Procès Sous Republique Romaine

conseil => gère les affaires de la ville jour et nuit => organe permanent. A organisé les magistratures => a crée 10 magistrats élus, 1/tribu qui avait les pouvoirs militaires. Assemblée populaire va accéder à la souverainté, va siéger sous la présidence d'1 secrétaire, va devenir 1 organe souverain. Inégalités. → ex : toujours les + riches qui peuvent accéder à la magistrature >, qui peuvent devenir chef militaire. → Membres de l'assemblée ne recoivent aucune indemnités donc

d’appréhender le monde. Le langage impose des formes et des concepts Pour comprendre des contextes juridiques, nous devons connaître leurs étymologies. Le langage du droit que nous employons vient du latin alors que la pensée du droit est grecque. ü Romain – Ius (=droit) ≠ Fas (=droit divin) ≠ Lex (= loi, projet de loi) On utilise 3 termes pour 3 réalités différentes. ü Ius – Iuraré (=prêter serment) è prononcer la formule de normalité requise par des règles rituelles. ü Iudex (=juge) è celui qui

PARTIE 1 : Héritage de l'Antiquité romaine Chapitre 1 : Etude des institutions romaines I. La Royauté §1 : La fondation de Rome Selon la légende, pendant longtemps les origines de Rome n'ont été connu qu'à travers un certain nombre d'historiens et on croyait ce qu'ils nous montraient. Depuis, les moyens modernes d'investigation ont permis de mieux connaître cette période, mais tous les mystères ne sont pas levés d'où le recours à la légende. Les Romains faisaient une grande place à la légende

Dans le temps, Rome est fondé selon la légende en 753 avant notre ère. 13 siècles plus tard en 565 de notre ère meurt à Constantinople l'empereur romain d'orient Justinien Romain. Rome c'est aussi une expérience unique dans l'espace. Au moment de sa fondation, Rome est une fédération de village. A l'époque de sa plus grande extension, l'empire romain couvre une surface qui est équivalente à celle qui sépare cote est ouest des USA. Au cours de ces 14 siècles d'histoire, Rome a connu différents régimes

PARTIE 1 : L’histoire du droit français CHAP 1 : L’INVENTION DU DROIT PAR LES ROMAINS Introduction : Remarque général Nous juriste, pensons que les lois romaines sont restées pour une grande part toujours actuelle dans les droits européens : c’est ce qui nous permet de si bien dialoguer. Prenons pour exemple pour illustrer cette affirmation la matière des servitudes : la matière des servitudes n’a pas bougé, elle est la même dans le code civil actuelle français depuis 1804.(d’où la

juriste est un specialiste propre, un personnage autonome et l artisan du droit classique romain. * I. De l'Hégémonie du Patriciat à la naissance des premiers juristes laics Pendant longtemps la connaissance du droit fut maintenu secrete, sa divulgation donna lieu à un véritable combat politique sous la République. A. Une tension à l'origine de la publication des regles de droit Lorsque la République s'installe en 509 av.JC, le pouvoir est au main du Patriciat qui domine les postes de magistrature

§ 3, l’Etat (institution politique romaine) : La res publica Chapitre 2, introduction historique au vocabulaire du droit privé Section 1, Les sources du droit § 1, la classification générale, § 2 les sources du droit à Rome Section 2, Le thème de la justice § 1, étude de la théorie de la justice, § 2, l’organisation de la justice c’est à dire le procès, § 3, puis les instruments de la justice. Section 3, les grandes catégories du droit privé romain. § 1, les personnes, § 2, les biens

CHAPITRE 1: LES FONDATIONS ROMAINES Au départ, Rome c’est une confédération de villages, unis sur base de liens religieux. Une cité c’est ensemble civil et politique de taille modeste (≈ 100 km2 cf Athènes) Mais Rome est ensuite devenue la tête d’un immense empire. SECTION 1: DE LA CITE À L’EMPIRE §1: REPÈRES CHRONOLOGIQUES A. LA ROYAUTÉ (735-509) 753 av JC: fondation légendaire de Rome par Romulus. Il est attesté que les 1ères installations dans cette partie remontent au 8è siècle

règne de Lipit-Ishtar (vers 1934-1924 av. J.-C.), roi de la cité d'Isin qui dominait alors une grande partie du sud de la MésopotamieLes contrats succession connu et pratiquer a Babylone sans jamais être défini . elle reste abstrait ,elle se présente sous une forme casuistique (fixer pour un cas d'expérience ) elle est particulièrement visible dans les dispositions contenue dans les codes babyloniens , "code lipit-istar " 2000 a,s avant notre ère . diffamation dont les sanctions sont: composition

formule fais à Rome : « là où il y a une société, il y a un droit. » Cela soulève des questions : * Qu’est-ce que le droit ? * Peut-on le définir ? * Existe-t-il une ou plusieurs définitions du droit ? La plus connue : par un juriste romain « Ulpien » -> milieu du 3ème siècle : « le droit est l’art du bon et de l’équitable » : -> construction de l’esprit à partir d’un fait social, le droit n’est donc pas scientifique. Plus on avance dans le temps, plus on a de définition du