Manuel De Procédure Administratives Des Etablissements Publics

IUFM de l’académie de Créteil Septembre 2005 Le système éducatif public français Document réalisé à l’attention des professeurs et CPE stagiaires de l’IUFM de l’académie de Créteil 1. Quelques repères historiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 2. Les valeurs présidant au système éducatif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 3. Le Code de l’Education . . . . . . . . . . . . .

Foiben-Taosarintanin’i Madagascar SGM : Service Géographique Militaire IGN : Institut Géographique National EPIC : Etablissement Publique à Caractère Industriel et Commerciale IGHN : Institut Géographique et Hydrographique National PAE : Plan d’Action Environnemental PNAE : Plan National d’Action Environnemental CNTIG : Centre National de Télédétection et de l’Information Géographique EPA : Etablissement Public à caractère Administratif INDGH : Infrastructure de Données Géographique et Hydrographique DAF :

des Ministères (CIGM) Projet de Gouvernance Locale au Maroc Activités d’appui aux organes exécutifs d’audit et aux opérations d’inspection Manuel d’audit Interne pour les Inspections Générales des Ministères 2007 Projet de Gouvernance Locale au Maroc Manuel d’audit Interne pour les Inspections Générales des Ministères Ce Manuel a été produit pour les Inspections Généraldes Ministères (CIGM) dans le cadre du Projet de Gouvernance Locale (PGL) soutenu par l’Agence Américaine

administratif Titre 6 responsabilités administratives Chapitre IV Bibliographie : I- Ouvrages et manuel généraux : 1- DEBBASCH (CH.) et COLIN (N.) droit administratif, economica, paris : 2- CHAPUS (R.) droit administratif général T1 éd, MONCHRETIEN : Paris 3- DENIS (SEGUI) droit ad général éd, CEDA T2 et 3 4- GAUDEME () d a éd, LGDJ 5- RIBERO (J) et WALINE (J) d a précis DALLOZ, Paris 6- DEN (G) d a puf , Paris II- Manuel de jurisprudences administratif

DEMARCHE POUR LE PASSAGE DE LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL A LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (CAS DU MINISTERE DE L’INTERIEUR) Sommaire INTRODUCTION…………………………………………………………....…………… 4 PREMIERE PARTIE Le contexte et l’environnement de la fonction gestion des ressources humaines I. II. Le Contexte…...………………………………......................……………………………….....………8 L’environnement de la fonction gestion des ressources humaines…........…….…...9 II.1. l’incidence de l’intégration du Maroc

..................... 13 II.1.1/ Valoriser et normaliser les pratiques professionnelles .......................................... 14 II.1.2/ Spécificités de « l’approche  client » en service public.......................................... 15 II.1.3/  L’appréciation  de  la  Qualité  d’un  service  public .................................................. 16 II.1.4/ La finalité poursuivie ............................................................................................. 16 II.1.5/  L’orientation

particulièrement exigeantes, contribuent grandement à créer de la valeur ajoutée. C'est d'ailleurs pour cette raison que l'IFACI dans son article intitulé Prise de position (2001) déclare : « Si le premier rôle de l'audit interne est de donner à un établissement une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, son rôle de conseil ne doit pas pour autant être négligé ». b- Objectifs de l'audit interne L'audit interne a bout but d'assister les dirigeants dans leurs fonctions quotidiennes en mettant

Association Quelques exemples de pratiques para-commerciales : Les jugements ou arrêts des tribunaux et des cours connus concernent surtout des associations. A été ainsi considéré comme para-commercial le fait pour une association, filiale d'un établissement bancaire, de proposer des voyages aux clients de cet dernier. Les associations ont le droit d’exercer des activités de nature commerciale, mais elles sont alors soumises au droit commun du code de commerce et ont l’obligation de mentionner dans

clients . Les autorisations administratives : l’obtention des autorisations administratives est du ressort des services techniques d’Al Omrane, toutefois les responsables commerciaux devront vérifier préalablement leur existence, pour éviter d’éventuelles entraves ulterieures, telle que les modifications que pourrait subir les plans des autorisations administratives d’usage. Le montage foncier : toutefois les responsables commerciaux doivent s’assurer de son établissement avant de lancer la commercialisation

Evaluation et examens Levier 6 : Orientation éducative et professionnelle Espace III : Amélioration de la qualité de l'éducation et de la formation Levier 7 : Réviser et adapter les programmes et les méthodes, les manuels scolaires-et les supports didactiques • Programmes et méthodes • Manuels scolaires et supports didactiques Levier 8 : Emplois du temps, rythmes scolaires et pédagogiques Levier 9 : Perfectionner l'enseignement et l'utilisation de la langue arabe et maîtriser les langues étrangères