Obstacles Du Transitaire

font souvent l’objet d’une exportation définitive (ED). pour ce faire in demande à la division achats à Rabat de contacter le fournisseur afin de nous indiquer le transporteur qui effectuera l’opération tout frais à sa charge, ou nous désigner un transitaire auquel on doit remettre les documents et le matériel pour faire l’opération au comte du fournisseur. b- Retour d’ IT : La réexportation en suite d’une importation temporaire (IT) se fait suivant des conditions fixées à l’import c'est-à-dire :

portuaire. le stevedore dispose d’un personnel permanant d’engin de manutention il loue au PAD les grues u rassemble d’autre moyens pour assurer la manutention depuis bord navire jusqu’à et y compris à terre. Stockage : de marchandises conteneurs. Transitaire : Est un auxiliaire très important du commerce exterieur.il intervient dans la chaîne du transport, soit comme mandataire, soit comme commissionnaire de transport. INTRODUCTION

d’entreposage. Elles visent à vaincre des difficultés de stockage et de manutention dans un entrepôt, une plateforme ou encore dans un magasin. D’autre part, les activités de transport. Elles ont pour but de surmonter les obstacles séparant l’entreprise de ses clients. Ces obstacles sont à la fois la distance, les délais, les coûts, ...  Dans cette première partie, nous allons détailler les activités d’entreposage et de manutention. • En effet, lorsque les responsables (direction de l’entreprise

cette clause qui sera acceptée par le destinataire, elle lui sera opposable. Toujours sur ce point là, reste le pouvoir souverain d’appréciation du juge quant au moment de l’acceptation. Après la phase de déchargement, il peut intervenir un transitaire pour prendre livraison des marchandises, cas d’un correspondant d’un NVOCC (72) pour les opérations de dégroupage, et de les répartir entre les ayants droits, après avoir encaisser les débours. Peut-on considérer dans ce cas que la livraison est

2010, plusieurs actions civiles individuelles ou collectives ont été engagées par des transitaires et des expéditeurs de fret aérien dans plusieurs pays à l’encontre d’Air France, de KLM et de Martinair ainsi que des autres opérateurs de fret devant différentes juridictions. Dans le cadre de ces actions, Air France KLM, en sa qualité de société mère des compagnies aériennes visées, est impliquée. Les transitaires et expéditeurs de fret aérien sollicitent l’attribution de dommages et intérêts pour

circulation des richesses. Certes, le particulier achète et revend, alors que le négociant achète pour revendre et prélever son bénéfice. 7 La revente doit –elle avoir lieu en l’état ? La transformation du bien meuble par le distributeur n’est pas un obstacle à la qualification commerciale le code de commerce visant la revente en nature ou après les avoirs travaillés et mis en œuvre. En revanche pour les immeubles la conclusion est différente. 3. But spéculatif Les activités d’achats et de reventes doivent

production mondiale. Les principaux producteurs Africains sont, le Nigeria, l’Afrique du Sud, L’Egypte, le Maroc et l’Algérie. En Afrique de l’Ouest francophone, on trouve le Sénégal et la Côte d’Ivoire. En matière des échanges internationaux, la masse transitaire porte sur environs 7 millions d’unités par an soit moins de 1% la production mondiale. L’essentielle des échanges sont enregistrés entre les pays de l’Union Européen qui re présentent 65 à 70 % des volumes échangés dans le monde. Sur le plan consommation

d'un produit à l'étranger devra trouver la solution la plus économique et la plus fiable pour amener à destination une marchandise dans le respect des délais et de la sécurité des biens et des personnes. Il pourra faire appel à un ou plusieurs transitaires qui pour chaque étape de la chaîne de logistique internationale apporteront leur contribution selon leurs compétences : transport, dédouanement, groupages de marchandises. Les termes commerciaux internationaux (ou Incoterms) fixent les règles,

ainsi créée a eu un impact direct sur le niveau des exportations qui se sont significativement renforcées mais également diversifiées. Ces efforts de promotion ont incontestablement été récompensés. L’économie marocaine est maintenant ouverte et les obstacles au commerce quasi-inexistants. Au plan douanier, cette politique d’ouverture réaliste et pragmatique s’est traduite par trois grandes préoccupations : • le renforcement de la qualité et des capacités de management interne de l’administration ; •

gestion des Mémoire de Master 21 Année 2008-2009commandes, ensuite au niveau externe il entretien des relations avec le transitaire (délais de livraison, qualité de transport …) et aussi avec les services douaniers (Déclaration des marchandises importées, …). Le service import s’occupe des dossiers d’import à savoir : - La passation des commandes, et leur suivi. - La présentation