Petit Hans

Les cours constitutionnelles dans une perspective comparée D'après le juriste autrichien Hans Kelsen , « On ne peut pas proposer une solution uniforme pour toutes les constitutions possibles : l’organisation de la juridiction constitutionnelle devra se modeler sur les particularités de chacune d’entre elles. » Hans Kelsen souligne ainsi la diversité des cours constitutionnelles en Europe . Les cours constitutionnelles des pays Occidentaux ( Europe , Etats-Unis ..) sont toutes amenées

Le document est un extrait de la théorie pure du droit, de Hans Kelsen, publié en 1962. Hans Kelsen était un juriste d’origine autrichienne, spécialiste de droit public et de droit international. Il est le fondateur de l’école  « normativiste » c'est-à-dire qu’il considère que l’ordre juridique est assimilé à une « pyramide des normes ». C’est dans sa théorie pure du droit que Kelsen va énoncer ses idées, il va donner une connaissance du droit à partir de la manière doit elle s’emboite. Ainsi dans

politique actuel. B - La constitution : Instrument de limitation du pouvoir politique La constitution n'est plus appréhendée ici comme ayant une simple dimension d'organisation mais plutôt avec une dimension plus large, définit par le juriste autrichien Hans Kelsen mis en évidence par l'article 16 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 en ces termes "Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminé n'a point de constitution"

Le groupe de résistance La Rose Blanche fut fondé au printemps 1942, à l'université de Munich, par Hans Scholl et Alexander Schmorell. Les jeunes étudiants refusaient d'accepter le totalitarisme dans lequel avait sombré l'Allemagne, et voulaient sauvegarder leur indépendance d'esprit face au "nihilisme intellectuel" que représentait le nazisme. Ils parlèrent de la situation politique avec Kurt Huber, professeur à l'université de Munich, réputé pour ses cours de philosophie qui impressionnaient

posteriori et par voie d'exception, extension des pouvoirs de la Cour qui n'avait absolument pas été prévue par les Pères Fondateurs, prouva son efficacité pendant les deux siècles qui suivirent. Elle devint même un modèle rayonnant qui n'échappa pas Hans Kelsen lorsqu'il contribua à l'instauration de la Haute Cour Constitutionnelle d'Autriche en 1920. Aussi, à l'aube de la V° République, le contrôle de constitutionnalité était devenu un élément nécessaire à la constitution d'un Etat de Droit. Malgré

-Ils se sont demandés quel droit appliquerait des hommes abandonnés sur une ile déserte (certes à plusieurs mais l'idée est plus de les sortir de tout ordre juridique). Cette hypothèse d'école vise plus à démontrer l'existence d'un Droit inhérent à la nature humaine que de voir si l'on peut vivre sans droit. -vit il sans Droit ou vit il selon ses propres règles de Droit? Surtout que ce n'est pas parcequ'on vit seul sur une ile qu'on n'est pas sujet de droits. -tournent toute en réalité autour

« Rejeter le droit naturel revient à dire que tout droit est positif, autrement dit que le droit est déterminé exclusivement par les législateurs et les tribunaux des différents pays. « L’idée de droit naturel, par opposition au droit positif, est qu’il existerait une norme universelle de la justice et du droit, par opposition au droit positif par définition relatif et changeant. Cette relativité du droit et des droits est l’argument principal utilisé dans l’histoire des idées (cf. le texte

Le contrôle de la loi, expression de la volonté générale [modifier] Problème de légitimité d'un contrôle du juge qui n'est seulement que nommé, vis-à-vis de représentants du peuple. Il y a deux réponses doctrinales : Le théoricien du droit Hans Kelsen répond par la théorie du « juge-aiguilleur » : le rôle du juge est seulement procédural. Cependant, en France, cette théorie n'est pas appliquée, puisque le Conseil constitutionnel se reconnaît incompétent pour le contrôle des lois référendaires

Commentaire du texte de Hans KELSEN : « La Théorie pure du Droit » p 299-302 Le Droit est une science morale ; mais c’est aussi l’opposé de la barbarie, c ‘est la source de la civilisation, il permet le développement de la justice entre les hommes, le droit est l’assurance de la liberté dans toute son affectivité. Il faut s’assurer que par le droit la liberté est assurée a chacun. La pensée humaine est très évolutive au cours du temps, c’est pourquoi le Droit, en suivant les courants de pensée

de la régulation et de la gouvernance), d’une part, et du modèle (72) Cf. notamment les critiques sévères de Fr. DEHOUSSE à propos du montage institutionnel résultant du Traité européen de Nice de janvier 2000 : , , , , , , (Nice : un traité trop petit pour une Europe trop grande , in J.T., 2001, p. 13). (73) J. LECA, op. cit., p. 360-361; cf.aussi J. COMMAILLE et B. JOBERT, op. cit., p. 15. (74) Commission des Communautés européennes, Gouvernance européenne : un livre blanc, Bruxelles, 25 juillet