Nomenclature Budgétaire Au Maroc

Remerciements :……………………………………………………………………………..4 Dédicace :…………………………………………………………………………………….5 1ère Partie : Présentation de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects Introduction…………………………………………………………………………………..6 Les origines de la Douane au Maroc…………………………………………………………7 Rôle et activités de L'ADII………………………………………………………………….12 Utilisation de la technologie d'information par L'ADII……………………………………..16 2ème Partie : Direction régionale de Casablanca – Port Organigramme général de la Direction régionale

Elaborer des mesures agregees de dépense nationale de santé ....................................26 Résumé ........................................................................................................................27 Post-scriptum: Nomenclature des services de prévention et de santé publique ............28 Sri Lanka ..................................................................................................................28 Malaisie ............................................

PLAN D’ACTION UE/MAROC 1. Introduction L’élargissement de l’Union européenne, qui est devenu réalité le 1er mai 2004, a profondément modifié la donne politique, géographique, économique et sociale de l’Union européenne, offrant l’occasion de consolider et approfondir ses relations avec les pays limitrophes de l’Union à l’Est et au Sud. Au-delà de l’association actuelle, la politique européenne de voisinage a pour objectif de proposer aux voisins de l’UE un approfondissement des relations politiques

nouvelles missions à forts enjeux économiques et sécuritaires. La Douane : une administration fiscaleLes recettes douanières constituent un apport essentiel pour le budget de l'Etat. En effet, la Douane collecte une part significative des recettes budgétaires fiscales de l'Etat (près de 40% annuellement).La Douane : une administration à vocation économiqueL'Administration des Douanes joue un rôle majeur dans le développement des échanges commerciaux ainsi que dans l'accompagnement des entreprises et

Directeur Général des Impôts, Abdellatif Bennani, Directeur du Budget et des Directeurs de la Trésorerie Générale du Royaume : Mimoun Lmimouni, Directeur de la Comptabilité Publique et de la Centralisation, Ahmed Bouriss, Directeur des Opérations Budgétaires et Bancaires, Mohamed Arrach, Chargé de la Gestion des Ressources et de la Programmation, Houmada Belmokhtar, Trésorier Principal, Khalid Safir, Payeur Principal des Rémunérations, ainsi que des Chefs de Division de la Trésorerie Générale du Royaume

documents et pièces manquants ne peuvent être présentés par le contribuable pour la première fois devant la commission locale de taxation et la commission nationale de recours fiscal1. Cf. article 8 de la loi de finances n° 38.07 pour l’année budgétaire 2008. Cf. à l’article 8-III- 15 de la même loi de finances, ces dispositions sont applicables aux opérations de contrôle dont l’avis de vérification est notifié à compter du 1er janvier 2008. Code Général des Impôts Le 10.03.2008 1 181

- M.S. en contrôle de gestion Atlas Hospitality Morocco Conception d’une comptabilité analytique pour AHM INTRODUCTION PARTIE I : ENVIRONNEMENT INTERNE ET EXTERNE DE LA SOCIETE INTERNE 2 6 1- ENVIRONNEMENT EXTERNE : 6 1-1 LE TOURISME AU MAROC : IMPORTANCE SOCIO-ECONOMIQUE 6 1-2 VISION 2010 EN BREF : 7 1-3 L’INDUSTRIE TOURISTIQUE MONDIALE : 12 1-4 LES PERSPECTIVES : 13 2- ENVIRONNEMENT INTERNE : 14 2-1 PRESENTATION DE LA SOCIETE : 14 2-2 SEPARATION DES METIERS ET CONCENTRATION SUR L’HOTELLERIE

l’économie mondiale. Faut-il maintenir le principe d’interventionnisme dans un cadre rénové ou au contraire se désengager par le biais de la privatisation de la gestion de certaines activités à caractère commercial et industriel ? En effet, le Maroc est confronté à une croissance accélérée de la population urbaine qui est passée de 8,7 millions d’habitants en 1982 à 13,4 millions d’habitants en 1994 puis à 16,4 millions d’habitant en 2004 entraînant une augmentation du nombre des villes et des

leur collaboration et leur compréhension. 2004/2005 4 ENCG-Agadir HOLDING MARJANE CONTROLE DE GESTION Avant propos J’ai effectué mon stage entre les mois de avril et mai 2005 au sein de Marjane holding le leader de la grande distribution au Maroc. J’ai été directement rattaché au chef de département contrôle de gestion, ma mission consiste à mettre en place un tableau de bord prospectif (Balanced Scorecard) afin de bien piloter au mieux l’activité de la société. Une partie importante du travail

envisagée autrement que sous la forme de délégation de signature, sauf en matière de tutelle où la délégation de pouvoir est prévue déjà dans la première Charte communale (1960). Certains départements ministériels bien pourvus en cadres et moyens budgétaires ont accompli des efforts importants en matière de déconcentration, tant par délégation de sous-ordonnancement que par simple délégation de signature. III- LES BASES ACTUELLES DE LA DECONCENTRATION A- Les bases juridiques 1- La délégation