des forme sous l'action desquelles né la régle de droit. Dans se sens le mot source est compris comme une sorte de moule officiel qui sert à élaborer des règles juridique. La loi, coutume, jurisprudence ou la doctrine sont des procédé d'élaboration de la norme juridique. Le droit français est tributaire des grandes philosophie grecs, des catégorie juridique romaine et de l'héritage judéo-chrétien. En tant que science un savoir: (Phénomènes

DIVISION I Section III. — Le droit post-classique (IVe – VIe s. apr. J.-C.) § 1. — LA RECONNAISSANCE DE LA COUTUME COMME SOURCE DE DROIT A / Les causes 1 / L’extension de l’Empire et l’apparition d’un jus gentium 2 / L’édit de Caracalla (212) B / Les manifestations 1 / Le développement d’usage locaux et la formation d’un droit romain vulgaire 2 / Les tentatives de définition de la coutume par les juristes § 2. — LA SCLÉROSE DE LA SCIENCE DU DROIT A / L’apparition du codex et le succès des abrégés

R A N C K R O U M Y Section III. — Le droit post-classique (IVe – VIe s. apr. J.-C.) § 1. — LE DROIT ROMAIN DANS L’OCCIDENT ROMAIN JUSQU’EN 476 A / La reconnaissance de la coutume comme source de droit 1 / Importance des usages locaux et formation d’un droit romain vulgaire 2 / Les tentatives de définition de la coutume par les juristes B / Le triomphe de la législation impériale 1 / L’inflation et la transformation de la législation impériale 2 / Les premières grandes codifications du droit a)

SECTION 3/ LE DROIT A L’EPOQUE ROYAL PARAGRAPHE 1/ LA COUTUME La coutume est un droit oral qui provient de la répétition d’un acte et qui n’est pas contesté par ceux qui l’applique. Dans le cadre de la formation de la coutume il faut : - la répétition d’un acte - la répétition de décision judicaire - idée de l’acceptation par le peuple A l’époque royale la coutume est la source essentielle du droit, les coutumes sont d’abord celles des groupes familiaux, elles gèrent : - Le

droit a évolué au cours du temps Sources du droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume, jurys-prudence, doctrine. L'importance des sources est variable selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie

A. UN DROIT COUTUMIER Comme dans de nombreux droits anciens, on peut constater la prééminence de la coutume. La coutume consiste dans un ensemble de pratiques considérer comme obligatoire, elle constitue une source juridique qui s’adapte bien aux besoins de la vie quotidienne. Les coutumes des groupes familiaux et ceux qui sont très puissants sont appeler les gentes. On voit aussi des coutumes de la Cité. B. UN DROIT FORMALISTE Il est formaliste à cause de plusieurs éléments. 1. L’autonomie du

préfectoraux ou même de police et de police municipale… A côté de ces règles de droit d’écrit se maintiennent encore, dans certaines sociétés (plus en occident), des règles orales, qui s’imposent à tous car elles se sont ancrées dans les esprits : coutumes, usages … C’est parce que elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent

succession, ce bien est réputé avoir été à son mari. Le formalisme qui consiste à faire dépendre la validité d’un acte du respect de certaines formes ou formalité, qu’il s’agisse de la présence de témoin, de paroles obligatoires ou encore de la rédaction d’un écrit en cas de non-respect de ces formes, l’acte est considéré comme nul. Au 6ème siècle avec les compilations de l’empereur Justinien, l’Etat romain dispose désormais d’un corps complet de règles de droit réglant l’ensemble de la vie privée

Ce document est un extrait des Coutumes de Beauvaisis de Philippe Beaumanoir paru en 1283 ( Philippe de Beaumanoir est né en 1250 et est mort en 1296 dans le Beauvaisis ) et réédité par Paris Picard en 1970 . Il a été écrit à la demande du fils de Louis IX, Robert de Clermont, alors que Beaumanoir était bailli en Beauvaisis qui est une région du sud de la Picardie . Un bailli est le représentant de l'autorité du roi ou du prince, chargé de faire appliquer la justice et de contrôler l'administration