Procéssus De Déclaration De La Tva

(20kg pour particuliers) Prix au kg supplémentaire Conclusion Avantages connus : rapidité, sécurité Déterminant pour : marchandises, liaisons intercontinentales Dossier 6 : les douanes Introduction Voir polycope. I. Les principaux éléments de la déclaration 1. L’espèce tarifaire Voir polycope. 2. L’origine L’origine permet de déterminer : Les taux de droits applicables à l’importation Les statistiques du commerce extérieur établies en fonction de critères géographiques L’application des réglementations

permis de passer mon stage dans de bonnes conditions. SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : GENERALITES SUR ROCA MAROC      Historique de ROCA Fiche signalétique de la société ROCA MAROC Organigramme de ROCA MAROC Répartition des taches Processus de fabrications  Etats des documents de base DEUXIEME PARTIE : DESCRIPTION DES POSTES LA    DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE LE SERVICE MAGASIN LE SERVICE PERSONNEL LE SERVICE COMPTABLE        Cycle Achat / Fournisseur

fiscalité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .14 p La taxe sur la valeur ajoutée (Tva) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .15 p Deux taux de Tva . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .16 p Les ventes à l’étranger . . . . . . . . . .

(ARTICLE 58-2° DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES DU 1ER AOUT 2001 ET L . 132-4 DU CODE DES JURIDICTIONS FINANCIERES) La gestion et le contrôle de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Février 2012 Sommaire SOMMAIRE...................................................................... 3 AVERTISSEMENT .....................................

reporting………………………………………………….………….….p 13 2. Département comptabilité……………………………………….……p 14 2.1 Tâches effectuées a.. Codification et saisie……………………………………..………p 14 b. Lettrage et rapprochement bancaire…………………………….p 15 c. Déclaration de TVA et tableaux récapitulatifs…………………p 16 d. La Comptabilité Sociale (Assurance, Fiche de Paie…)…….…………….. p 17 2.2.Diagnostic et recommandations par apport aa la structure et a l’organisation…...p 18 Conclusion………………………………………………………………………p

renseigner ou les orienter. Saisir les données de comptabilité générale et enregistrer les écritures comptables Etablir les déclarations fiscale et sociales d´une structure ou effectuer le suivi Des enregistrements Le thème que j’ai choisi d’exposer s’intitule «Le rôle d´un conseillé fiscale ». Son développement m’a permis d’approfondir l’ensemble de mes connaissances du processus fiscale et comptable dans lequel je suis intervenu. J’ai choisi ce thème (indiquer les raisons de vote choix) Dans

Exploitation et saisie de la déclaration TVA : III. Relance des retardataires: IV. Etablissement des attestations fiscales: V. Travaux divers : 13 11 17 19 20 20 Chapitre 3 : Livraison à soi-même des constructions I. Prise en charge des redevables : II. Etude des dossiers déposés par les redevables : III. Procédure de relance des défaillants: IV. Suivi et régularisation: 23 11 24 27 27 Partie 2 : Fiscalité des personnes morales, Remboursement et exonération TVA et IR/Source Chapitre 4 : Fiscalité

crée en AAAA est une société en commandite simple (S.C.S) dont ses secteurs d’activités sont: ➢ Conseil juridique, finance et fiscal. ➢ Management des projets. ➢ Création et management des entreprises. ➢ Comptabilité, déclarations fiscales et sociales. ➢ Droit douanier et impôts indirects. ➢ Etudes, publication et formation. L’ouverture des marchés due aux phénomènes de la mondialisation fragilise les entreprises nationales. La société X, de part ses

le couple Bilan - Etat de résultat………………………3 I.2. Le compte………………………………………………………………………………..15 I.3. La partie double, la grande force de la technique comptable……………………….…...19 I.4. Le sens des mouvements des comptes…………………………………………………..24 I.5. Le processus comptable élémentaire…………………………………………………….29 I.6. Les lois fondamentales de la technique comptable………………………………….…..39 Partie II : La comptabilisation des principales opérations………………………….………42 II.1. Les achats et les ventes…………………………………………………………………42

couple Bilan - Etat de résultat………………………3 I.2. Le compte………………………………………………………………………………..15 I.3. La partie double, la grande force de la technique comptable……………………….…...19 I.4. Le sens des mouvements des comptes…………………………………………………..24 I.5. Le processus comptable élémentaire…………………………………………………….29 I.6. Les lois fondamentales de la technique comptable………………………………….…..39 Partie II : La comptabilisation des principales opérations………………………….………42 II.1. Les achats et les ventes…………………………………………………………………42