Les Effets Du Chèque

1.2. Les dépôts à terme. 2. Les versements. 2.1. Versement sur place. 2.2. Versement déplacé. 2.3. Versement des chèques et effets. 3. Les retraits. 3.1. Retrait sur place. 3.2. Retrait déplacé. 3.3. Chèque. 3.4. Certification de chèques. 4. Les virements. 4.1. Définition. 4.2. Les différentes formes de virements. II. Les crédits aux particuliers. 1. Prêt

LE CHÈQUE Introduction Le chèque a été créé en 1865 en France. Il s’agit d’un moyen de paiement scriptural très utilisé tant par les particuliers que par les entreprises où le titulaire d’un compte chèque (appelé le tireur) demande à sa banque (appelé le tiré) de régler sur présentation du chèque une tiers personne grâce aux provisions dont il dispose. A l’étranger, ce moyen de paiement est rarement accepté pour le règlement d’un achat car la règlementation sur les chèques est différente d’un pays

ISET Gabès 2012/2013 Chèque & Lettre de Change Etude Comparative Réalisé par : Jilani HATTAB Dirigé par : Monsieur Borhane GUEFRECH Matière : Droit Commercial Sommaire Introduction A) Le Chèque 1. Définition 2. Emission du chèque 3. certification 4. transmission 5. provision 6. paiement 7. opposition 8. barrement B) La Lettre de Change 1. définition

FICHE 3 - Chèque : rejet et interdiction Le chèque est un instrument de paiement mais pas un instrument de crédit. Il est donc nécessaire que le compte soit suffisamment approvisionné lors de l’émission d’un chèque, sans quoi l’émetteur se verra interdire d’émettre des chèques. Cette mesure vise à protéger les bénéficiaires de chèques. La loi de 1991 a abrogé le délit d’émission de chèque sans provision. Désormais, la sanction repose essentiellement sur le mécanisme d’interdiction, dont la

employé est responsable d’une tache donnée * 3)L’organisation et le fonctionnement de l’agence : 3.1 Service caisse : La banque peut offrir aux professionnels comme aux particuliers la sécurité enassurant la garde des fonds qu’ils lui confient. En effet, le premier service qu’une banque est amenée à rendre à ses clients est le service caisse.Il est à mentionner que c’st à l’aide d’un logiciel spécialisé que le caissier saisi toutesles opérations demandées par clients. • Le guichet : Le guichet

de règlements au comptant : Chèques, cartes de crédit,... - Enregistrer les opérations relatives aux règlements. - Analyser un effet de commerce (lettre de change ou billet à ordre) - Calculer un escompte - Enregistrer les opérations relatives aux effets de commerce 1 La trésorerie Définition : La trésorerie est constituée par l’argent disponible en caisse ou en banque. On peut la calculer en totalisant le solde de la caisse et des comptes banques et chèques postaux. Trois types de mouvements

.....9 Section 5 : En guise conclusion ...................................................... 10 Chapitre II : Le traitement comptable des valeurs remises à l'encaissement........ 11 Section 1 : Les chèques .................................................................11 Section 2 : Les effets du commerce....................................................16 Section 3 : Le virement...................................................................22 Section 4 : Résultats et limites ......

et utilisations appelées moyens de paiement. Désormais, les paiements par carte bancaire et les différentes formes de règlement électronique prennent le pas sur l’utilisation du traditionnel chèque. Il existe en matière de moyens de paiement une offre bancaire relativement large qui va des formules de chèques, en passant par la carte bancaire, jusqu'au paiement sécurisé sur Internet. Ainsi, nous nous proposons dans ce travail de traiter dans un premier temps la plupart des moyens de paiement, quoique

pratique a mis en place divers instruments permettant la circulation rapide et sécurisée des créances de sommes d’argent. Parmi eux, il se distingue notamment l’ancestrale lettre de change et le très populaire chèque. C'est pourquoi il est intéressant de se pencher sur la lettre de change et le chèque. La lettre de change est la plus ancienne. C’est l’archétype de l’effet de commerce qui se trouve à la base du droit cambiaire. Elle est définie comme l’écrit par lequel une personne, dite le tireur, invite

............ Chapitre 2 : Fonctionnement de l'agence I. Opérations effectuées................................................... A. Moyens de paiement................................... 1. Chèques 2. Effets B. Liaison siège-agence....................................................... 1. Par serveur 2. Par courrier II. Produits & Services.................................