Obligations Modales

pense pas que, je ne suis pas sûr que, je doute que...) et exprime un futur, on le traduit par un futur en anglais Les modaux et leurs notions N°25 * 1 Les modaux et leurs notions Les modaux et leurs notions De nombreuses notions (capacité, obligation, etc.) sont exprimées en anglais par des verbes appelés modaux. Ci-après, une liste des usages les plus courants : Verbe modal | Idée exprimée | I can sing.I can't dance.Can I leave early?Could I leave early?May I smoke?I must go now.I have

aller à la mer To be used to = être habitué pas la mm chose que i used to I am used to going to sleep late. Be+ing Had better = tu ferais mieux Would rather = je prefererais une glace Après Can pas-ING mettre base verbale Tous les modaux will, can, may, mights, should, and must mettre toujours la BV. WANT suivis d’une structure infinitive Expect to+ infinitif Subjonctif +infinitif it’s important that he take, he requested, there is essential Wish avec were, would Hope will

Renforcement Balise de musoir, d’un marquage signalant la permanent divergence des voies Zone de rencontre Zone verte Entrée d’un tunnel : interdiction de faire demi-tour, de s’arrêter et stationner en dehors des emplacements prévus, obligation d’allumer ses feux Risque d’incendie Travaux Autre danger (précisé ou non) Projection de gravillons Embouteillage inFoRMation de SecuRite RoutieRe Ces panneaux de forme rectangulaire rappellent des informations relatives à la sécurité

impliquées. • Exigences de sécurité accrues à chaque point de la chaîne logistique. • Disparition de la ligne imaginaire du transfert de risque avec le bastingage. LES INCOTERMS L’Incoterm détermine les obligations des parties: • A: Le VENDEUR doit... • B: L’ACHETEUR doit... • RÔLE 1: Stipuler les obligations du VENDEUR et de l’ACHETEUR en ce qui a trait à: • Organisation du transport et / ou de l’assurance • Du chargement, du transport, du type de transport et de la livraison • RÔLE 2: Établir les responsabilités

de la Faculté de Droit de Lyon http://fdv.univ-lyon3.fr Fiche à jour au 29 novembre 2011 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Matière : Droit civil, Le régime des obligations Auteurs : Nicolas RIAS, actualisé par Clément DUREZ SEANCE N° 1 - LES MODALIITES DES EANCE N LES MODAL TES DES OBLIIGATIIONS OBL GAT ONS SOMMAIIRE OMMA RE I.  LE TERME A.  LA NOTION DE TERME Civ. 1ère, 13 décembre 1994 ère Civ. 1 , 13 avril 1999 ème 4  4  4  5  , 18 janvier

Obligations : rapport entre deux personnes, lien de droit qui unit le créancier au débiteur. Titre I : Les sources des obligations Une source conventionnelle : le contrat Des sources non conventionnelles : * le quasi-contrat : s’apparente au contrat mais s’impose au débiteur en dehors de sa volonté (résidence secondaire endommagés, travaux imposés). * Le délit : fait illicite et intentionnel (concurrence déloyale). * Le quasi-délit : fait illicite mais non intentionnel (imprudence)

du 20/08/2001 relative au développement de l’’investissement. SECTION 6 : Suivi et contrôle des avantages accordés SECTION 7 : Recours ayant pour objet le refus ou le retrait des avantages SECTION 8 : Fonds d'appui à l'investissement SECTION 9 : Obligations déclaratives CHAPITRE III : LES ORGANES DE L'INVESTISSEMENT 33 34 34 36 37 37 38 SECTION1 : Le Conseil national de l'investissement SECTION 2 : Agence nationale de développement de l'investissement SECTION 3 : Le Guichet Unique SECTION4

du 20/08/2001 relative au développement de l’’investissement. SECTION 6 : Suivi et contrôle des avantages accordés SECTION 7 : Recours ayant pour objet le refus ou le retrait des avantages SECTION 8 : Fonds d'appui à l'investissement SECTION 9 : Obligations déclaratives 33 CHAPITRE III : 38 34 34 36 37 37 LES ORGANES DE L'INVESTISSEMENT SECTION1 : Le Conseil national de l'investissement SECTION 2 : Agence nationale de développement de l'investissement SECTION 3 : Le Guichet Unique SECTION4 :

ensuite à rappeler l’IT pour pouvoir reprendre le travail. * Le référé en matière d’hygiène et de sécurité : procédure d’urgence dans laquelle l’IT va demander au TGI d’arrêter les travaux à la base d’un rapport qu’il fait. Les droits et obligations de l’inspecteur du travail 1) Ses droits fondamentaux Il s’agit principalement à son indépendance qui joue vis-à-vis des salariés et des employeurs ainsi que de sa propre hiérarchie. Il y a également son pouvoir d’opportunité qui intervient

2° Le port des signes d’appartenance religieuse II. L’ORGANISATION DE L’ENSEIGNEMENT SCOLAIRE A. De la neutralité de l’enseignement à l’enseignement du fait religieux 1° La neutralité de l’enseignement 2° L’enseignement du fait religieux 3° Obligations des enseignants 4° Conséquences de la neutralité pour les élèves B. De la liberté de l’enseignement au droit à l’instruction de l’enfant 1° La liberté de l’enseignement 2° Le droit à l’instruction de l’enfant et le respect du pluralisme éducatif