Quel Avenir Pour Le Mariage Homosexuel

Conférences de méthode -droit de la famille- Programme : Séance n° 1 – La liberté matrimoniale / Méthode de la fiche d’arrêt Séance n° 2 – L’entrée en mariage / Analyse d’arrêts Séance n°3 – La dissolution du mariage par le divorce / Cas pratiques Séance n°4 – Les couples non mariés/analyse d’arrêts et dissertation A l’issue de ce programme un devoir sur table obligatoire sera organisé dans le cadre des TD 1 Séance 1 : La liberté matrimoniale I. La fiche de jurisprudence A-Conseils

est sduite par lloquent plaidoyer que lui fait Lorenzo Surprenant pour la vie magnifique des grandes cits. son tour, Eutrope Gagnon lui propose le mariage en lui promettant de lui faire une belle terre qui devrait leur apporter laisance. Elle accueille ces propositions en silence son chagrin est encore trop rcent pour quelle puisse engager son avenir. Surviennent alors la maladie et la mort de la mre Chapdelaine qui, en bouleversant lquilibre familial, obligent Maria choisir son destin. Tandis

sanction des conditions de mariage )$ ^ Le législateur met en place des sanctions = préventives La sanction apriori : opposition a mariage Un acte par lequel certaine personne, déterminées, avisent l'officier de l'état civil qu'elles entendent mettre obstacle au mariage projeté en raison d'un empêchement spécifique prévu par la loi; elle doit revenir certaine forme et un acte authentique est nécessaire → elle va interdire a l'officier de célébrer le mariage , a moins qu'il y ait eu

collectivité. Dans la société primitive droit et moral formaient une seule notion. De nombreuses règles de droit sont empruntés à la moral ; les règles de morales sont sanctionnées (obligation alimentaire, inceste : mariage). Droit : moral : influence les mœurs (union homosexuels, PACS). La morale est distinguée du droit : Source : précepte de la morale résultent de la conscience individuelle ou collective. La règle de droit est issue de la volonté de certaines autorités. Finalité : la morale

d’homo-parentalité » (Gross, 2000), de « grand-parentalité » (Attias-Donfut & Segalen, 2001) et donc de pluri-parentalité (Le Gall & Bettahar, 2001), pour indiquer que la place de parents peut être diversement occupée, par un seul parent, par un parent homosexuel ou par une pluralité de « faisant fonction » de parents. On peut néanmoins se demander à quelles fins a été conçu ce néologisme qui occupe aujourd’hui le devant de la scène2. Qu’apporte-t-il de plus au lexique déjà riche et complexe de la parenté

aux psychotiques et névrotiques non décompensés, pourquoi pas aux anaclitiques ? - Part dans la population : 33 ou 20% névrotique, 33% psychotique, 33 ou 50% +- anaclitique. ( Eliminer plus d’1 tiers de la population du statut de « normal » ? - Avenir sociopolitique va vers le « groupal » ( réduction des psychotiques mais plus de difficultés à accéder à l’Œdipe organisateur ( Pourcentage d’anaclitique augmentera. ( L’organisation par l’Œdipe est-elle indispensable pour vivre de façon heureuse 

..................................................... 10 4. Les enfants handicapés ou souffrant d’une pathologie psychiatrique ................................................................................ 11 5. Les minorités sexuelles : être homosexuel ou transsexuel.................................................................................................... 13 6. Les enfants dont l’histoire est marquée du sceau de la violence sexuelle...................................................

orphelins abandonnés par leur famille son confiés au personnel des temples. Les relations entre les deux héros se relèvent de l’amitié, voire de l’amour car c’est une relation charnelle. Enkidou apparaît comme le double de Gilgamesh, mais la relation homosexuelle n’est pas rejetée. Au contact de Gilgamesh, Enkidou n’est plus cet homme des steppes, il aide même le roi dans ses décisions royales, il interprète ses cauchemars et recueille ses confidences. Ainsi Enkidou change le roi, il lui fait connaître

doit demander au législateur le sens de la loi et on crée le mécanisme du référé législatif de demander au parlement le sens de la loi Exemple ; la cour de cassation hésite a trancher des litiges de nature politique, de société (question du mariage homosexuel) elles considèrent que la question n’est pas de son ressort. Art 5 : il est défendu au juge de prononcer par voie de disposition générale et réglementaire sur les causes qui leurs sont soumises. Cela signifie que qu’il est interdit a un juge

subjective des changements vécus, les identités sont susceptibles de se modifier durablement 1. Il analyse ainsi ce qu’il appelle les « changements institutionnalisés » (changements de statut provoqués, par exemple, par l’entrée dans la vie active, le mariage, etc.) et les « accidents biographiques » (crises, échecs, deuils, etc.) en mettant particulièrement l’accent sur les processus de « désidentification » et « d’initiation » qui peuvent produire des changements durables et irréversibles des identités