Numéro De Formule Du Certificat D Immatriculation

demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule Articles r. 322-1 et suivants du code de la route Veuillez cocher la case correspondante : n° 13750*03 cerfa  Correction  Changement de domicile  Changement d’état civil ou d’état matrimonial  Changement des caractéristiques techniques du véhicule VéhiCule (A) Numéro d’immatriculation actuel Date d’achat, le cas échéant (I) Date de certificat actuel (si ancien format d’immatriculation) (B) Date de 1ère immatriculation  Certificat

ANNEXES…………………………………………………………...26 Références bibliographiques…………………………………………32 4 INTRODUCTION Le présent travail constitue le rapport de stage d’entreprise qui découle de la formation des ingénieurs halieutes à l’IAV Hassan II avec sa nouvelle formule de 3ans de spécialisation. Afin de consolider mes connaissances dans le secteur halieutique, j’ai ciblé une institution publique au sein du plus grand port de pêche du Maroc. Mon choix s’est porté sur la Délégation des Pêches Maritimes d’Agadir

DEMANDE DE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION D’UN VÉHICULE Articles R. 322-1 et suivants du code de la route Veuillez cocher la case correspondante : Certificat Duplicata Correction Changement de domicile cerfa N° 13750*01 Imprimer Réinitialiser Changement d’état civil ou d’état matrimonial Changement des caractéristiques techniques du véhicule VÉHICULE 489DEF38 (A) Numéro d’immatriculation actuel 3 0 1 1 2 0 1 0 1 1 0 8 2 0 0 8 (I) Date de certificat actuel (si ancien

DEMANDE DE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION D'UN VÉHICULE Articles R 322-1 et suivants du code de la route N° 13750*03 Veuillez cocher la case correspondante: Certificat Duplicata Correction Changement d'état civil ou d'état matrimonial ✔ Changement de domicile Changement des caractéristiques techniques du véhicule VÉHICULE BG-028-WW 1 6 0 3 2 0 1 3 Date d'achat, le cas échéant (A) Numéro d'immatriculation actuel 0 2 1 2 1 9 9 9 (B) Date de 1ère immatriculation (I) Date de certificat actuel

DEMANDE DE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION D'UN VÉHICULE Articles R 322-1 et suivants du code de la route N° 13750*03 Veuillez cocher la case correspondante: Certificat Duplicata Correction Changement d'état civil ou d'état matrimonial Changement de domicile Changement des caractéristiques techniques du véhicule VÉHICULE BK-984-ED 1 7 0 3 2 0 1 1 1 1 0 3 2 0 1 1 Date d'achat, le cas échéant (A) Numéro d'immatriculation actuel 1 1 0 3 2 0 1 1 (B) Date de 1ère

DEMANDE DE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION D’UN VÉHICULE N° Articles R. 322-1 et suivants du code de la route Veuillez cocher la case correspondante : Certificat Duplicata Correction Changement d’état civil ou d’état matrimonial Changement de domicile Changement des caractéristiques techniques du véhicule VÉHICULE (A) Numéro d’immatriculation actuel Date d’achat, le cas échéant (I) Date de certificat actuel (si ancien format d’immatriculation) (B) Date de 1ère immatriculation

DEMANDE DE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION D’UN VÉHICULE N° 13750*05 Articles R. 322-1 et suivants du code de la route Veuillez cocher la case correspondante :   Certificat  Duplicata  Changement d’état civil ou d’état matrimonial Correction   Changement de domicile Changement des caractéristiques techniques du véhicule VÉHICULE (A) Numéro d’immatriculation actuel Date d’achat, le cas échéant (I) Date de certificat actuel (B) Date de 1re immatriculation (si nouveau

R.L, Avec celle-ci, vous avez à la fois une simplicité et une marge de manœuvre qui vous permet de gérer l'entreprise vous même. D'ailleurs, vous pouvez être associé unique (seul propriétaire de la société) ou plusieurs associés à la fois. Certificat négatif : nom et domaine d’activité de la société Le nom doit être exclusif au Maroc et dans le reste du monde. Quand vous avez choisi celui qui vous convient, vous pouvez le réservez pendant une année, renouvelable sur demande. A. Comment

derniers ne peuvent pas confisquer vos biens personnels, mais seulement les biens de la Société (sauf si vous vous êtes porté garant pour votre société ou que vous avez abusé de biens de votre société). Coût : 0 Dhs Certificat négatif : Le Nom, et Objet de la société. Le certificat négatif, c'est un peu la première identité de la société. Le nom doit être unique et ne ressemble pas aux noms d'autres sociétés ou Marques au Maroc. Quand vous avez choisi celui qui convient, vous pouvez le réservez

L’Agence Urbaine: Votre partenaire pour un projet réussi Votre partenaire pour un projet réussi 06 SERVICES Note de renseignements Note de renseignements Pré-instruction et AD-HOC Pré-instruction et AD-HOC 08 LOTISSEMENT Immatriculation Immatriculation Demande d’autorisation Demande d’autorisation GUIDE PRATIQUE POUR L’AUTORISATION DE CONSTRUIRE, DE LOTIR ET DE MORCELER Constitution du dossier Constitution du dossier Examen du projet Examen du projet Autorisation Autorisation