Observation Module 5 Ap

CHANTEBOUT De l’irresponsabilité prétendue des ministres sous la Ve République DANIEL SOULEZ LARIVIÈRE La Cour de justice de la République et l’affaire du sang contaminé PIERRE ALBERTINI La responsabilité des élus locaux : nécessité et aberrations 5 17 31 61 77 91 103 117 VLAD CONSTANTINESCO La responsabilité de la Commission européenne : la crise de 1999 S O M M A I R E JEAN-JACQUES HEINTZ ET HAFIDA LAHIOUEL Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie : des problèmes…

dynamisme mais aussi de ses perspectives de progrès et d’adaptation aux besoins de nos concitoyens les plus fragiles. Jean-François Bauduret, Directeur honoraire à la CNSA et Vice-président du Conseil scientifique et d’orientation de l’ANAP sommaire | 5 Sommaire préface.................................................................................................................. 4 1. éLéMENTS DE COMPRéHENSION DU SECTEUR MéDICO-SOCIAL........................................................... 7

page 8 Les instances et leurs acteurs u  Sommaire 4 2. Le conseil de surveillance – Composition et fonctionnement • page 10 3. Le conseil de surveillance – Compétences • page 15 4. Le directoire – Composition et fonctionnement • page 18 5. Le directoire – Compétences • page 20 6. Le directeur : nomination, retrait d’emploi, évaluation, formation • page 22 7. Le directeur : compétences • page 25 8. Le président de la CME • page 28 9. La commission médicale d’établissement – Composition

VAN DEN BULCK, Text messaging as a cause of sleep interruption in adolescents, evidence from a cross-sectional study, in Journal of Sleep Research, vol 12, p. 263, septembre 2003. © Cerveau & Psycho - N° 4 CP4_R3_ACTUS_ 25/11/03 18:37 Page 5 INJURES AU VOLANT Jose Luis Pelaez, Inc./CORBIS À l’occasion de la quatrième journée nationale de la courtoisie au volant, une étude a révélé qu’un conducteur sur deux avoue s’énerver fréquemment au volant, et qu’un sur quatre injurie les

interne de l’hôpital • page 8 Les instances et leurs acteurs 2. Le conseil de surveillance – Composition et fonctionnement • page 10 3. Le conseil de surveillance – Compétences • page 15 4. Le directoire – Composition et fonctionnement • page 18 5. Le directoire – Compétences • page 20 6. Le directeur : nomination, retrait d’emploi, évaluation, formation • page 22 7. Le directeur : compétences • page 25 8. Le président de la CME • page 28 9. La commission médicale d’établissement – Composition

préparatoires BCPST Illustration de couverture : © Martin Valigursky/Fotolia © Dunod, Paris, 2010 ISBN 978-2-10-055510-9 Table des matières Partie 1 Plans d’organisation des systèmes biologiques 1.1 Fiche 1 Fiche 2 Fiche 3 Fiche 4 Fiche 5 Fiche 6 Fiche 7 Fiche 8 Fiche 9 Fiche 10 Fiche 11 Fiche 12 Fiche 13 Fiche 14 Encart QCM OrganisatiOn des cellules eucaryOtes et prOcaryOtes et des virus Les constituants chimiques fondamentaux du vivant Les macromolécules La cellule eucaryote

.... 2.6 Faire une synthèse............................................. 24 25 3. Mesurez la non-qualité dans votre entreprise 27 3.1 Faire un bilan des dysfonctionnements internes 3.2 Parlons argent : chiffrer la non-qualité .............. 3.3 5 paramètres pour maîtriser la qualité ............... 3.4 Faire une synthèse............................................. 27 30 34 36 4. Fixez-vous des objectifs qualité! ........................ 37 4.1 Le célèbre PDCA de Deming..................

écrite de nos services. The publication, translation and reproduction, either wholly or partly, of this document are not allowed without our written consent. Guide de conception des réseaux électriques industriels T&D 6 883 427/A 10 5. LES SURTENSIONS ET LA COORDINATION DE L'ISOLEMENT ...........................393 5.1. Les surtensions.....................................................................................................................394 5.1.2. Surtensions à fréquence

d’hébergement est un défi pour tous les professionnels concernés. Ce défi ne peut être relevé qu’avec une qualité des soins optimale. Le directeur général de la santé Le directeur général de l’action sociale Didier HOUSSIN Jean-Jacques TREGOAT 5 O nt contribué à la réalisation de ce document COMITÉ DE PILOTAGE Coordination Pr François PUISIEUX Gériatre, CHRU de Lille, Président du comité de pilotage. COMITÉ DE LECTURE Dr Emmanuel ALIX Membre de la Société Française de Gériatrie

clients ........... 2.6 Faire une synthèse............................................. 3. Mesurez la non-qualité dans votre entreprise 3.1 Faire un bilan des dysfonctionnements internes 3.2 Parlons argent : chiffrer la non-qualité .............. 3.3 5 paramètres pour maîtriser la qualité ............... 3.4 Faire une synthèse............................................. 4. Fixez-vous des objectifs qualité! ........................ 4.1 Le célèbre PDCA de Deming............................. 4.2 L’orientation