Recel Et Complicité

d’irresponsabilité : éléments extérieurs (légitime défense), élément propre (démence) Le droit pénal général détermine a quelles conditions une simple tentative peut être punie. Le droit pénal général organise les règles relative a la complicité : personne qui n’a pas commis l’infraction mais qui y a participer. Le droit pénal général envisage les règles de responsabilité des personnes morales. b) Le droit pénal spécial Le droit pénal spécial s’intéresse de manière concrète

conseillée : Alvaro PIRES, Quelques limitations au droit pénal, Revue générale de droit, 1995, n°26, p. 133-154 E. Programme du cours : Dans ce cours de Droit pénal spécial, nous étudierons les infractions suivantes : • Vol et extorsion • Recel et blanchiment • Association de malfaiteurs et organisation criminelle • Terrorisme • Corruption - Homicide et lésions corporelles volontaires - Euthanasie - Stupéfiants - Harcèlement - Racisme et antisémitisme Le cours sera donc

mandataire de Meschi Environnement, et puisqu’il a également utilisé ceux qu'il n'a pas détourné dans un autre but que celui fixé par Mr Meschi. La complicité : comme le terme l’indique, ce délit est commis par toute personne ayant participé ou facilité la préparation ou l’exécution d’un crime ou un délit. Peut également être reconnue coupable de complicité une personne n’ayant pas participé mais ayant, par tous les moyens, provoqué une infraction ou donné des instructions à cette fin. Toutefois, dans

d’infraction ou le fait qu’une infraction produise ses effets en France) a lieu en France. C- Les extensions de compétence La loi prévoit d’étendre la compétence française : • Infractions militaires françaises à l’étranger ou aéronefs • Complicité en France d’une infraction commise à l’étranger : France compétente pour la compétence et pour l’infraction : article 113-15 du code pénal La jurisprudence va utiliser deux concepts : indivisibilité et connexité pour retenir la compétence française

Elle peut être constitutive dun crime, délit ou contravention en fonction des peines prévues par le texte. Élément matériel et élément psychologique infraction instantannée (vol poche) ou continue (conserver le portefeuille volé plus sem ex du recel) une inf c'est la transgression d'un erègle de droit prévue par le code pénal pour laquelle il existe une sanction pénale carrarra juriste itaien donne une autre déf sanction=peine sanction réparation= peine applicable pour les délits et contraventions

peut tout à fait être poursuivie pour les coups et blessures volontaires d’une part, et pour l’omission de porter secours d’autre part. En ce qui concerne le cumul des infractions de vol d’un bien et de recel de ce bien, dans la majorité des cas, il sera retenu principalement le délit de vol, le recel étant une infraction logique de suite de celle d’un vol car sinon, ou se trouverait l’intérêt de commettre un vol. B_ Qualifications alternatives ou optionnelles Les qualifications s'excluent l'une l'autre

limitations au droit pénal, Revue générale de droit, 1995, n°26, p. 133-154    E. Programme du cours :   Dans ce cours de Droit pénal spécial, nous étudierons les infractions suivantes :  ▪ Vol et extorsion ▪ Recel et blanchiment ▪ Association de malfaiteurs et organisation criminelle ▪ Terrorisme ▪ Corruption   ▪ Homicide et lésions corporelles volontaires ▪ Euthanasie

Lecture conseillée : Alvaro PIRES, Quelques limitations au droit pénal, Revue générale de droit, 1995, n°26, p. 133-154 E. Programme du cours : Dans ce cours de Droit pénal spécial, nous étudierons les infractions suivantes : Vol et extorsion Recel et blanchiment Association de malfaiteurs et organisation criminelle Terrorisme Corruption Homicide et lésions corporelles volontaires Euthanasie Stupéfiants Harcèlement Racisme et antisémitisme Le cours sera donc divisé en 2 blocs, et ce pour des

suffisamment précise et du coup, le juge en profite. Sous l’empire du Code de 1990, le recel n’était pas défini du tout dans la loi. Il n’empêche que la chambre criminelle a décidé par un arrêt du 24 août 1981 que le fait de se faire transporter en connaissance de cause dans une voiture volée était constitutif de recel. La Cour de cassation a considéré le côté du recel par la détention. Il pouvait y avoir par analogie un recel par bénéfice tiré. Sous l’ancien Code, le vol est défini comme l’appréhension

|18 | |5 |Les Causes de non Culpabilité |27 | |6 |La Complicité – La Coaction |33 | |7 |La Responsabilité Pénale |37