Manuel De Procédure Marchés Publics

................................................................................................ 50 Le risque de non alignement................................................................................................ 51 6. Fiche de Procédures de contrôle interne ....................................................................52 6.1. 6.2. 6.3. 6.4. 6.5. 6.6. 6.7. 6.8. 6.9. 6.10. 6.11. 6.12. 6.13. Identification client / membre ....................................................

DROIT DES MARCHÉS PUBLICS : La devise des marchés publics est liberté, égalité, transparence. Bibliographie : Manuels de droit administratif : LACHAUME. Manuels de droit civil des contrats. Manuels de Marchés publics de travaux. Connaissance du droit DALLOZ, NADISCH Florian, Droit des marchés publics. RFDA, revue française de droit administratif. AJDA. Jurisclasseur Revue de « contrats publics ». Jurisclasseur Revue de « contrats et marchés publics ». Sites internet : LE MONDE

l’expression de ma reconnaissance et ma gratitude. Liste des abréviations AMEX American Stock Exchange AMF Autorité des Marchés Financiers AFEP Association Française des Entreprises Privées AG Assemblées Générales AGE Assemblée Générale Extraordinaire AGO Assemblée Générale Ordinaire CA Conseil d’Administration CEO Chief Executive Officer CMF Conseil du Marché Financier CNCC Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes CSC Code des Sociétés Commerciales DG Directeur Général

………………………….….25 Section I : La procédure Budgétaire …………………………………..26 1-La notion de budget : Définition et rôle ………………………….……26 2-Principes de la gestion budgétaire …………………………………..28 3-Objectifs de la gestion budgétaire ……………………………….……29 A- Le budget un instrument de pilotage……………………...…...29 B- Le budget un instrument de simulation ……………………….30 C- Le budget un instrument de motivation et de prévention des conflits………………………..……………………………...30 4-Procédures générale d’élaboration du budget

banques marocaines  : enquête sur terrain Conclusion générale  Annexes Bibliographie Table des matières Liste des abréviations I.I.A Institute of Internal Auditors A.I.C.P.A American Institute of Certified Public Accountants E.C.I.I.A European Confederation of Institutes of Internal Auditing U.F.A.I Union Francophone de l’Audit Interne A .C .A .C .I Association Camerounaise des Auditeurs Consultants Internes I .F .A .C.I institut français

Les différents types d’entreprises | L’entreprise est l’agent économique dont la fonction principale est de produire des biens et services pour les vendre sur le marché et réaliser un profit. Les classifications économiques des entreprises La classification des entreprises selon leur taille Les deux critères les plus utilisés pour classer les entreprises selon leur taille sont le chiffre d’affaires et l’effectif. Ainsi, d’après ce dernier critère on distingue : * Les petites entreprises

professionnelle et d 'organisation. Le marché de la restauration collective et sociale devient le terrain privilégié après la GMS, des industriels de l'agroalimentaire. Aujourd'hui qu'en est il? la restauration hospitalière suit cette évolution et devient dépendante des produits alimentaires disponible sur le marché, les cuisiniers et les décisionnaires voient leur métiers se transformer. La situation des autogérées, face aux SRC en quête de nouveaux marchés, font réagir la profession qui s'organise

Madame, Mademoiselle, Monsieur, de Paris pour préparer le Master 1 en droit, mention droit public national : le niveau des exigences en matière de connaissances et de capacité est les mêmes professeurs et enseignants qui interviennent dan distance. Mais les modalités pédagogiques ont été adaptées à votre situation. Le Centre Audiovisuel met à votre disposition un ensemble de moyens ou de techniques spécifiques : cours sur CD MP3, conférences du samedi, permanence présentielle

principalement l’exploitation d’une usine pour la Fabrication Et la préparation des éléments entrant dans la Construction des Immeubles et des travaux d’art en général ainsi Que l’Enterprise des Travaux public et particuliers Le capital social est fixé à 2 200 000 Le gérant de la société est monsieur Mohamed Rouf MHENI La forme juridique (société privé) L’activité de la société : Secteur d’activité (secondaire) Nature d’activité (production)

moments différents, elle est séquentielle. Notion de temps : notion de durée La notion de durée dans l’économie est très importante ( le producteur achète des machines avant de produire). Risques et incertitudes à cause du temps. Exemple : Le marché peut s’écrouler etc.… Risque : probabilisable Incertitude : non probabilisable. Exemple : la Chine peut s’écrouler La monnaie permet de répondre à la séquentialité (argent mais peu dépenser plus tard, la notion de durée ( ex : emprunt, on rembourse