Memoire Sur La Consignation Maritime

atouts du Maroc a l’export. 3- les faiblesses de la filière. Conclusion Chapitre II- les leviers d’amélioration de la filière Introduction Section I – amélioration de la logistique 1- Le transport routier 2- port de Tanger 3- la traverse maritime a l’Espagne 4- les plates formes logistique Section III- la promotion et la commercialisation: 1- la promotion commerciale 2- les actions sur les marches traditionnelles Conclusion Chapitre III – diversification de la filière par l’introduction

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE  NGAOUNDERE  BP: 455 NGAOUNDERE  TEL: 77 51 21 08 / 77 11 22 17 / 74 91 60 57  dstages2004@yahoo.fr  Division des stages, de la Formation Permanente et des Relations avec  Les milieux professionnels  Mémoire de fin d’études en vue de l’obtention du Diplôme de Licence Professionnelle à l’Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Ngaoundéré MENTION : GENIE INFORMATIQUE  PARCOURS : GENIE LOGICIEL  GESTION DES IMMOBILISATIONS DU PORT AUTONOMME

par le présent code. 2. Une zone de surveillance spéciale est organisée le long des frontières terrestres et maritimes. Elle constitue le rayon des douanes. Article 23 1. Le rayon des douanes comprend une zone maritime et une zone terrestre. 2. La zone maritime est comprise entre le littoral et la limite des eaux territoriales. 3. La zone terrestre s'étend : a) sur les frontières maritimes, entre le littoral et une ligne tracée à 20 kilomètres en deçà du rivage de la mer et des rives des fleuves,

L’Antiquité Sommaire du cours Hormis la civilisation mésopotamienne, que nous allons étudier en premier, quatre autres foyers d’expansion vont se développer successivement et concourir à faire de la méditerranée une zone d’échanges commerciaux maritimes très dense : • • • • Autour de la Phénicie (méditerranée orientale), Autour de Carthage (méditerranée occidentale) Entre le 8ème et le 1er siècle avant J.-C., avec l’expansion de la Grèce. Puis, par une suite de conquête, la domination de Rome sur

décision du Conseil Constitutionnel qui abroge un texte de loi, dès lors qu'elle connaît à nouveau de la procédure disputée dans le cadre d'une QPC (ainsi pour ce qui concerne la garde à vue et la détention provisoire, la composition du tribunal maritime et commercial [3] ), • le droit pénal et la procédure pénale restent les sujets de réflexion prédominants, la garde à vue apportant un bouleversement évident, tout en relevant que le Conseil eut à se pencher sur les peines complémentaires ou dites

d’exploitation PortAutonome Cotonou: Période2004à 2008 au de REPUBLIQUE DU BENIN MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE D’ABOMEY-CALAVI (UAC) FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION (FASEG) MEMOIRE DE MAITRISE ES-SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION OPTION : SCIENCES DE GESTION FILIERE : MANAGEMENT DES ORGANISATIONS THEME GESTION DU CYCLE D’EXPLOITATION AU PORT AUTONOME DE COTONOU : PERIODE DE 2004 A 2008 Réalisé et soutenu par

faire figurer le nom de tous les associés ou actionnaires sur tous les actes de procédure à partir du moment où l’on admet que le droit litigieux appartient au groupe lui-même en tant que personne morale. Enfin, pour certains usages comme en matière maritime, le capitaine du navire plaide en son nom pour le compte de l’armateur sans qu’il ait besoin de faire figurer le nom de ce dernier dans l’acte de procédure. La sanction de la règle « nul ne plaide par Procureur », c’est la nullité de l’acte. S’agissant

affaire dés l’instant où le remboursement est exact, ou aussi exact que possible, - des consignations d’emballages : selon la doctrine administrative, Les opérations de consignation ne constituent ni une vente, ni une opération qui a nécessité l’engagement de dépense à quelque titre que ce soit, elles ne constituent nullement une « affaire » au sens de l’article premier du code de la TVA. Au stade de la consignation, l’opération échappe donc à la TVA d’autant plus que l ration ne revêt aucun caractère

suite de : - Déclarations déposées spontanément par le redevable ; - Réception des PH et des autorisations de construire (AC) émanent de la brigade de recherches et recoupements (BRR) ; - Relance des défaillants. Les PH doivent faire l’objet de consignation sur registre des PH à tenir par commune et par année suivant l’ordre croissant des PH de 1 à N. Ce registre permettra d’assurer la prise en charge intégrale des PH délivrés au cours d’une année et éventuellement la relance des défaillants. 2)

MEMOIRE DE STAGE REDACTION D’UN CAHIER DES CHARGES SUR UNE NOUVELLE GAMME D’EMBALLAGES METALLIQUES SERVICE EMBALLAGE ET CONDITIONNEMENT ANNEE 2009-2010 SOMMAIRE Introduction 1 I. Renault 2 1) Le groupe Renault 2 a) Synthèse de l’histoire 2 b) Renault aujourd’hui 3 c) La politique après-vente Renault : 4 2) Les magasins en France et à l’étranger 6 a) Les magasins source 6 b) Les autres magasins 10 3) La DLPA 12 a) Présentation 12 b) La Direction de l’Ingénierie Logistique