Procéssus De Déclaration De La Tva

justificatives ………………………………………..17 c) Le journal : II. Au niveau de la fiscalité……………………………………………………………21 1. La déclaration de la Taxe sur la valeur ajoutée a) Définition 2. Régimes d’imposition 3. Le régime de la déclaration mensuelle : 4. Le régime de la déclaration trimestrielle : 5. Déclarations de la TVA : a) Les tableaux des charges trimestriels: b) Les tableaux des produits trimestriels : 6. Les Régimes de la TVA : a. Régime d'encaissement : b. Régime de débit : III. Au niveau social …………………………………………………………………………23

des états de synthèse annuels. - La paie et les déclarations fiscales et sociales. - Les études de faisabilité financière des projets. - Le conseil juridique et la constitution des sociétés. TEL : 05 36 70 73 43 FAX : 05 36 55 42 98 E-mail :H.Bouazza@hotmail.com b. Organigramme : c. L’organisation : La direction : Il assume La vérification des déclarations surtout celle concernant les travaux de fin d’exercice. Service secretariat:

progicielles de pilotage des processus déclaratifs fiscaux Ces solutions permettent de produire, approuver, suivre, émettre et/ou télétransmettre les déclarations fiscales : Liasses fiscales, intégration fiscale, TVA, TVS, Taxe professionnelle, … Dièse Finance édite la solution GENERAFI (C/S) et accessible en mode ASP. WebTaxes, la toute première plateforme déclarative Les solutions de gestion fiscale de Dièse Finance simplifient, sécurisent et accélèrent les déclarations fiscales et le télépaiement

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Université Mohammed V-Salé- [pic] • Introduction Section 1: Concepts de base relatifs aux impôts Section 2: Procédure d’imposition de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Section 3 : Procédure d’imposition de l’impôt sur les sociétés (IS) Section 4 : Procédure d’imposition de l’impôt sur le revenu (IR)  • Conclusion [pic] Le droit fiscal est défini comme étant

ACTIVITÉ N° 2 INTITULÉ DE L’ACTIVITÉ : TOUTFRUIT Durée : 15 heures Objectif(s) de l’activité : Dans cette activité les objectifs sont nombreux. Les époux Petitjean vous demande de préparer dans un premier dossier la déclaration de TVA qu’ils auront à faire cette année. Dans un second dossier vous devrez leur construire un tableau de remboursement d’emprunt car ils envisagent d’investir dans une nouvelle machine. Enfin nous devions réaliser un dernier dossier informatique

fiduciaire all finance gestion a été crée sous forme d’une SNC située a : avenue Mohamed v imm. N°352 app n°12 rabat. Ladite Fiduciaire est chargée à accorder des conseils juridiques et fiscaux et des services comptables ainsi que toutes les déclarations fiscales et sociales qu’on applique aux divers secteurs. Cette fiduciaire est gérée par Mr. Karim ZEROUAL qui assure sa gestion grâce à sa grande connaissance des règles de droit applicables à chaque opération. C) Organigramme : (Voir annexe)

patrimoine L’entreprise possède un patrimoine. Tout événement concernant son évolution entre dans le cadre de l’information comptable. La technique comptable définit des processus normalisés permettant d’utiliser l’information comptable afin d’obtenir une vision exacte de l’évolution du patrimoine de l’entreprise. Ces processus doivent intégrer des contrôles, internes et externes, de manière à ce que les documents financiers reflètent une image fidèle de ce patrimoine. B. L’information comptable

conseil juridique: II. La comptabilité générale et les travaux de fin d’exercice : A. La comptabilité générale :  B. Les travaux de fin d’exercice :  III. La paie et les déclarations fiscales:  A. Les travaux de paie et l’impôt sur le revenu (I.R) : B. L’impôt sur sociétés (I.S) : C. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : • Les travaux effectués • Conclusion • Annexes  REMERCIEMENT : Je profite de cette occasion pour adresser mes sincères remerciements à Mr. Saad ABDELLAH, directeur

La Taxe sur la Valeur Ajoutée au Maroc La réforme de la TVA revêt une grande importance pour la consolidation des recettes fiscales au Maroc eu égard à sa politique d’ouverture sur l’extérieur privilégiant les accords d’association et de libre-échange. Les contraintes du démantèlement tarifaire ajoutées à celles de l’amenuisement des recettes de privatisation impliquent le renforcement du rôle que l’administration fiscale marocaine est appelée à jouer dans la mobilisation des recettes nécessaires

utilisées dans la vie professionnelle. [pic] Raison sociale : Cabinet comptable Hamoutou Youssef Adresse : 57 BD. Derfoufi, APP n° 6 Téléphone : 036.70.53.54 Forme juridique: SARL Nbre de salaries: 4 Impôts et taxe payés: IR, PATENTE, TVA Paiement de la TVA : Trimestriellement Organismes sociaux : CNSS Classification sectorielle : Secteur tertiaire Style de management : Style persuasif Structure : Hiérarchique Horaire de travail : Du Lundi au Vendredi De 8h 30 à 15h [pic]