Obligations Convertibles Mémoire

.................................................. 23 • Religions........................................................................... 23 La religion en Algérie ........................................................... 23 Incidence des obligations religieuses dans la vie des affaires............ 23 • Fêtes et jours fériés............................................................. 24 Fêtes nationales.................................................................. 24 Fêtes religieuses

GROUPE CDG /CDG CAPITAL I.S.C.A.E MEMOIRE MASTERE SPECIALISE EN CONTROLE DE GESTION LA GESTION ET LA QUANTIFICATION DES RISQUES BANCAIRES SELON LES DIRECTIVES DE BALE II Réalisé par : Mr Moulay Smail ALAOUI Encadré par : Mr ANDALOUSS AZZEDINE / Professeur à l’I.S.C.A.E Mr ELMHAJRI SIMOHAMED / Responsable Service Gestion des Risques à CDG Capital Octobre 2005/2006 Année 2005-2006 1/ 159 GROUPE CDG /CDG CAPITAL I.S.C.A.E Sommaire Dédicaces………………………………………………………………………………………………………

des crédits 8 Évaluons nos acquis 3 94 108 120 139 199 202 206 DEUXIÈME PARTIE La banque et les entreprises 6 GÉNÉRALITÉS SUR LES ENTREPRISES 211 1 Les principaux types d’entreprises 2 Moyens d’exploitation et obligations des entreprises commerciales 3 Évaluons nos acquis 5 212 LES EFFETS DE COMMERCE 245 1 La lettre de change 2 La lettre de change-relevé 3 Le billet à ordre 4 Le billet à ordre-relevé (BOR) 5 Traitement automatisé des effets

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE INSTITUT INTERNATIONAL DU MANAGEMENT– HYDRA INSIM Mémoire de fin d’étude pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’affaires THEME : Présenté par : Encadré par : Ait ouarab Mohamed Larek Promotion Mars 2009 Dédicace Je dédie cet humble travail A mes parents, qui mon toujours

économiques à titre principal ou accessoire qui se fondent sur des actes répétitifs, à l’exception de celles soumises aux règles de la comptabilité publique.  Article 3 : La comptabilité doit satisfaire, dans le respect de la règle de prudence, aux obligations de régularité, de sincérité et de transparence inhérentes à la tenue, au contrôle, à la présentation et à la communication des informations qu’elle a traitées.  Article 4 : Pour garantir la fiabilité, la compréhension et la comparabilité des informations

habituelle et titulaires de pensions de retraite de source étrangère, bénéficient d’une réduction égale à 80 % du montant de l’impôt dû au titre de leur pension et correspondant aux sommes transférées au Maroc à titre définitif, en dirhams non convertibles. B- Revenus Professionnels Définitions : Sont considérés comme revenus professionnels : 1-les bénéfices réalisés par les personnes physiques et les sociétés de personnes provenant de l’exercice : a- d’une profession commerciale,

être dissuasif, ceci est confirmé par le fait que le seuil initial de 3.500 logements à été rapidement abaissé et de façon significative (de prés de 30%) à 2.500 logements5. 5 MOHAMMED GHERIS, La politique immobilière et de logement au Maroc, mémoire pour l'obtention du diplôme d'etudes supérieures en sciences economiques, RABAT, 1995, p 23. 13 Cette dernière contrainte peut être vue d’un coté positif dans le sens ou ça peut constituer une incitation à l’expansion pour les entreprises.

caractéristiques (modalités d’émission, de rémunération, de remboursement, de conversion, etc.) sont décrites dans le contrat qui lie les parties (le contrat peut concerner plusieurs investisseurs). Elles peuvent, notamment, prendre la forme d’obligations convertibles, d’obligations à bons. Les intérêts peuvent être capitalisés. Ces titres n’étant pas admis sur un marché réglementé, leur valeur actuelle sera estimée sous la responsabilité de la société de gestion à chaque calcul de la valeur liquidative.

désigner le louage d’ouvrage par lequel une personne s’engage à exécuter un ouvrage déterminé moyennant un prix que l’autre partie s’engage à lui payer. Ce type de contrat est visé et réglementé par les articles, 828 à 834 et 866 à 887 du Code des Obligations et Contrats. 2- L’entreprise apparaît ensuite dans le droit tunisien comme la répétition de certains actes. Le code de commerce considère, en effet, comme commerçant, notamment celui qui exploite, à titre professionnel, des entreprises de spectacles

prix de chaque monnaie, c’est-à-dire le taux de change. Le mécanisme par lequel une monnaie peut être échangée contre une autre monnaie est appelé la convertibilité. On distingue : * la convertibilité externe : pour des monnaies librement convertibles à tout moment ; * la convertibilité interne : pour des monnaies qui ne peuvent être converties qu’à l’intérieur du pays concerné ; * l’inconvertibilité : pour des monnaies qui ne peuvent jamais être converties. Le marché des change est