Message De Mac Mahon Au Senat 16 Juin 1877

le lui demande. la comme en UK , il va etre que le symbole de l'unité du pays, pas de cohabitation . Document 2 : Mac Mahon succede a Thier cm president de la republique, contrairement a tier qui execerait veritablment le pvr, mac mahon donne plus de liberté a ses ministresdès lors l'executif devient biséphale. Cette lettre est une critique de la politique gouvernementale, Mac M precise que le gouvernement est responsable devant la chambre des députés et lui meme se considere responsable devant

pouvoir, se faisant, elle va peu à peu, confiner Thiers dans le rôle d'un chef d'etat parlementaire et c'est ainsi que va se mettre en place un régime parlementaire de faite que consacrera, après la chute de Thiers, la présidence du Maréchal de Mac-Mahon. 1) Thiers, chef de l'éxectutif L'assemblée, par une résolution 17 fev 1871, décréte de Thiers est nommé, chef du pouvoir executif de la republique Française et la résolution ajoute qu'il exercera ses fonctions sous l'autorité de l'assemblée nationale

lorsqu'il veut bloquer l'exécutif il renverse le gouvernement et à l'inverse l'exécutif peut dissoudre le législatif. => théorie de la séparation souple des pouvoirs. Les auteurs veulent classer les régimes politiques grâce à cette théorie. Art 16 de la DDHC :"Toutes sociétés dans laquelle la séparation des pouvoirs n'est point déterminée n'a pas de constitution" soit une société sans séparation des pouvoirs ne peut pas exister. La grande dichotomie se fait entre les régimes de séparation des

l’ass et le gouvernement . Mac-mahon et son armée écrase cette entreprise auto-gestionnaire . Peu de temps après les relations entre Thiers et l’ass se détèriorent car thiers a une pers très forte qui bénéficie d’une grande eloquence et jouit au sein du pays d’un certain prestige  Thiers se rend maître de l’ass . Mars 1873 : la loi dite “constitution de Broglie “ est voté et réduit les pvrs du pres .  Thiers démisionne en mai et est remplacé par Mac-Mahon . D’un point de vue institutionnel

L’exécutif sous la 3ième République se compose du Président de la République (1) et du cabinet (2). Le Président de la République : un chef de l’Etat aux pouvoirs théoriquement importants Pour tous, à la majorité absolue des suffrages par le Sénat et la chambre des députés réunis en assemblée nationale, le Président de la République qui est rééligible (art 2 loi constitutionnelle du 25 février 1875) a des pouvoirs théoriquement important. Il est pénalement et politiquement irresponsable sauf

la fin de la république Malgré le coup de force de de Brogue, et le remplacement de ce dernier par Mac Mahon, l'espoir d'aboutir à un comprimis entre monarchistes & légitimistes s'éloinge de + en +. Il apparait de + en + la véritable solution, la mort du prétendant légitimiste. C'est pourquoi par une nouvelle résolution du 20 novembre 1873, que l'assemblée constituante décide de nommer Mac Mahon président pour une période de 7 ans. Cette période marque le début du principe qui va devenir intangible

constitution oppose son véto à deux textes de l’assemblée, il sera alors suspendu de ses fonctions par la chambre qui s’accapare de tous les pouvoirs, abolit la monarchie et proclame la république avant d’élaborer une nouvelle constitution (celle du 24 juin 1793 dite montagnarde, qui instaurant un régime d’assemblée, ne sera en fait jamais appliquée) 2. la constitution du 5 fructidor de l’an III (22 août 1795) la constitution de l’an III marque le retour à une stricte séparation des pouvoirs : -

gouvernement prend le nom de gouvernement provisoire de la défense nationale et il est composé de personnalité connu, parmi eux Gambetta, Ferry, Simon... ce gouvernement ne va pas réussir à rétablir la situation militaire, des élections sont prévu d'abord le 16 octobre 1970 mais elles n'ont pas lieu parce qu'il y a une invasion militaire. C'est seulement après que l'armistice ait été signé que les élections peuvent être organisée, elles ont finalement lieu le 8 février 1871 qui porte sur deux question à savoir

Broglie : Loi du 3 mars 1873, le « cérémonial chinois », les interventions de Thiers sont rendues très difficiles. Conduit Thiers a s’opposer au régime, à l’Assemblée et mis en minorité doit démissionner le 24 mai 1873 et sera remplacé par le général Mac Mahon. Querelle non résolue donc décision en faveur d’une république provisoire, cette mise en place est l’objet d’une loi confiant un exercice du pouvoir exécutif d’une durée de sept ans (amendement Wallon). Cette loi prévoit également la création

comme la loi Rivet, ou encore la loi du 20 novembre 1873, par exemple). Trois lois constitutionnelles viennent organiser le régime républicain : • la loi du 24 février 1875, sur l'organisation du Sénat ; • la loi du 25 février 1875, sur l'organisation des pouvoirs publics ; • la loi du 16 juillet 1875, sur les rapports entre les pouvoirs publics. Ces trois lois seront légèrement modifiées par la suite. C'est la première et la dernière fois qu'une République, en France, n'est pas définie