Obligations Qui Naissent Du Mariage

elle a toujours été appréhendée par le droit. La famille est également une réalité politique. GAMOS: Mariage en grec I) Aspect sociologique et économique de la famille A) Divers types de famille • Les familles endogamiques (à l’intérieur) ou exogamiques (à l’extérieur) Endogamie : obligation d’un membre d’un groupe de se marier avec un membre d’un même groupe. (Religion). Exogamie : obligation pour l’individu de choisir son conjoint en dehors du groupe auquel il appartient. • Les familles polygamique

complètent plusieurs éléments : Bribes de droit ancien et fragments de capitulaires carolingiens Il faut les ajouter aux nouvelles règles imposées par les seigneurs et par celles que la population se donne elle-même. C’est de ce bouillon de règle que naissent les coutumes Paragraphe 2 : définition de la coutume. Ensemble d’usage juridiques ayant acquis force obligatoire dans un groupe socio politique par la répétition d’actes publiques et paisibles pendant un laps de temps relativement long. Observation

humains n’ont pas les mêmes droits. A l’échelle de la planète ils existent des disparités, même si les droits de l’homme sont censés avoir une valeur universelle. En droit interne l’égalité progresse. Elle est afirmée depuis longtemps. « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit ». le critère de la nationalité reste un facteur important de discrimination et si le droit français s’applique aux français même si ils résident à l’étranger , en revanche, on continu à appliquer aux étrangers

16eme siecle l esclavage semble etre disparus. Dans les colonies l esclavage n a pas cesser , en france en 1685 creation du code noir . L 'esclave n est plus tout a fait une rouge mais pas une personne non plus . En 1789 , on affirme que les hommes naissent et demeure libre et egaux en droit sauf que le code noir pas abolie . Avec la révolution un principe d egalité va occupé les esprits qui va transformer le cadre juridique des personnes , le christianisme vision humaniste et donc pas bonne chose

Droit de créance rapport de droit entre 2 personnes Réciproque : obligation ou dette qui peut se définir comme un lien de droit en vertu duquel le débiteur se trouve assujetti envers le créancier sous la contrainte étatique à donner, faire ou ne pas faire quelque chose. Ces deux types de droits, le droit réel et le droit personnel conduisent à la théorie du patrimoine. Le mot désigne en droit l’ensemble des biens et des obligations d’une personne envisagé comme une universalité de droit, c’est à

société internationale. Ces relations sont de nos jours en expansions croissantes. Plusieurs phénomènes alimentent le droit international privé. Tout d'abord, les mouvements de populations comme une immigration importante va entrainer de nombreux mariages mixtes (c'est-à-dire entre personnes de nationalité différente). Le problème des adoptions d'enfants étrangers, de pays lointains, par les français se pose également. Ensuite, c’est le développement des relations commerciales, communautaires et

parlement que partiellement, le parlement ne peut y poser que les grands principes, il reviendra au gouvernement de poser les règles de détails. ! ▪ Matières laissées partiellement : Par exemple le droit du travail, les obligations civiles et commerciales = droit des obligations, mais aussi le droit de la sécurité sociale, le régime de la propriété, le parlement qui est quand même le meilleur représentant de la souveraineté populaire, il peut seulement fixer les grands principes mais !3 pas les

parents. Appartiennent à une même famille, les personnes qui sont unis par un lien qui est soit issu de la filiation soit issu du mariage. Une famille se caractérisent par des rapports, les rapports entre les parents et leurs descendants et entre les descendant entre eux, c’est le lien de parenté. Ceux qui naissent à l’occasion de la formation d’un couple par le mariage pour former ce qu’on appelle le lien d’alliance. 1. Lien de parenté a) Origine du lien de parenté Lien biologique

en politique : selon le professeur le paritarisme politique est inutile car cela force des femmes à faire de la politique alors qu’elles ne le souhaitent pas vraiment. Exemple : Lorsque les concours ont été ouverts aux femmes, ce fut sans aucune obligation, beaucoup de femmes y sont allé car elles le souhaitaient vraiment. La présentation des V chapitre propose une uniformisation du phénomène du Droit et de l’absorption par le concept droit des libertés et de la liberté. Imposer l’égalité est

.................................................... 23 Titre 1 : Le couple dans le mariage .................................................................................................................. 24 Sous titre : la formation du mariage ............................................................................................................... 25 Chapitre 1 : les conditions de fond du mariage .....................................................................................