Les Reformes Fiscales Marocaine En 2013

capitaux mobiliers FISCALITE APPROFONDIE S5 2013 - 2014 Pr. Mohammed IBRAHIMI 2 PLAN BIBLIOGRAPHIE (suite) 3- le contrôle fiscal (CF) 3-1- Organisation administrative du CF 3-2- Préparation de la vérification 3-3- Vérification du bilan et du CPC 3-4- Conséquences de la vérification 4- la taxe professionnel 4-1- Définitions 4-2- Base imposable 4-3- Les exonérations 4-4- Taux et droit minimum 4-5- Déclaration et paiement • « Précis de fiscalité marocaine de l’entreprise », 3ème édition, 2009, Mohamed

Comptable (CGNC) 1.2 Principes comptables fondamentaux 1.2.1 Aspects généreux 1.2.2 Différents principes comptables marocains BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE: 1.Pour comprendre et utiliser le plan comptable marocain, Claude Pérochon et Abdelaziz Talbi, Edition Foucher. 2. Le Plan comptable Marocain annoté et commenté par Mohamed Abdeladim et Abdelaziz Talbi. 3.Mémento Comptable Marocain, Abdelkader Masnaoui. 4. Normes Comptables Internationales OECCA et CNCC. 5. IASC-Normes comptables internationales

comptable internationale.  Appréhender le cadre comptable défini par l'International Standard Committee.  Définir des règles de passage des comptes au référentiel I.F.R.S.  Appréhender et analyser les différences fondamentales entre les normes marocaines et les normes IFRS. Module : NCI A l'issue du cours, vous devriez être en mesure de :  Étudier de façon détaillée les principales normes I.F.R.S. (International Financial Reporting Standard).  Identifier l'impact des normes sur le système

| Etude de marché | Implantation de MARIPOSA à El Jadida | | | 20/03/2013 | | Encadré par : Remerciement Qu’il nous soit d’abord permis de remercier Madame : HMAITY Nadia Professeur à l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion El Jadida (ENCGJ), qui nous a aidé à mener cette étude ainsi de nous procurer les informations et les outils nécessaires pour la mise en place de cette dernière, qu’elle trouve ici l’expression de notre profonde gratitude de reconnaissance.

............................. 19 3.1.1. Bref historique………………………………………………………….…………..19 3.1.2. Evolution des performances du secteur automobile national……………………………………………………………….….……………….22 3.2. Fondements de l’émergence de l’industrie automobile marocaine ......................................... 23 Conclusion.............................................................................................................................................. 26 2 Introduction Le secteur automobile mondial

peut prendre deux formes principales : - Porte- monnaie électronique : carte de paiement ; - Porte-monnaie virtuel : utilisation des réseaux tel que l’Internet pour effectuer des transactions à distance. By AssiM2ème Bac Sciences Economiques 2013 / 2014Economie Générale & Statistique 2/14 2-2-1-2 Les fonctions de la monnaie Ø Les fonctions ou les rôles de la monnaie : ü La monnaie est une unité de mesure qui permet d’évaluer tous les biens et les services faisant partie d’un

FISCALITE APPROFONDIE S5 2013 - 2014 Introduction 1- Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Rappels 1-1- Les exonérations 1-2- Les assujettis partiels 1-3- Les régularisations de TVA 2- Impôt sur le revenu (IR) 2-1- Les revenus professionnels 2-2- Les revenus fonciers 2-3- Les revenus des capitaux mobiliers 2 PLAN (suite) BIBLIOGRAPHIE • « Précis de fiscalité marocaine de l’entreprise », 3ème édition, 2009, Mohamed Rigar. • « Fiscalité appliquée de l’entreprise marocaine », Les éditions maghrébines

impliquant l’Etat marocain dans des affaires se rapportant à l’arbitrage interne et international ? Pour mieux appréhender cette problématique, nous allons traiter le sujet selon le plan suivant : Partie I : Définition de l’AJR A : Structure de l’AJR B : Missions de l’AJR Partie II : l’AJR et l’arbitrage A : Le cadre juridique B : Exemple d’intervention de l’AJR dans des affaires d’arbitrage impliquant l’Etat marocain Conclusion Agent

programme d'équipement du pays". En effet, la volonté du Maroc d'entrer dans l'ère des nouvelles technologies de l'information se concrétise avec sa stratégie nationale menée par le SEPTTI6(*) et qui vise à l'insertion de l'ensemble de l'économie marocaine dans la société de l'information. Le SEPTTI, successeur du ministère des postes et des télécommunications depuis 1998, joue un rôle important au sein du gouvernement. Il est l'unité administrative du gouvernement responsable de l'élaboration et

L'impact de la crise économique mondiale sur l’économie Marocaine : Introduction : Après la grave crise provoquée dès l’été 2007 par les subprimes aux États-Unis, et la faillite de la banque « Lehman Brothers » en septembre 2008, pouvait-on s’attendre à l’onde de choc qui a atteint l’Europe à partir de l’automne 2009, lorsque la Grèce a avoué être au bord de la faillite ? Économiste au Cepii, Benjamin Carton relativise : « On ne peut jamais prévoir exactement ce qui va se passer, où le système