Procès Sous Republique Romaine

Livre 1 : L'héritage romano-canonique Utrulque jus : traduit en français signifie l'un et l'autre droit. Cela désigne à la fois le droit romain et le droit canonique considéré comme une entité. Rappels historiques : La Grèce est un ensemble de cité-état et elle connaît son apogée au Ve siècle avant JC. Les deux plus importantes sont Athènes et Spartes, bien que petites ces cités ont conscience d'appartenir à une communauté supérieure : communauté des peuples helléniques avec une

Le droit est une technique. Droit public/privé : des sous matières. Le droit positif : le droit applicable : ce qu'appliquent les tribunaux. Voltaire "dialogue entre un plaideur et un avocat" : " je suis de Paris et on m'a fait étudier pendant trois ans les lo cien Rome, ma coutume me suffirai si il n'y avait pas dans notre pays pas moins de coutumes" "L’histoire de l'empire romain est ce qui mérite le plus notre attention" : les lois des romain sont encore en vigueur (Provence) ils ont été nos législateurs

Chapitre 1 : les fondations romaines Au départ, Rome = confédération de villages unis sur base de liens religieux = cité Cité = ensemble civil et politique de taille modeste (≈ 100 km2 cf Athènes) Mais Rome est ensuite devenue la tête d’un immense empire. section 1 : de la cite à l’empire 1 §1 : repères chronologiques la royauté (-753-509) 753 av JC : fondation légendaire de Rome par Romulus. Il est attesté que les 1ères installations dans cette

existaient déjà depuis l’antiquité bien que leur importance soit très différente auj. Repères chronologiques : Les historiens distinguent 4 périodes historiques : 1) Antiquité : 30 ème siècle avant notre ère- 476 de notre ère & chute de l’empire romain 2) Moyen-Age : 476- 1492 découverte de l’amérique 3) Temps Moderne : 1492-1789 Révolution Française 4) Epoque contemporaine : 1789 à nos jours Ces périodes sont conventionnels et il faut pouvoir les dépasser car parfois elle ne colle pas avec

chacun son du Le droit à un caractère social, le droit est un élément à la vie de toutes société => il va introduire de l'ordre entre les membres de cette société Ubi societas ubi ius = la ou il y a une société, il y a un droit ( ~ ) Les romains ont pris le droit comme étant une science mais ce n'est pas le seul principe normatif, il y a la morale et la religion qui contiennent un certains nombres de règles afin d'assurer un bon ordre entre les individus. Le droit contrairement à la morale

discernement et pas de procès ou soit on était normal entre guillemet et dans ce cas là il y avait un procès. Cependant à partir de 1993, on admet également qu’une personne puisse être à moitié folle c’est l’altération du discernement et là il y a un procès possible. C’est ainsi là tout l’enjeu de l’affaire des infirmières de Pau de savoir à ce moment si dans le cas de Romain Dupuy on retiendra l’abolition du discernement (pas de procès) ou l’altération du discernement (procès possible). En effet

APPORT DU DROIT ROMAIN Précisions historiques: -753 av. JC: Rome se fonde, elle ne commence pas en Empire -C'est tout d'abord une royauté; puis en 509 a lieu une sorte de révolution puisque les rois ont renversés et commence la République Romaine (aristocratique, oligarchique): les magistratures sont aristocratique -27 av. JC: Passage de la Republique au Principat (Gustave-Auguste prend le pouvoir)-> basculement vers l'Empire ROME EST AVANT D'ETRE UN EMPIRE POLITIQUE

DROIT Objectif : traverser 3 millénaires de l’histoire du droit Introduction : Droit  ethique  Moral  l’équité ( dans l’antiquité) La tradition juridique francaise est heritiere, une contruction au fil du temps resultante de lointaine epoque sous une influence lointaine et diverse. Par exemple : - Recherche archeologique ont permi de trouver des documents juridique en Mesopotamie (Irak Syrie) qui est le berceau de l’ecriture. Le code d’Hammourabi le roi de babilone (bagdad) : redigé en 1750

juristes romains. Sextus Pomponius est un juriste romain du II eme siècle ap JC, il a participé à l’écriture de ce texte normatif. Il en publiera un extrait dans son manuel, l’Enchiridion paru au II ème siècle après J.-C. Ce livre est un des plus célèbre qu’il a écrit, puisqu’il est toujours étudié de nos jours. Du II eme siècle au IV eme siècle, grâce à ses conquêtes Rome domine le monde méditerranéen. A partir de l’an 27 avant JC, se met en place l’Empire romain d’Orient

L'organisation de la justice à Rome Les acteurs de la justice : Les particuliers → Ce sont les parties qui s’affrontent lors d'un procès. Il y a l’accesseur qui apporte les preuves que l'accusé est coupable. Il peut être condamner de calomnie s'il n'est pas là lors du procès ou s'il perd ce dernier. Face à lui se trouve l'accusé, défendu par un avocat, qui sera condamné ou absout, la sentence étant irrévocable. Les professionnels → ils sont au nombre de trois. Les avocats (patronus