Non Patrimonialité Du Corps

appels contre les sentences rendus par les évêques. Comparée à la sté Romaine, la sté Germanique est très rudimentaire. L'éco est agraire, la religion primitive. A en croire Tacite, le Germain est de taille élevée, bond ou roux aux yeux bleus, il a un corps vigoureux mais est incapable de supporter le travail et la fatigue. Il résiste bien au froid et à la faim, c'est un homme fait pour la guerre, plutôt paresseux en temps de paix. La civilisation est l'éco germanique sont rurales, le pays est riche en

de fin de vie. La question qui sous-tend ce travail de recherche concerne les enjeux des soins palliatifs en gériatrie : il s’agit d’interroger l’écart, entre d’un côté les fondements éthiques prônés par l’institution et par chaque représentant des corps soignant et médical, et de l’autre la pratique. La prise en charge de la fin de vie du sujet âgé en institution constitue une question très actuelle. Elle engage tous les participants de l’équipe pluridisciplinaire dans une réflexion éthique à la

religion païenne, polythéiste joue un rôle très important dans la vie politique (avant chaque bataille, chaque investiture de magistrats) les prêtres sont consultés et consultent les auspices, ils vont dire si les Dieux autorise ou non que tel acte politique soit fait ou non. Ils procèdent à des sacrifices (bœuf), ils font des dons aux différents dieux, ils leur érigent des temples, pour la faveur et la protection des Dieux. Rome est protégée par la déesse Rome. La vocation du christianisme est autre

l'Ancien Régime (soucis d'égalité). La Révolution Française va combattre les corps intermédiaires (tel que la famille : acceptation du divorce, cessation de la puissance paternelle à 21ans...) et la corporation (loi Le Chapelier de 1791 qui tend à donner à l'Etat une toute puissance et entend restaurer la liberté individuelle). c) le droit civil contemporain Les règles du Code Civil sont claires et pratiques et non savantes et théoriques. Le Code Civil concilie principes égalitaires et individualistes

textes ancien :DDHC ; préambule de la C° du 27 oct de 46. Pendant longtemps, on a débattu sur la qu° de savoir si les principes formulé dans la DDHC et dans préambule de 46 avaient ou non valeur juridique contenu du fait que ces T avait contenu déclaratoire. Ces T on s’est interrogé car ils n’étaient pas intégré au corps de la C°. Dans importante décision du 16 juillet 1971, le Conseil Constitutionnel a reconnu que la DDHC et préambule de 46 une valeur juridique. Autrement dit , le CC a reconnu que

nature personnel On dit que le roi franc à une conception personnelle du pouvoir. C'est-à-dire que le pouvoir est exercé au nom d’un homme, a nom du roi en application de son propre charisme personnel. Il exerce le pouvoir car il est le plus fort, non en vertu d’une autorité abstraite car l'État a disparu. Le roi est un patron qui exige la fidélité, le respect et l’obéissance et en même temps, il assure la protection de ses sujets, de ses hommes, de ses guerriers. Notamment vis-à-vis des Leudes

les juristes romains ne nient pas que les esclaves soient des hommes. Ce sont des hommes, mais ne sont pas acteurs de la vie juridique. Au départ, tous les hommes naissent égaux, ils ont tous des droits. Sauf qu'en suite, il y a les libres et les non-libres. L'esclavage est expliqué comme une institution du droit de la guerre. Si les esclaves ne sont plus ainsi des personnes, que sont-ils ?Juridiquement ce sont forcément des choses car dans le droit il n'y a que deux catégories. L'esclave est donc

dotés de cette personnalité juridique (non seulement les personnes physiques mais également les personnes morales). La personne morale est un groupement d'individu ou de biens. Deux sortes de sujets de droit, les personnes physiques et les personnes morales. Techniquement la notion de personne, physique ou morale, signifie que celle-ci est responsable de ses actes sur l'ensemble de ses biens et seulement sur ses biens. (Pour une personne physique, une dette non payée, peut subir la saisie du bien,

l’esprit d’art et de finesse, par l’esprit d’idéal» il ajouta « par l’esprit de bonté » Mais depuis la Révolution française c’est la vision inverse qui prévaut, le droit est désormais considéré comme une science juridique, une science sociale et non plus comme art. Or il ne s’agit pas d’une science exacte, le doit n’est pas scientifique dans le sens de science exacte, car les mêmes causes ne produisent pas les même effets. Le droit ne progresse pas de façon linéaire, régulière. Le droit progresse

droits juridique en t’en que personne. ●La distinction entre personnes physique et morale : On a vu que les êtres humain, qu’on appelle juridiquement les personnes physique jouissent de la personnalité juridique. Sont dotés de cette personnalité non seulement les personnes physiques, mais aussi les personnes morales (groupe d’individu ou de bien, ex : une société tel une SARL). Techniquement, la notion de personne signifie que celle-ci est responsable de ses actes sur l’ensemble de ses biens (ex :