Memoire Procedure Paie

d’Admnistration Civil : I.Tribunal d’Instance Tribunal de Grande Instance II.Court d’Appel III. Court de Cassation Penal : Tribunal de Police (contravention) Tribunal Correctionnel (delits) Pas des points communs, la separation est totale ; Les procedures sont differentes ; I.Tribunal Administratif II.Court Administratif d’Appel III. Conseil d’Etat Il n’y a aucun lien entre les deux juridictions (distinction totale) Casus : Les litiges ordinaires- le juge judiciaire Les entreprises peuvent

Master 2 Comptabilité Contrôle Audit MÉMOIRE PROFESSIONNEL Année universitaire 2008/2009 |Responsable de stage : Stagiaire : Professeurs Pilotes : | |Monsieur Alexis NANQUETTE Jérémy LAVERGNE Madame Stéphanie PAILLARD | |Madame Florence CAVELIUS

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises CYCLE SUPERIEUR de GESTION Quelle démarche pour l’externalisation ? Une approche exploratoire Mémoire présenté pour l’obtention du diplôme du Cycle Supérieur de Gestion Par Abdelouahid AKSISSOU Directeur de recherche : FADEL DRISSI Membres du jury : Président: Fadel DRISSI, Professeur à l’ISCAE Suffragants: Abdelhay BENABDELHADI, Professeur à l’ISCAE Mustapha EL KHAYAT, Professeur à l’Université Hassan II Bachir

............... 41 Mise en œuvre de l’audit social au sein de la polyclinique ...................................................... 43 2 Audit social : Outil de pilotage des ressources humaines 2008-2009 Audit de conformité ou bien audit des procédures de GRH ................................................. 43 1. 2. 1.1 La gestion des dossiers administratifs du personnel............................................................. 44 1.2 Discipline :....................................

Environnement - Pollution IT - Performance - Sûreté de l’information - Conduite des projets - Gestion des changements - Exploitation informatique - Habilitation : séparation de tâches Comportement - Ethique - Fraude / délit d’initiés - Respect des procédures Image - Image / Communication STRATÉGIE - MANAGEMENT - PILOTAGE Stratégie / Développement - Veille stratégique - Veille technologique / R&D / Conception - Propriété industrielle - Acquisition / Cession - Maîtrise partenariat / JV - Gestion

présentation. C’est la date d’émission du chèque qui compte. -en cas de procédure collective contre le tireur : c’est une procédure judiciaire destinées à traiter les difficultés financières d’une entreprise. Comme c’est une procédure judiciaire, elle commence par un jugement d’ouverture. Et place le débiteur sous les mains de la justice. Il existe trois types de procédure selon la gravité de la situation financière de l’entreprise : procédure de sauvegarde (2005) > l’entreprise connait des difficultés

la convention collective et des accords collectifs de travail ........14 Chapitre I - De la nature et de la validité de la convention collective....................14 Chapitre Il - Des conventions collectives susceptibles d’être étendues et de la procédure d’extension ......................................................................................15 Chapitre III - Des accord collectifs d’entreprise ou d’établissement......................17 Chapitre IV - Des conventions collectives dans les services

portuaire par l'amélioration de la compétitivité des ports, la simplification des procédures et des modes d'organisation et de fonctionnement.  De veiller au respect du libre jeu de la concurrence dans l'exploitation des activités portuaires ;  D'arrêter la liste des activités à exploiter et le nombre d'autorisations et de concessions à accorder dans chaque port et de préparer, de mettre en ouvre les procédures d'attribution desdites autorisations et concessions et d'assurer le suivi du respect

RESSOURCES HUMAINES CHAPITRE I : EMPLOI Section I : les hommes dans l’organisation Section II : La gestion de l’emploi et des compétences CHAPITRE II: LA FORMATION ET LE DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES Section 1 : Notions Section 2 : Procédure de gestion de la formation CHAPITRE III : LA REMUNERATION Section 1 : La notion de rémunération et ses composantes Section II : Les systèmes de rémunération CHAPITRE IV : L’ACQUISITION DES RESSOURCES HUMAINES Section I : La notion de recrutement

adapté capable de réaliser les objectifs de l’entreprise. Objectif du mémoire : La finalité de ce travail est de montrer la dépendance de la compétitivité de l’entreprise marocaine par rapport au système d’information, l’alignement stratégique du SI par rapport à la stratégie de l’entreprise et en dernier les étapes à suivre pour intégrer un système d’information au sein d’une entreprise. Annonce du plan du livre : Ce mémoire s’articule autour de trois chapitres en plus d’une introduction générale