Patrimonialité

titre de chef de l’Etat est héréditaire, le texte énonce une règle de succession au trône et ces règles sont l’exacte reproduction des lois fondamentales de l’ancien Régime, des principes qui réglé déjà la succession royale, avant 1789. Cette patrimonialité du pouvoir se traduit par l’insertion du sénatus consul, dans la constitution, ainsi que d’un titre consacré à la famille impériale, il s’agit d’un régime dynastique en 1804. Ceci explique la politique matrimoniale de l’empereur. Autre symptôme

eu de cesse de s’opposer au ministre et au attendant = a l’autorité du roi . L’impossibilité pour le roi de gouverner au chancelier Maupeou a prendre des mesure pour affaiblir le parlement et diminuer le parlement de paris , suppression de la patrimonialité des charge parlementaire . 1774 Louis 16 a fait l’erreur de revenir sur les décision prise par Maupeou et rétablit l’état antérieur et c’est precisemment pour casser la résistance des parlement que Louis 16 va convoquer les état généraux et qu’il

personae (2). 1- Les insuffisances d’une théorie juridique de L’État L’échec de l’entreprise carolingienne a souvent été identifié avec la rémanence des conceptions germaniques du pouvoir sensées privilégier une forte patrimonialité du royaume, au détriment d’une prise en compte satisfaisante de la chose publique. Cette tendance est indubitable et mérite par conséquent d’être soulignée. Il convient toutefois de ne pas négliger non plus les conséquences indirectes que

fonctionnement plus souple, issu de la tradition germanique. Ainsi, de l'héritage romain, on retient le maintient d'une administration centrale, hiérarchisée, composée de fonctionnaires du roi. L'administration se déplace avec le roi, introduction de la patrimonialité au seins de la fonction publique. L'administration du palais est organisée de manière hiérarchique (de bas en haut): les leudes ou fidèles du roi sont ceux qui l'entretient à sa table et qui assurent sa garde. Les conseillers du roi => personnages

prédominance du pape dans la direction de la chrétienté à partir de la fin du XIe siècle jusqu’à la fin du XIIIe siècle ; on parlera alors de théocratie pontificale. Conséquences : c’est une véritable rupture avec la tradition mérovingienne de la patrimonialité du pouvoir. La royauté n’est plus patrimoniale, elle n’appartient plus au roi. C’est une fonction qui s’exerce dans l’intérêt général. La doctrine de l’Eglise a joué un grand rôle dans cette redécouverte du pouvoir. Dieu assigne au roi, par le

partie du dévouement. Progressivement la concession de fief devient la cause de l’engagement vassalique. Il devient l’élément essentiel de la puissance d’une famille, il devient donc rapidement héréditaire. L’évolution logique se termine par la patrimonialité du fief, c'est-à-dire que le fief est héréditaire, mais le propriétaire de ce fief peut l’aliéner entre vif. A partir du 12ème siècle c’est l’élément qui prédomine. Ces relation se multiplie et se croise, on arrive donc a former un système inextricable

Dans l'État, au sens moderne du terme, l'État libéral du XIXe siècle ne peut compter sur les produits du domaine. D'abord, car c'est un état souverain, et la révolution française a substitué la souveraineté à la patrimonialité du pouvoir, et pour supprimer toute patrimonialité au pouvoir, on a vendu les biens du monarque. Mais cet état souverain est un État développé qui gère un certain nombre de services publics. On constate au XIXe siècle une tendance à l'accroissement de ses fonctions

la cour peut prononcer la commise du fief, le fief est saisi et remis au seigneur. Dans le cas dun manquement manant du seigneur, le vassal peut prononcer le dsaveu de son seigneur, et sa fidlit est transfre au seigneur suprieur. D- Vers la patrimonialit du fief hrdit, alinabilit A lorigine le fief nest que viager. Vers le XIme sicle, le fief devient hrditaire puisque la famille du seigneur entretient des liens avec la famille du vassal. Cette hrdit est lorigine de plusieurs difficults, notamment

décision du souverain et son exécution. À la fin du 17e siècle (sous Louis 14), le délai d’acheminement d’un courrier de Paris à Toulouse est entre 7 et 8 jours. L’administration locale jouit d’une autonomie. L’administration se tient avec la patrimonialité des offices. On assiste à une administration que le roi ne contrôle plus. Juridiquement, le roi est toujours à l’origine des nominations, mais dans la réalité, il ne prend plus la décision. La charge publique est vendue d’une personne à une autre

décision du souverain et son exécution. À la fin du 17e siècle (sous Louis 14), le délai d’acheminement d’un courrier de Paris à Toulouse est entre 7 et 8 jours. L’administration locale jouit d’une autonomie. L’administration se tient avec la patrimonialité des offices. On assiste à une administration que le roi ne contrôle plus. Juridiquement, le roi est toujours à l’origine des nominations, mais dans la réalité, il ne prend plus la décision. La charge publique est vendue d’une personne à une autre