Pse Production Personnelle Ecrite

Relative Conj = conjonctive Cir = circonstancielle PN = Phrase nominale PV = Phrase verbale PAv = Phrase averbale PSm = Phrase simple minimale PSe = Phrase simple étendue GPe = Groupe prépositionnel étendu O.C = Ordre canonique Aff =Affirmative Nég =Négative Act =Active Pas =Passive Emp =Emphatique Pers =Personnelle Imp =Impersonnelle Morpho =Morphologique Symp =Symétrique Pron = Pronominale Fact =Factitif Inac =Inachevé 6 Pr. Jamila AYAOU, « La

et d’acquérir de manière durable la démarche intellectuelle nécessaire en classes de BTS ainsi qu’une méthodologie. La résolution des exercices devra donc se faire par écrit, éventuellement en style abrégé, mais en prenant le temps d’apporter des réponses complètes et approfondies. Ce n’est qu’après cette phase de travail personnel que vous pourrez prendre connaissance de la correction (partie « Corrigé des exercices d’entraînement »). Vous allez probablement rencontrer la difficulté suivante : quand

___________________________________ ___________________________________ ___________________________________ ___________________________________ Diapositive 5 a) Le pouvoir normatif de l’employeur : le règlement intérieur • Le RI est obligatoirement un document écrit, rédigé en français et indiquant sa date d’entrée en vigueur • Le RI n’a plus à être affiché au sein de l’entreprise, il doit être porté par tout moyen à la connaissance des personnes ayant accès aux lieux de travail ou aux locaux où se fait l’embauche

pour rechercher dans les conditions d’exécution de prestation du travail les indices indiquant l’existence du lien de subordination. B) les règles de preuve. Règles de droit commun, soit dans le code civil En présence d’un contrat de travail écrit ou d’un contrat de travail apparent (bulletin de paie) la charge de la preuve incombe à celui qui en conteste l’existence. En l’absence d’un tel contrat, la charge de la preuve pèse sur celui qui revendique l’existence du contrat de travail. Le

ORGANISATIONNEL…………………………………….17A / Présentation de la SONES…………..…………………………………………………….18B/ Fonctionnement de l’entreprise…………………………………………………………19 Section 1 : Statut de l’entreprise…………… ……………………………………………19 Section 2 : Personnel …………………………………………………………………………20 Section 3 : Moyens financiers ……………….……………………………………………21C/ Mission………………………………………………………………………………………………22 D/ Système de Management de qualité..………….……………………..…………….23

le salaire suffisament élevé pour que l’ouvrier puissent manger et se reproduire. De plus il est ajouté dans le code civil que lorsqu’il y a une contestation sur le salaire, c’est le maitre qui est présumé dire la vérité. La révolution française a écrit l’individualisme dans les relations de travail, car la Corporation protégeait l’ouvrier. On va donc assister par la suite à une paupérisation du monde ouvrier, et on pense alors qu’il peut y avoir des guerres ou des révolutions suite aux problèmes

salariés ont avec leurs employeurs ont des relations individuel de travail, c’est-à-dire qu’il s’agit d’une relation entre deux personne. Mais, ses salariés ont des relations collectives de travail au moment où il élise des représentants du personnel qui représente leur intérêt collectif ou au moment ou ils font grève pour revendiquer des droits collectifs. Les relations individuel et collectif de travail ce sont les 2 parties du cours. Les relations individuelles de travail : Cette relation

de l’emploi » ...............5 Le simple différend ......................................................13 L’entretien annuel d’évaluation, ses notations et annotations .............................................................25 L’observation écrite, le blâme ........................................29 L’avertissement ...........................................................30 La mise à pied .............................................................36 La rupture du contrat de travail d’un

Introduction Etat des lieux de l’impact de l’immatériel dans la stratégie d’investissement Un monde de plus en plus intangible L’économie actuelle est de plus en plus intangible, par le simple fait que nous sommes passés d’une économie de production de produits finis à une économie de services. Si il est -aisé d’accorder une valeur d’usage à un bien ou produit, il est autrement plus compliqué d’accorder une valeur d’usage à un service. Cette économie de l’immatériel est aujourd’hui sous le

plusieurs régimes juridiques encadré par le législateur, chacun comportant des spécificités. L’exercice d’une activité professionnelle implique que l’individu choisi cet un RJT (régime juridique du travail) en fonction de critères qui lui sont personnelle. Certain opterons pour la stabilité de l’emploi, la rémunération, la protection sociale, tendis que d’autres rechercherons l’indépendance voir le risque. C’est ainsi que la relation de travail peut s’inscrire soit dans un contexte de subordination