Les Effets Du Chèque

relever le niveau de qualification des collaborateurs de la Banque La BCM est une banque en permanence en écoute de son marché dans la mesure où elle réalise l’adaptation de son organisation interne par rapport aux exigences externes. A cet effet, cette partie du rapport mettra l’accent dans un premier lieu sur l’organisation de la structure générale de la banque et notamment celle de la succursale Mediouna. En second lieu, sur son fonctionnement qui lui permet de réaliser le suivi de son environnement

Participer aux augmentations de capital à titre onéreux et à titre gratuit.  Céder librement ses titres.  Participer à la liquidation des biens sociaux. Les principales valeurs mobilières  Les obligations : Une obligation est une dette. En effet, quand un l’épargnant achète une obligation, il prête en réalité une somme d'argent à l'émetteur (l’État, collectivités locales ou sociétés de capitaux) de l'obligation. Ce dernier contracte donc une dette. L'émetteur (ou emprunteur. vendeur de l'obligation)

et clôture des comptes PRODUIT TARIFICATION Ouverture de compte Ouverture de compte Délivrance de Lettre de Change Normalisée Changement des éléments d’identification du compte Frais de tenue de compte courant Compte courant Compte chèque Frais d'arrêté de compte chèque Blocage de comptes (saisies arrêts, saisies conservatoires) Franco Franco Carnet de 10 : 10 DH Carnet de 25 : 20 DH Carnet de 50 : 30 DH Carnet de 100 : 40 DH Franco 30 DH par mois 15 DH par mois Taux de caisse avec un min :

du travail. Les opérations de caisse sont : Versements et retraits espèce hors carnet vert * Versement espèce sur compte ordinaire à vue. * Versement espèce sur carnet jaune. * Retrait par chèque guichet. * Retrait compte sur carnet jaune. * Paiement chèque au guichet. Gestion du carnet vert * Mise à jour du livret. * dépôt compte sur carnet.

paiement ou effets de commerce sont principalement la lettre d’échange et le billet à ordre. Il convient de noter que le chèque est aussi un effet de commerce. Cependant, il est payable à vue, si bien que le porteur est en mesure de l’encaisser tout de suite. Lors de l’émission d’un chèque au bénéficiaire, il faut que la provision soit préalable, suffisante, et disponible dans le cas où ces règles ne sont pas respectées, on dit qu’il y a émission de chèque sans provision. Le chèque est un instrument

d’études. En effet, l’économie marocaine a connu lors de ces deux dernières décennies des mutations importantes dues à une ouverture poussée vers l’extérieur, une préparation pour l’entrée dans l’aire de la mondialisation, et une réforme politique et financière. Cependant, les banques occupent un espace très large dans la vie quotidienne des agents économiques. L’existence des banques est une réalité irréversible pour assurer le développement du pays. La banque, en effet, se situe en amont

versement chèque : Le client se présent au service guichet avec un ou plusieurs chèque à verser chez La BT : plusieurs cas sont à observer :Le chèque est tiré sur la même agence BT :(Bordereau même Agence)Le chèque est tiré sur une autre agence BT depériphérie (Bordereau sur place)Le chèque est tiré sur une autre banque de lapériphérie (Bordereau Hors place)Le chèque est tiré su un compte courant postalCes chèques sont pris à l’encaissement soit àl’escompte le Guichetier classe les chèques remisselon

l’aspect économique). -La banque : selon l’article n° 241 de la loi n°15-95 formant code de commerce .on entend par établissement bancaire tout établissement de crédit et tout organisme légalement habilité à tenir des comptes sur lesquels des chèques peuvent être tirés. (Selon l’aspect juridique). -les métiers de la banque sont très vastes ; complexes ; mouvants. -les rôles de la banque sont très diversifiés et qui jouent un rôle très important dans l’économie nationale. -la banque

Les nouveautés du livre III du Code de Commerce concernant le cheque Plan : Introduction I- Les nouveautés relatives au cheque sans provision : 1- La nouvelle circulaire de Bank Al Maghrib sur le paiement par cheque 2- Les sanctions et l’application du nouveau dispositif (les circulaires)  II- Les mesures prévues par le code de commerce et la procédure de rachetage : 1- Les mesures préventives, dissuasives et répressives

|5 | |1- les comptes courants |5 | |2- les comptes de dépôt ou comptes chèques |5 | |3- Les comptes sur carnets |6 | |II- Les comptes