Petit Hans

Seconde Guerre Mondiale à l’Université de Munich. Ce groupe était composé d’étudiants ainsi que d’un professeur de philosophie ( Kurt Huber ) , les principaux acteurs de ce mouvement anti-nazisme sont : Sophie et Hans Scholl , Alexander Schmorell , Christoph Probst , Willi Graf . Hans Scholl et Alexander Schmorell en sont les fondateurs. Ces étudiants étaient contre le nazisme et le totalitarisme qui faisait sombré l’Allemagne , ils en ont longuement discuté avec leur professeur de philosophie

juridique ou non alors qu’il a la meme formulation. Le droit n’est pas un ensemble juxtaposé delement lmais c’est un ensemble articulé d’element. On ne peut pas savoir si la norme est isolée sauf si on reconstruit le système dans lequel on s’insere. Hans Kelsen : « une norme est avlable parce qu’elle a été créée d’une certaine facon. Cette facon c’est celle qui determine l’autre norme qui lui est superieure ». Le droit est dc un système hierarchisé de norme. Mais qu’y a-t-il au desssus de la constitution 

La loi sous la Vème république La loi sous la Ve République a été en quelque sorte désacralisée. Sa définition matérielle et la multiplication des catégories de loi ont affaibli sa représentation et la loi a perdu de son éclat. En effet, à côté de la loi ordinaire figure les lois organiques, fixant les mesures d'application de la Constitution, les lois de finances relatives aux ressources et charges de l'Etat, les lois autorisant la ratification des traités internationaux et les lois référendaires

Tribunal de Grande Instance connaît toutes les affaires de droit privé pour lesquelles la loi ne donne pas expressément compétence à une autre juridiction spécialisée. Il est compétent si le montant de la demande est supérieur à 30.000 FF. Pour les petits procès civils, ou l'intérêt en cause est inférieur à 30.000 FF, c'est le Tribunal d'Instance qui sera compétent. Le Tribunal de Grande Instance est toujours compétent quelques soit la valeur du litige dans certaines matières: tous les problèmes de

garantit la conformité des règles de droit à la Constitution. C'est un ensemble de procédure, ayant pour objet de garantir la suprématie de la constitution, en annulant ou paralysant l'application de tout acte qui serait inconstitutionnel. Rattaché à Hans Kelsen dans son concept du Rechtsstaat, le contrôle de constitutionnalité défend la constitution comme norme suprême. B. II. Le conseil constitutionnel possède cependant des caractéristiques éloignées d’une juridiction constitutionnelle. A

L'invocabilité des sources constitutionnelles. Théorisée par Hans kelsen dans son célèbre ouvrage intitulé « Théorie pur du droit », la notion de constitution, ou plus précisément la norme constitutionnelle se définie comme étant la norme suprême en droit. Il s'agit de la norme dont découle toute les autres, autrement dit, les normes inférieures tirent leur force de la constitution et doivent être conformes à cette dernière. Concernant ces normes, il s'agit notamment des lois, organiques ou ordinaires

Séance 1 : Introduction. Exercices : Commentaire du Document n°1 : Extraits de Antigone, Sophocle. Introduction : Sophocle fut un grand tragique grec qui a vécu de 496 (ou 495) avant J-C à 405 (ou 406) avant J-C. Il a publié Antigone 442 avant J-C. Antigone fut la fille de Œdipe et Jocaste, mère d’Œdipe. Œdipe fut condamné à l'exil à Colone, il laissa donc le trône à ses deux fils qui décidèrent de régner chacun leur tour et de changer de régnant tous les ans. Sauf que au moment de céder

stable. Hormis la Grande Bretagne, toutes les grandes démocraties modernes disposent aujourd'hui d'une Constitution écrite. La constitution s'avère être, également, essentielle au sein de tout système juridique. En effet, une théorie sera avancée par Hans Kelsen, célèbre juriste autrichien du XXe siècle, qui pousse la conception moderne du texte à son paroxysme. Acteur dans la rédaction de la constitution de son propre pays, en 1920, ce théoricien définit le texte constitutionnel comme le sommet d'une

Quelque soit sa forme, la Constitution est la norme fondatrice, la base de l’ordre juridique d’un Etat, ce que nous allons voir dans une seconde sous partie. B) La constitution, la norme suprême de la hiérarchie des normes. L’autrichien Hans Kelsen, fondateur du principe de la pyramide des normes, a placé la Constitution au sommet de sa pyramide. Cela démontre la primauté de la Constitution sur toutes les autres normes de droit interne, comme par exemple les règlements, les lois ordinaires

constitutionnalité Lorsque que l’on regarde l’histoire et les différents pays, nous pouvons voir que le contrôle de constitutionnalité a été détenu par plusieurs organes étatiques comme le Sénat pour la France ou le Gouvernement dans le Souhait de Hans Kelsen (A). Cependant ces choix furent évincés au profit des juges siégeant dans des Tribunaux constitutionnels ou bien des Cours Suprêmes (B). A- les hésitations sur la détention du pouvoir de contrôle constitutionnel… Les hésitations par