Les Formes D Etat

COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL Dr. Hassan RAHMOUNI [pic] CHAPITRE I L ETAT DE DROIT ** INTRODUCTION • Besoin historique d'organisation de la société humaine • Regroupement des familles en clans, puis en tribus, etc… • Rudiments d'Etat dans les cités grecques du 5ème siècle avant J.C. : " Polis ". • La notion de " Res-publica " sous l'Empire Romain • Les théories politiques du contrat social : J.J. Rousseau, Thomas Hobbes et John Locke. • …..L'Etat résulte

évolutif ou état de séparation de groupes ethniques ou sociaux, pouvant être favorisé par la loi, ou légitimée socialement. Conduit à l’élaboration d’espace-frontières, de territoires hétérogènes. Terme difficile à définir, phénomène difficile à mesurer (car flux dynamiques + statiques), fait l’objet de nombreuses discussions chez les chercheurs en SS. Où finit la différenciation et où commence la ségrégation ? T. SCHELLING (1980), La tyrannie des petites décisions, distingue 3 formes de mise en place

idées sont quelque fois invariable (Etat et la Constitution st des institutions invariables). Mais d’autres principes varient en fonction du philosophe qui les théorise (ex : la souveraineté qui légitime le pouvoir peut venir du peuple, de Dieu, de la nation ; séparation des pouvoir est un concept variable) Titre I : L’Etat  Construction juridique faite par l’homme, mise en place en tant que pouvoir unique, organisé et suprême. XIII° / XIV° siècle = naissance Etat pour faire des conquêtes avec une

définitions du politique. Pourquoi est-ce que les individus acceptent de se soumettre au pouvoir ? Si ds la plupart des sociétés le pouvoir s'exerce par l'état, ce n'est pas du tt qqch d'universel ds le sens où il existe, ou il a existait des sociétés sans état. I. Pouvoir et pouvoir politique Deux grandes approches du pouvoir ; l’une est plus pertinente que l’autre en science politique (=pouvoir comme interaction). A) Le pouvoir comme attribut Le pouvoir est conçu comme qqch que l'on a, que l'on possède

pauvres, contact relationnel froid. ( Le comportement : ( Catatoniques : c'est à dire une perte de spontanéité dans les gestes avec des postures physiques qui sont maintenue de manière artificielle et qui résistent aux tentatives de mobilisation → état de stupeur (figé) ( Stéréotypie gestuelle : gestes répétés → mécanisations qui peuvent venir rompre d'état catatonique ( Échomimies : répétition des mimiques ( Écopraxies : répétition des gestes ( Absence d'initiation motrice ( Flexibilité

TD Droit ConstitutionnelSujet : Le Royaume-Uni, un État unitaire ou un État régional.Depuis le Moyen-Âge, nous avons pu assister à des nombreuses organisations de l’État.L’état est un terme qui possède une définition très précise depuis le XIXème siècle. Ie définit à partir de six éléments, regrouper en deux grands pôles. Tout d’abord nous avons trois éléments matériels qui sont. Premièrement un territoire, sur lequel s’exerce l’autorité de l’état. Il est composé d’un territoire terrestre, selon

la corde, à elle seule, représente tout un programme au plan symbolique. En effet, parce qu’elle est le résultat d’un assemblage, dans la réunion d’éléments divers ou hétéroclites pour former un tout homogène. On se sert de la corde pour attacher, lier et pour ce faire, on forme des nœuds. Il y a plusieurs formes de nœuds, celui qui nous intéresse ici est le nœud coulant qui, par définition, est un nœud qui se serre et se desserre sans se dénouer. Revenons à notre corde au cou, si l’on se réfère

également une organisation juridique et administrative constituant un groupe humain. D’après la doctrine, l’Etat disposent de deux formes dominantes : l’Etat fédéral et l’Etat unitaire. Ce dernier ne comporte qu’une seule organisation politique et juridique auquel toute la population est soumise sur l’ensemble du territoire. L’Etat unitaire est composé de différentes formes organisationnelles ; l’Etat régional en fait partit, il se caractérise par un processus de régionalisation, par son autonomie et

la révolution, vers 1775. On lui donne 3 significations -Celui de droit, le DC permet à chaque personne physique ou moral par la constitution de leur attribuer des droits. -Celui de norme juridique se rattachant a la constitution d'un pays ou d'un état. Ceux sont les règles auxquelles l'état se soumet. -Celle selon laquelle le DC est une discipline scientifique intellectuelle, objet d'enseignement et de recherche dans les facultés. Dans une 2eme période, le DC est saisie par une autre discipline

un régime autoritaire. Un état : une entité, un territoire et une population, régit par une organisation politique qui leur est propre. L’Europe en 1850 est découpée en Etat. Les français, espagnols, russes ont obtenu la formation de leur propre état. Les croates, slovaques et tchèques ont été intégré dans un état plus grand. Nationalité : groupe de personnes qui ont une culture commune (langue, histoire, patrimoine…) et qui sont attachés à un territoire. Un état nation : une nationalité dont