Les Rémunérations Mensuelles Brutes Moyennes Par Catégories Socioprofessionnelles

comités des fêtes, les clubs des “Cheveux d’argent”, de randonneurs pédestres, d’amateurs de Beaux Arts… Particulièrement dans les petites villes où les citoyens doivent compter sur leur capacité à entreprendre, les pouvoirs publics n’ayant pas les moyens d’offrir de services sportifs ou culturels à leurs administrés et le secteur marchand n’étant pas intéressé par un marché trop petit. Quel que soit l’objet de leur action, les bénévoles contribuent à rendre plus vivante, plus juste une société

souverains, traités internationaux (comprenant souvent des aspects commerciaux). La comptabilité sous sa forme la plus élémentaire a été un des éléments moteurs de l'invention de l'écriture et de son évolution. Pendant quatre millénaires (environ jusqu'au moyen âge), l'évolution de la comptabilité sera directement liée à l'évolution et au progrès des systèmes numériques. Plusieurs difficultés majeures existaient : - l'écriture des nombres utilisait des symboles différents pour les nombres les plus couramment

39 c) la mobilité géographique et professionnelle............................................................ 42 4) La rémunération des enseignants ........................................................................... 47 a) le niveau de rémunération....................................................................................... 47 b) l’évolution de la rémunération ................................................................................. 52 En résumé.........................

SATISFAISANTE .............................12 C - UNE CLARIFICATION DE LA LÉGISLATION EUROPÉENNE EST NÉCESSAIRE............................................................................14 D - L’ACCÈS AU CRÉDIT NE DOIT PAS ÊTRE INTERDIT À CERTAINES CATÉGORIES DE LA POPULATION......................15 ANNEXE A L’AVIS..........................................................................................17 SCRUTIN N° 1 ..................................................................................

social et de solidarité. Dans un monde en mutation, la cohésion sociale, facteur de stabilité sociale et politique, doit être au centre des préoccupations. Le système de création et de redistribution des richesses, la capacité à développer la classe moyenne et à faire évoluer son pouvoir d’achat, doivent être revisités, dans le sens de plus d’efficacité, mais également dans le sens davantage de justice et d’équité sociales. Le système fiscal est bien évidemment une des composantes essentielles de ce

des indicateurs 30 Troisième partie :Mise en place d’un tableau de bord I. Définition des marchés et présention des objectifs spécifiques à 33 34 chaque marché assignés par la nouvelle vision stratégique : A- Marché des petites et moyennes exploitations agricoles B- Marché des filièrs alimentaires 38 C- Marché des particularités et des professionnels II. 34 42 Mise en place des tableaux de bord orientés marché 48 A- Tableaux de bord décentralisés 51 B-

Toutefois, les charges ci-après sont traitées de la manière suivante : 1°- Rémunérations et prestations diverses a) Les rémunérations allouées à un salarié ne sont admises en déduction des résultats que dans la mesure où n’étant pas excessives par rapport au service rendu, elles correspondent à un travail effectif et sont conformes aux normes conventionnelles. Cette disposition s’applique à toutes les rémunérations directes et indirectes, y compris les indemnités, allocations, avantages en nature

DES PENSIONS ET FAIBLES PENSIONS 113 I - La question du décalage de la durée d’assurance résultant de la réforme de 2003 et les actions dans le champ de l’emploi 1. Les questions relatives à la durée d’assurance et au calcul du salaire annuel moyen 2. L’influence des barèmes (durée d’assurance, décote et surcote) sur les âges de départ en retraite 3. La politique de l’emploi 114 5 II – La revalorisation des pensions et les faibles pensions 1. La revalorisation générale des pensions

financement reste de l’ordre d’un point de PIB à l’horizon 2020 et son montant dépend, à moyen et long termes, des hypothèses économiques retenues ..................................................................................................................................................... 46 1.2.1. 1.2.2. 1.2.3. 1.2.4. 2. Les besoins à l’horizon de 2020 sont de l’ordre d’un point de PIB...........................46 A moyen et long termes, la situation reste préoccupante, surtout avant 2035 .........

et de solidarité. Dans un monde en mutation, la cohésion sociale, facteur de stabilité sociale et politique, doit être au centre des préoccupations. Le système de création et de redistribution des richesses, la capacité à développer la classe moyenne et à faire évoluer son pouvoir d’achat, doivent être revisités, dans le sens de plus d’efficacité, mais également dans le sens davantage de justice et d’équité sociales. Le système fiscal est bien évidemment une des composantes essentielles de