Les Effets Du Chèque

d’un compte Vérifications obligatoires Les comptes les plus usuels Les procurations Les comptes joints 2. LES OPERATIONS COURANTES LIEES AU COMPTE : A. Les opérations en espèces B. Le chèque : Les incidents sur chèque Les chèques garantissant la provision Les chèques sans provision Le circuit de traitement des chèques Délais de validité et d’encaissement C. Les cartes Les types de cartes Les cartes de paiement Responsabilité du porteur de la carte de paiement D. Le virement E. La saisie attribution

suspensive). Les effets de commerce remis à un banquier pour être encaissés ne devraient être portés en compte qu’après encaissement. Toutefois, dans l’intérêt du commerce, les banquiers, considérant que la créance est à terme, la portent immédiatement au compte sous réserve de l’encaissement futur (clause « sauf encaissement »), on parle d’escompte. Il s’agit d’un crédit accordé en contrepartie de la transmission de la propriété d’un effet de commerce. Le porteur d’un effet de commerce l’endosse

THEME : Les instruments de paiement en matière commerciale PLAN DETAILLE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : LES INSTRUMENTS DE PAIEMENT AU NIVEAU NATIONAL I. Les effets de commerce 1. La lettre de change a)création b) circulation c) garanties d) Paiement 2. le billet à ordre II. Le chèque 1. L’émission                                          a) Conditions de forme b)

1Définition du compte bancaire ……………………………………………………….…13 1.2L’ouverture du compte :…………………………………………………………………13 1.3Le fonctionnement du compte :…………………………………………………...…….13 2 /opérations portant sur la gestion des moyens de paiement :……………….17 2.1 le chèque …………………………………………………………………..………….17 2.2 Les virements :……………………………………………………………………….18 2.3. Les cartes monétiques : cartes guichets…………………….…………………18 3 / les crédits ………………………………………………………………………………19 3.1 le crédit MABROUK :………………………………………………

CCPC S.A. : LE CHEQUE CHAPITRE III : NOTIONS DE BASE SUR LE CHEQUE-----------------------------------24 Section 1 : La notion de chèque------------------------------------------------------------------------24 Section 2 : Le traitement du chèque------------------------------------------------------------------ 27 CHAPITRE IV : CAS PRATIQUE SUR L’UTILISATION DU CHEQUE AU CCPC

effectuées au niveau du service caisse comme suit : A. Retrait espèces B. Versement des espèces. C. Certification des chèques. D. Les arrêtés de caisse. E. Traitement des demandes de chéquiers. A. Retrait d’espèces : a) Retrait sur place Un retrait peut être effectué soit par : - Carnet - Chèque - Chèque guichet ➢ Retrait par carnet L'opération de retrait ne peut avoir lieu sans la présentation du carnet

Notion du chèque Le code de commerce réglemente le chèque sans le définir. Il résulte cependant des articles 346, 348 et 371 que le chèque est un écrit qui, sous forme d'un mondat de paiement comportant des mentions obligatoires par lequel une personne dénommée tireur donne l’ordre à son banquier ou à une institution assimilée de payer une somme d’argent préalable et disponible au profit du bénéficiaire ou à son ordre. Le chèque est un titre dont l’usage est étroitement lié au fonctionnement des

d’une tache donnée * 3) L’organisation et le fonctionnement de l’agence : 1. Service caisse : La banque peut offrir aux professionnels comme aux particuliers la sécurité en assurant la garde des fonds qu’ils lui confient. En effet, le premier service qu’une banque est amenée à rendre à ses clients est le service caisse. Il est à mentionner que c’est à l’aide d’un logiciel spécialisé que le caissier saisi toutes les opérations demandées par clients. • Le guichet :

responsable d’une tache donnée * 3) L’organisation et le fonctionnement de l’agence : 3-1 Service caisse : La banque peut offrir aux professionnels comme aux particuliers la sécurité en assurant la garde des fonds qu’ils lui confient. En effet, le premier service qu’une banque est amenée à rendre à ses clients est le service caisse. Il est à mentionner que c’st à l’aide d’un logiciel spécialisé que le caissier saisi toutes les opérations demandées par clients. * Le guichet : Le guichet

troisième s’intéresse aux instruments de paiement ; enfin la dernière est relative aux dispositions finales. Concernant les instruments de paiement, ils sont régis par les articles 42 à 248 et distingue 3 types d’instrument de paiement. Ce sont : Le chèque ; La carte bancaire et les autres instruments et procédés de paiement électronique ; La lettre de change et le billet à ordre. Le règlement n°15 c’est essentiellement occupé des instruments de paiement les plus utilisés dans la vie des affaires