Nom Prenom Attribution

réunir en séance extraordinaire, si la moitié des représentants lycéens le demande. C'est le chef d'établissement qui fixe l'ordre du jour. Il y inscrit tous les points demandés par au moins la moitié des membres du conseil et qui relèvent de ses attributions. À chaque séance, le CVL émet des avis et fait des propositions. Il prépare aussi un compte-rendu de séance. L'ensemble est porté à la connaissance du conseil d'administration et peut être affiché dans le lycée. Le CVL donne aussi un avis sur

SECTION 1 : LA DÉSIGNATION DU SUJET DE DROIT ......................................................................... p. 59 1 - Le nom .......................................................................................................................................................................................................... p. 59 1.1 - L’établissement du nom .................................................................................................................................

inscrits à l’ordre du jour à moins d’un accord unanime de l’Assemblée sur la considération d’autres points Article.- 21.-4. Attributions Les attributions de l’Assemblée Générale sont les suivantes : 1). Adopter les amendements aux statuts, la déclaration de principe et les règlements intérieurs du Groupement Politique VWAZINAJ ; 2). Elire le Coordonnateur National et nommer les autres membres de la coordination nationale ; 3). Renvoyer pour cause de malversation tout membre de l’une des structures

compte. ARTICLE 4 : Désignation des gagnants Le gagnant sera le premier celui qui donnera le juste prix ou se rapprochera le plus du prix de vente du Galaxy S6 EdgechezDjezzy en étant le premiersur l’espace commentaire du concours. ARTICLE 5 : Attribution des cadeaux Le gagnant remportera un Samsung Galaxy S6Edge en plus de son chargeur à induction. La remise des cadeaux s’effectuera au niveau des centres de services Djezzy relatif à la wilaya du gagnant. Le Gagnant accepte par avance le cadeau

l'identité d'une autre personne vivante, généralement dans le but de réaliser des actions frauduleuses commerciales, civiles ou pénales, comme régulariser sa situation au regard de l'émigration, accéder aux finances de la personne usurpée, ou de commettre en son nom un délit ou un crime, ou d'accéder à des droits de façon indue. Il existe aujourd'hui des usurpations d'identité de personnes morales, c'est-à-dire d'individus qui créent de fausses filiales de sociétés existantes, dans le but de réaliser des escroqueries

forcément celui-ci, mais de manière ordonnée et logique). Certaines questions ne sont pas pertinentes pour toutes les oeuvres. 1) ATTRIBUTION ET DESCRIPTION TECHNIQUE DE L’OEUVRE : auteur, titre, date, support, technique, dimensions, lieu de conservation, historique de l’oeuvre: -Nom, prénom de l’artiste, dates de naissance et mort -Titre de l’œuvre ou nom générique -Date de l’œuvre -Dimension en cm : hauteur x largeur x profondeur -Technique et support, matériaux -Lieu de conservation

fort du dispositif. 14 LES ANNEXES Annexe 1 MINISTÈRE DE L’EDUCATION NATIONALE MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE COMPTE RENDU D’ENTRETIEN PROFESSIONNEL ANNEE 2011-2012 Nom de l’agent : Nom du supérieur hiérarchique direct : Prénom : Prénom : Date de naissance : Corps - grade : Corps – grade : Intitulé de la fonction : Ancienneté dans le poste au 1er janvier 2012 : Affectation : Service (Hors EPLE) : Date de l’entretien professionnel

le décret n° 98-522 du 23 juillet 1998 portant nomination du Premier Ministre, Chef du Gouvernement ; Vu le décret n° 98-530 du 31 juillet 1998 portant nomination des Membres du Gouvernement ; Vu le décret n° 97-219 du 27 mars 1997 fixant les attributions du Ministre du Tourisme ainsi que l’organisation générale de son Ministère ; ARRETE : Article premier : En application des dispositions des articles 7, 9 et 66 du décret n°2001-027 du 10 janvier 2001, le présent arrêté fixe la composition des

• Pour être électeur un salarié doit : - être âgé d’au moins 16 ans - avoir travaillé au moins trois mois dans l’entreprise - jouir de ses droits civiques • Les listes électorales doivent comporter les prénom, nom, domicile, date et lieu de naissance des électeurs • Elles peuvent être contestées devant le Juge d’Instance dans les trois jours qui suivent leur publication Qui peut être candidat ? • Au premier tour de scrutin,

irréguliers, problèmes d’urbanisme. Service informatique: Le rôle de ce service est de rédiger les correspondances (messages, fax, bordereaux d’envois, lettres). Service foncier: Son rôle consiste à :     Suivre la procédure attribution de terrains domaniaux. Représenter la PU aux travaux de la commission provinciale d’expertise. Suivre d’opérations foncières destinées à abriter les établissements publics. Représenter la DU aux travaux de la commission provinciale d’abattage