Les Différentes Formes Juridiques Au Maroc

Université Cadi Ayyad Faculté des sciences juridiques Economiques et sociales Marrakech 5ème Semestre, licence fondamentale, droit privé en français Le contrat de franchise Préparé par : Encadré par : DOURHANI Younes Dr. Abdelouahed NADIFI AMRAOUZA Soukaina CHOUKAIRI DINI Maryam Année universitaire : 2011-2012

[pic] (_ [pic] (Dédicace (Remerciement (But de stage (_[pic] (Présentation générale de l’OFPPT (Présentation générale de l’ISTA (Comptabilité générale (_[pic] ( Fiche présentatif de ZIRANA MAROC (Organigramme (_ [pic] (_[pic] (Classement (Déclaration de la TVA (_[pic] [pic] [pic] nous dédions ce modeste travail à nos parents et mes sœurs et mes frères pour leurs efforts pour que nous puissions bien éduquer ; continuer notre formation et réaliser ce stage dans les

l'Exemple type du droit mobilier: terrain, maison, appartment Introduction au Droit partie1 : la règle de droit définition : le droit est l'ensemble des règles juridiques applicables au hommes . cette notion correspond au droit objectif par opposition aux droits subjectifs qui sont les prérogatives reconnues au sujets de droit . Droit idéal : ( cherche la justice ) Droit et justice : importance a la justice

davantage victimes des différentes formes de violence allant de l’hostilité vers les agressions les plus sordides. Les femmes, aussi bien au Maroc qu’en France, n’en présentent nullement l’exception surtout en matière de violence conjugale. Ainsi, il est question, dans ce travail, de traiter des manifestations de la violence conjugale au Maroc puis en France, ce qui permettrait de comparer l’évolution de ce fléau dans ces deux pays à la lumière, entre autres, des mesures juridiques véhiculées par le

s’inscrit à l’articulation d’un questionnement sur  les modalités de financiarisation dans la production de la ville et d’un questionnement sur son expression dans l’urbanisme de projet, déclinés sur le cas de grands projets urbains en Tunisie et au Maroc. Cette articulation entre financiarisation dans la production de la ville et urbanisme de projet explique que, dans la gamme des partenariats publics privés, nous nous intéresserons plus particulièrement aux partenariats publics privés urbains, et

LA GESTION DELEGUEE PLAN Introduction I) La nature juridique du contrat de gestion déléguée 1) Formation du contrat a) Modes de passation b) Composition du contrat 2) Exécution du contrat a) Droits et obligations des parties b) Achèvement du contrat II) La pratique du contrat de gestion déléguée 1) Les différentes formes de contrats a) La concession b) Le contrat d’affermage c) Le contrat de gérance d) La régie intéressée 2) Les critiques de la gestion déléguée

Droit coutumier amazigh face aux processus d’institution et d’imposition de la législation nationale au Maroc Rapport établi par : El Khatir ABOULKACEM 0 Objet et problématique…………………………………..………………………………..2 I. Considérations générales sur le droit coutumier…………………….………………..5 a. l’azrf dans les chroniques historiques ……………………..…………………………..5 b. la production sur la coutume……………………………………………..……………7 c. les coutumiers écrits ………………………………………………………...………….8 d. établissement du coutumier

SUR LE SYSTEME BANCAIRE AU MAROC Section 1 : Présentation du système bancaire Marocain : I. Cadre réglementaire, structurel et institutionnel Introduction 1. HISTORIQUE 2. CADRE RÈGLEMENTAIRE 3. LA STRUCTURE BANCAIRE ACTUELLE 4. DEFINITION DE LA BANQUE 5. CADRE INSTITUTIONNEL : a) Le ministère des finances : b) Bank Al Maghreb (BAM) : c) Le Groupement Professionnel des Banques du Maroc (GPBM) d)

objectifs sociaux et financiers. financementFinancé par des investisseurs traditionnels qui cherchent un retour sur investissement financier. Financé par des investisseurs sociaux qui cherchent un retour sur investissement social ou environnemental. Les formes de l’entrepreneuriat social · Entreprise sociale une entreprise à but lucratif dont l'objectif principal est de résoudre un problème social ou environnemental. Les bénéfices sont réinvestis dans l'entreprise

tous ceux qui m’ont aidé de près ou de loin dans l’accomplissement de ce rapport. Sommaire 1 Introduction : 1 2 Présentation de l’environnement de Marsa Maroc : 2 2.1 Chapitre I :-Caractéristiques et évolution du secteur : 2 2.2 Chapitre II : présence de Marsa Maroc dans le port de Casablanca : 2 2.3 Chapitre III : Stratégie Marsa Maroc : 2 2.3.1 Obtention de nouvelles concessions conteneurs : 2 2.3.2 Obtention de la concession TC3 à Casablanca : 2 2.3.3 Veille stratégique sur autres concessions