Procès Sous Republique Romaine

naissance de l'agriculture en Mésopotamie. Les hommes ne sont plus des prédateurs (cueillette, chasse), ils cultivent les céréales et élèvent des animaux, ils deviennent sédentaires. • IVe millénaire av. J.-C. : naissance de l'écriture en Mésopotamie sous forme de pictogrammes et de signes cunéiformes. • IIème et Ier millénaires av. J.-C. : le temps de la Bible. La Bible hébraïque est le livre sacré des Hébreux, qui vivaient en Israël. Elle est formée de vingt-quatre livres qui exposent la religion

pour défendre qq’l. SECTION 1 : Les origines du barreau La profession d’avocat est le fruit d’une longue histoire, qui est aussi un héritage. Il y a 3 gd étapes : 1. L’ANTIQUITE : Il faut distinguer la civilisation grecque et la civilisation romaine a) L’absence d’avocat en Grèce Les grecques ont apporté la philosophie. Il n’y avait pas d’avocat au sens strict car chez les grecques les personnes devaient-elles même se défendre. L’accusé pouvait demander à une autre personne de plaider sa cause

droit ! Chapitre 1. Des origines de l’ancien droit civil romain
 ! Chapitre 2. Le droit romain dans le Haut Empire romain ! Chapitre 3. Le droit romain dans l’Antiquité tardive ! Chapitre 4. Le droit français depuis le Moyen Age ! Deuxième partie. La notion d’obligation à Rome ! Chapitre 1. La définition de l’obligation selon les jurisconsultes romains
 ! Chapitre 2. La classification des obligations par les jurisconsultes romains ! ! Troisième partie. Étude des contrats depuis Rome Chapitre

et de l’Angleterre. Le droit romain a déjà fournis le Droit Européen II) L’Héritage Médiéval III) Vers la naissance du droit Français : Il est né de l’émergence de l’Etat Français IV) Vers la Naissance du Droit Contemporain : Apparition avec la Révolution française et la rédaction du Code * I) L’héritage de Rome * * Les sources du droit sont toujours le résultat d’une évolution politique. * * Chapitre 1 : Les sources du Droit Romain et leurs contextes politiques

repartir l’ensemble des citoyens grecques dans des circonscriptions territoriales  les tribus passent de 4 à 10). + Création de la boulé : assemblée dans laquelle les tribus sont représentées à égalité. Cette égalité devant la loi est désignée sous un terme : l’ISONOMIE. La boulée est composée de 500 membres (50/tribus). Membres tirés au sort chaque année pour permettre une rotation. Ces membres ne peuvent pas siéger à l’assemblée plus de 2 fois dans leur vie. L’accès à l’assemblée ne dépend

agricoles appartenaient au temple et étaient cultivées par les hommes au profit du temple puis les récoltes étaient redistribuées. On parle alors de communisme théocratique puisque l'ensemble des terres appartient aux dieux puis il y a redistribution sous l'égide des prêtres. Rôle politique des prêtres rois : Le prêtre administre la cité au nom de dieu, il représente la communauté face a la divinité cependant ces prêtres ne sont pas divins car seul dieu est le véritable souverain. Le chef de la cité

pourtant elles en dépendent bien. C’est le cas de « droit prétorien ». L’expression « droit prétorien » est utilisée pour désigner la J. Et son usage constant, en doctrine notamment, semble avoir complétement effacé le poids des institutions du droit romain qui s’y attache pourtant historiquement. « Droit prétorien » est l’exemple d’une expression déracinée, détachée de son contexte historique. Le détachement est un tel que l’expression en vient à désigner une réalité très différente de ce qu’elle

1 projet sur 40 était accusé d’inconstitutionnalité. Il y avait par la suite une procédure de révision. L’assemblée populaire va prendre position et par la suite la modification elle-même était portée devant le tribunal populaire qui lui décidera, sous la présidence de 6 magistrats. C’est le tribunal populaire qui va décider, composé de 2001 personne. Si on propose l’inconstitutionnalité d’une loi, c’est l’Assemblée qui se prononce en première instance. Si elle se prononce favorablement, la deuxième

Introduction historique au droit 1ere partie : La matrice romaine. On va étudier de manière chronologique les évolutions du droit, de la justice, durant les 3 grandes périodes qu’a connu la Rome antique, à savoir la République (Res Publica) et la période impériale (le Haut Empire et le Bas Empire). La fondation de Rome, en tant que cité, est fixée par la tradition dans les années 754-753 avant J.-C. Par fondation, on entend que les premiers historiens latins rapportent le mythe de Romulus

erreurs passé. L’étude de l’histoire du droit est technique et non général. Il faut éviter à tout pris de se borner à l’histoire récente du droit, mais aussi à ses bases tel est l’exemple le plus historique en matière de droit avec l’exemple Gréco-romain, avec l’apport du christianisme (Rome, Athènes, Jérusalem). Il faut « former l’homme par la connaissance de l’homme ». Il faut distinguer institutions, Juridiques. Institutions, ce sont les éléments stables d’une société, ces structures, il faut se