Obligations Convertibles Mémoire

secondes, appelées obligations, rapportent un intérêt fixe ou variable selon la nature de l'obligation. Au fil du temps, les différences entre ces deux produits bien distincts se sont amenuisées. De nouvelles valeurs mobilières sont apparues qui combinent les spécificités de l'un et de l'autre : titres de participation, actions sans droit de vote, ou titres hybrides tels que les obligations convertibles ou les obligations à bon de souscription d'actions. En général, les actions, obligations, les droits

particuliers, banques et compagnies d’assurance. Les obligations sont des valeurs mobilières émises : -sous forme d’un titre négociable ; -représentatives d’une fraction d’emprunt à long terme contracté par l’état, une collectivité publique, semi publique ou une société par actions. 2-a : le marché d’emprunt d’état : Les obligations émises par le trésor se décomposent en trois catégories principales de titres regroupés par maturité : Les OAT (obligation assimilables du trésor), qui sont l’outil d’endettement

Professeur Michel Germain Magistère Juriste d’Affaires - DESS - DJCE Mai 2005 1 « L’université Panthéon Assas (Paris II) Droit - Economie - Sciences sociales, n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les mémoires de fin d’études ; ces opinions devront être considérées comme propres à leurs auteurs. » 2 PLAN INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : La liberté pour l’émetteur de déterminer les caractéristiques de ses titres I. La nature de l’action de préférence

revend ses anciennes immobilisations devenues obsolètes ou en double. 1.3 L’augmentation du capital : L’augmentation du capital est une opération qui permet l’immobilisation des ressources obtenues sans obligation de remboursement.Elle peut prendre plusieurs formes, qui n'ont pas toutes le même effet sur la structure financière et la trésorerie de l'entreprise.· Les émissions en numéraire :C'est le seul type d'émission qui apporte de la liquidité à l'entreprise

RETRAITEMENTS Dédicaces Je dédie ce mémoire de fin d’études A Mon très cher père et ma très chère mère en témoignage de ma reconnaissance envers le soutien, les sacrifies et tous les efforts qu’ils ont fait pour mon éducation ainsi que ma formation A Mon cher frère, et mes chères s urs pour leur affection, compréhension et patience A tous ceux qui ont une relation de proche ou de loin avec la réalisation du présent rapport. Mohamed RAMI 6 Mémoire de Fin d’Etudes LE PASSAGE AU

tous ( à nuancer ). Ils constituent la meilleure monnaie possible. C’est pourquoi la plupart des matérialistes sont métallistes. Ils admettent l’existence d’une monnaie fiduciaire, mais seulement sous-réserve qu’elle soit convertible en métaux précieux. Même si certains marxistes se rangent dans cette catégorie, par exemple des économistes de l’ancienne URSS, le terme matérialiste n’est pas réduit en erreur : de très nombreux libéraux sont métallistes, depuis Ricardo jusqu’à

pénales inhérentes? Et enfin, est ce que la transaction est admise en matière d'infraction de change? Si oui, quelle est la procédure? ENA.2003 2 Introduction générale Pour répondre à cette problématique, on va essayer de présenter dans ce mémoire une étude sur ce sujet. Cette étude va traiter le sujet du point de vue douanière, aussi, notre étude ne va pas se borner sur le coté douanier, elle s'étend aux autres cotés en vu de leurs importances. L'infraction de change à l'instar des infractions

Mémoire de fin d’étude s Cycle normal METHODOLOGIE D’APPLICATION DES NORMES IAS 32 ET IAS 39 CAS AFRIQUIA GAZ Nom et prénoms LAZRAK MOHAMMED JALAL Encadré par Prof. Fawzi BRITEL Option Finance et comptabilité Année universitaire : 2005 / 2006 Méthodologie d’application des normes IAS 32 et IAS 39 REMERCIEMENTS Mes remerciements les plus cordiaux vont à l’ensemble du potentiel humain dynamique et professionnel de Akwa Group dont la pluridisciplinarité se forge en une synergie

DROIT D'ECONOMIE ET DES SCIENCES D'AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX-MARSEILLE Mémoire Réalisé par KHEZAMI Samia MASTER II : DROIT DES TRANSPORTS TERRESTRES Centre de Droit Maritime et des Transports « LE CONTRAT DE LOGISTIQUE » Directeur de recherches : Maître Christian Scapel Promotion : 2006/2007 -1- -RemerciementsAvant d’entamer ce mémoire, je souhaite témoigner de ma reconnaissance à toute l’équipe d’intervenants dont Maître Christian Scapel pour

banques offshore pour : - les intérêts et commissions sur les opérations de prêt et de toutes autres prestations de service effectuées par ces banques ; - les intérêts servis par les dépôts et autres placements effectués en monnaies étrangères convertibles auprès desdites banques ; - les biens d’équipement à l’état neuf nécessaires à l’exploitation acquis localement par lesdites banques ; - les fournitures de bureau nécessaires à l’exercice de l’activité desdites banques. b)- les sociétés holding