Note De Synthèse Rapporteur Public

Enseignements Secondaire, Supérieur et de la Recherche Scientifique, M. M. TRAORÉ........... 9 1.3 Cérémonie de clôture ..............................................................................................................................10 Le Rapporteur général du séminaire, K. ASKA ..................................................................................................... 10 Le Proviseur du Lycée Technique, Industriel et Commercial de Ouagadougou, I. BOUGOUMA .......................

PRÉSENTÉ PAR M. GUY GEOFFROY, Député, —— 1( () La composition de cette mission figure au verso de la présente page. La mission d’information sur la prostitution en France est composée de Mme Danielle Bousquet, présidente, M. Guy Geoffroy, rapporteur, M. Philippe Goujon, M. Alain Vidalies et Mme Marie-Jo Zimmermann pour la commission des Lois ; M. Élie Aboud et Mme Marie-Françoise Clergeau pour la commission des Affaires sociales. — 3 — SOMMAIRE ___ Pages INTRODUCTION..................

................................................................................................................................................................... 19 Chapitre 1 > Présentation du sujet > Dossier documentaire > Analyse > Synthèse ......................................................................................... 21 Chapitre 2 ........................................................................................ 23 Chapitre 3 .................

DEPARTEMENT D'ARCHITECTURE ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE POUR L'OBTENTION DU GRADE DE DOCTEUR ES SCIENCES ALEX GERBER Architecte diplornt2 EPFL originaire de Oberlangenegg (BE) acceptée sur proposition du jury: Prof. J. Gubler, rapporteur Prof. P. Mastelan. corapporteur Dr J.-L. Planche, corapporteur Prof. A. Ravillard Lausanne, EPFL 1993 Remerciements Le Corbusier, de passage à Berne en 1954, m'avait personnellement souhaité "beaucoup de succès". Jeune étudiant en architecture

formes et dans toutes ses manifestations, la violence contre les femmes sévit partout dans le monde, et nous prions instamment les États de redoubler d’efforts pour prévenir cette violence et en poursuivre et punir les auteurs. À cet égard, nous prenons note avec satisfaction du projet de stratégies et mesures concrètes types actualisées relatives à l’élimination de la violence dans le domaine de la prévention du crime et de la justice pénale, tel que finalisé par le groupe intergouvernemental d’experts

nationale de santé des étudiants du Burkina PAS : Programme d’ajustement structurel PDDEB: Plan décennal de développement de l’éducation de base PEPP2: Projet enseignement post- primaire II PIB : Produit intérieur brut PIP : Programme d’investissement public PNDSA : Programme national de développement des services agricoles PTF : Partenaires techniques et financiers RESEN : Rapport d’état du système éducatif national Politique sous – sectorielle des ESSRS déc_2009 Page ii SAOI : Services académiques

systèmes de power point mis en ligne sur le site de l’UFR : attention ce n’est pas un cours ! La 1ère partie de ce cours va porter sur un sujet difficile, la hiérarchie normative. C’est s’obliger à penser le droit en fonction de Droit international public, de la Cour Européenne des Droits de l’Homme, de l’Union Européenne et du Droit Constitutionnel. Il faut faire des commentaires d’arrêts, faire des interprétations et suivre l’actualité sur Légifrance. Méthodologie de l’Arrêt : * Citer l’arrêt

LODDE 3 Avant-propos Protéger les entreprises françaises vulnérables aux attaques déloyales de prédateurs économiques et financiers, constitue un impératif de défense des intérêts de la nation et une préoccupation permanente des pouvoirs publics. Pour réaliser cet objectif, il convient de contribuer à restaurer l’équité, - sinon une certaine moralité -, dans les pratiques commerciales en vigueur, gage d’une expansion optimale des échanges économiques, dans le cadre d’un nouveau climat de

REPUBLIQUE DE GUINEE Travail – Justice – Solidarité SYNTHESE DE L’AUDIT TRIMESTRIEL DES MARCHES PUBLICS PASSES EN 2010 RAPPORT N° 1 : I – RAPPEL : En Décembre 2007 à Washington, devant le Conseil d’Administration du Fonds monétaire International (FMI), le Gouvernement Guinéen s’était engagé à organiser des audits trimestriels des marchés publics de plus de 100 millions de GNF, et ce, dans le cadre des réformes du système de gestion des marchés publics en cours en République de Guinée. Cette mesure fait

par M. Alain Obadia Année 2008 - N°21 NOR : C.E.S. X08000121V Mercredi 2 juillet 2008 MANDATURE 2004-2009 Séance des 24 et 25 juin 2008 LES NANOTECHNOLOGIES Avis du Conseil économique et social présenté par M. Alain Obadia, rapporteur au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie (Question dont le Conseil économique et social a été saisi par décision de son bureau en date du 9 janvier 2007 en application de l'article 3 de l'ordonnance