Nom Prenom Attribution

région Rabat-Salé-Kenitra. Elle est subdivisée en un conseil communal et cinq arrondissements à savoir : Lamrissa, Bettana, Tabriquet, Hssaine et Laayayda. Le conseil préfectoral de Salé dispose d’une administration dont l’organisation et les attributions sont fixées par arrêté du président du conseil pris après délibération du conseil. L’administration doit comprendre obligatoirement : - Une direction générale des services ; et - une direction des affaires de la présidence et du conseil.

Conseil d’Administration leur paraissent exactes et sincères. L’assemblée qui décide l’augmentation de capital peut, de même, réserver l’augmentation à une ou plusieurs personnes, auquel cas le rapport du Conseil d’Administration doit indiquer le nom des attributaires et le nombre de titres attribués à chacun d’eux. Ces attributaires ne peuvent ni personnellement, ni par mandataire, prendre part au vote de l’assemblée écartant en leur faveur le droit préférentiel de souscription, et le quorum

Pas très rapide ◦ Dépend beaucoup des versions utilisées de Windows et MS Office ◦ Cher si on veut être en règle 2012/2013 Variables et constantes 2012/2013 Notion de variable Une variable = {identificateur, type, valeur} ◦ Identificateur : nom par lequel la variable est manipulée dans le programme ◦ Type : type des valeurs possibles que la variable peut contenir ◦ Valeur : valeur stockée dans la variable 2012/2013 Identificateur d’une variable Elle doit commencer par une lettre Elle

Technologique – LE Pôle – 333 cours du Troisième Millénaire – 69791 Saint Priest Cedex. Nom :       Prénom :      Date de naissance :      Adresse :      Entreprise :      Service :      Jour(s) de prise des repas : Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Ne prendra aucun repas Différentes offres vous sont proposées : Offre en self service : -Restaurant ouvert du Lundi au Vendredi de 11h30 à 14h00. - Attribution (gratuitement) d’un badge à chaque convive qui le souhaite qui sera crédité

SECTION 1- LES TRIBUNAUX COMMUNAUX ET D'ARRONDISSEMENTS §1- Organisation §2- Attributions SECTION 2 -LE TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE §1- Organisation §2- Attributions SECTION 3- LA COUR D’APPEL §1- Organisation §2- Attributions SECTION 4- LA COUR SUPREME §1- Organisation §2- Attributions CHAPITRE 2 - LES JURIDICTIONS DE COMMERCE SECTION 1- ORGANISATION DES TRIBUNAUX DE COMMERCE SECTION 2- ATTRIBUTIONS DES TRIBUNAUX DE COMMERCE introduction LE DROIT EST UNE NOTION POLYSÉMIQUE

nécessité d’enregistrer docs et cotes respectives dans « répertoire » (excel/access) C. CLASSEMENT = ordre préétabli : Alphabétique (-fréquent à cause des homonymes, doivent être peu nombreux) Numérique classer cotes des docs sous forme numérique (attribution N° par dossiers salariés) Thématique par thèmes et sous thèmes (formations, congés…) En général, classement par thème puis code alphanumérique 3. ARBORESCENCE rangement et sauvegarde sur supports (disque dur perso, serveur interne, usb…) car documents

d’étude n° 3 Lycée Maréchal Leclerc - ALENCON Session 2014/2015 BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT ÉTUDE N°1 Académie : Établissement : LP Nom : Prénom : Classe : Première professionnelle Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales Les relations sociales dans les organisations La création de richesses

complétés en 2009 : seuil fixée à 13 semaines de grossesse ou 15 semaines d’aménorrhée. Acte d’enfant sans vie  effets ; inscription de l’enfant dans la généalogie familiale, circulaire du 19 juin 2009 «  si les parents en expriment le désir ». Aucun nom ou filiation à son égard car cela attribue la personnalité juridique. Mais  violation du droit au respect de la vie privée familiale. Les proches, familles, 15 jours pour réclamer le corps de la personne décédée dans l’établissement. Non réclamation

NOM PRENOM N°Matricule : Session : 2012 Baccalauréat Professionnel Secrétariat ETUDE A CARACTERE PROFESSIONNEL GESTION AU DROIT RSA Lycée Leonard de Vinci 2 bis rue E. Branly 77000 MELUN SOMMAIRE I. Présentation l’entreprise……………………………..3 II. Historique………………………………………………4 III. Gestion AU DROIT RSA a) Mission de Gestion de l’allocation RSA ………….. 6

de la future péréquation : régions, départements, bloc communal Quelle stratégie adopter au regard du positionnement de sa collectivité par rapport à la réforme fiscale ? Le devenir des pactes communautaires : fiscalité mixte, révision des attributions de compensation, partage des fruits de la croissance...  rENsEiGNEMENts Soumiya EL AMIRI Les stratégies financières des départements et des régions face à la réduction de leur autonomie fiscale Quelles conséquences sur les prospectives