Procès Sous Republique Romaine

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. Le 1er code fut rédigé à Babylone par Hammourabi en 1750 av JC. PREMIERE PARTIE : LA MATRICE ROMAINE  Chapitre préliminaire : La fondation de Rome : Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est

l’évolution de la société, influences sur tel pays, tel peuple. Ex : Le CCiv s’inspire du droit romain. La période étudiée est vaste puisqu’elle couvre plus de 20 siècles, mais importante car elle remonte aux sources romaines du Droit. 3 Parties : Les fondations romaines : civilisat° romaine, droit romain = droit privé, reflex° / régimes pol auxquels on a emprunté du vocabulaire (cf Sénat, mot romain, republica = res publica = chose publique, les comices, plébiscite = referendum) L’expérience médiévale

criminelle à Rome : L’histoire romaine est très longue (XII siècles) elle commence en - 753 et l’Empire romain d’occident s’écroule en 476 après JC. Sur une si longue période le droit a changé et l’organisation judiciaire n’est pas la même, ainsi que la procédure. Cependant, ce qui est assez caractéristique du droit romain c’est qu’il se sépare vite de la religion. Il s’affranchit tôt de ses origines religieuses. On le voit dans la terminologie utilisée par les romains puisqu’ils distinguent le Fas

origines antiques du droit : CHAPITRE III : L'expérience Romaine A l'époque de l'empire de l'empereur TRAJAN, l'empire romain s'étendait sur toute l'Europe. Les origines de Rome VIII e siècle av J.C jusqu'en 27 av J.C, nous avons l'époque royal, qui prend fin avec le Principat d'Auguste, et puis du principat d'auguste jusqu'à la fin de l'empire, on a la période impériale. ON parle du grand mérite, quand on parle de l'isolement du droit, les romains sont parvenus a isoler le droit de la morale. Ils sont

rencontreront alors les traditions juridiques romaines et les usages germaniques. Thème 1. La période antique et l'apparition du droit. Les premiers documents juridiques ont été retrouvés en Mésopotamie. C'est là aussi que l'écriture va apparaître sous forme cunéiforme, c'est à dire très angulaire. Nous décelons cette écriture au moins au troisième millénaire avant notre ère. Les civilisations antiques moyen-orientales ont laissé une documentation juridique très riche sous forme de tablette d'argile. Elle

L’HISTOIRE AU DROIT Epoque Franc à1789. Notre système est né avec Rome. Le droit se transforme avec les coutumes, les différentes doctrines, etc. Le cours est découpé en 4 périodes : 1. Histoire romaine correspond à 13 siècle d’histoire : de 753 avant JC jusqu’à 565 après JC (empire romaine, civilisation romaine). 2. La France de 476 après JC à 1100. L’histoire juridique est différente de l’histoire générale. 3. De 1100 à 1453 (fin de la guerre de 100 ans et fin de Moyen Age). La France et le droit français

Introduction historique au droit Chapitre 1 : Introduction à l’étude des institutions romaines Section 1 : La royauté La fondation de Rome selon la légende : Enée (prince de Troie, demi-dieux et fils d’Aphrodite et d’un berger) va s’installer à Latium (centre de l’Italie actuelle). Au 8ème siècle éclate une crise. Dans la vile d’Albe, règne Proca qui a deux fils : Amulus et Numitor. Amulus enlève la fille

Chapitre 1: La République Romaine: d'un Empire a l'autre. Entre la fondation de Rome en -54 avant J.C,et la date de l'apparition de la Monarchie en France, se succèdent de nombreuses politiques qui vont influencer la Gaule. Elle est rapidement soumise dès le 2è S avant J.C. C'est Rome qui donne a la Gaule ses racines juridiques et culturels. Le Droit Romain deviens ainsi le Droit Français. C'est un héritage de l'antiquité permettant le développement des Royautés Françaises. Section1:

Révolution a d’ailleurs pour but que la loi soit la source exclusive du droit. Avant 1789, c’était un système de pluralisme juridique. Et l’origine de ce pluralisme juridique c’est le droit romain (753 avant notre ère, date légendaire de la fondation de Rome). Cependant des textes de lois antérieures à ceux des romains sont connus, en Mésopotamie (territoire de l’Irak actuelle) notamment c’est à dire des écrits de lois datant de 3000 ans avant notre ère, en effet les rois de Mésopotamie ont fait l’effort

tesson de terre cuite sur lequel les membres de l’Ecclésia écrivent le nom d’un suspect.Clisthène aurait inventé cette procédure pour protéger le régime démocratique de toute tyrannie. C’est une procédure atypique puisque techniquement ce n’est pas un procès, même si la personne est bannie. Celui qui est frappé d’ostracisme ne peut pas se défendre et d’ailleurs, on ne connait son nom qu’à l’issu du vote. Tous les ans lors de la sixième prytanie, l’Ecclésia se prononce sur l’opportunité ou non de mettre