Les Aspects Juridiques De La Publicité Au Maroc

entreprises du 21 e siècle. Nous donnons ensuite une étude marketing sur l’influence de citoyenneté des entreprises sur son environnement interne et externe, ensuite nous consacrant une partie pour montrer les places des entreprises citoyennes au Maroc. Et enfin on aura une étude de cas sur l’ONE. Table des matières Dédicace 3 Remerciement

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALES DE SALE Droit des affaires Option : Licence professionnelle- Techniques bancaires HOUDA EL GUENNOUNI 11/06/2012 Eléments du cours :  Chapitre 1 : Introduction au cadre juridique des affaires  Chapitre 2 : Introduction au droit des affaires  Chapitre 3 : Introduction au droit des sociétés CHAPITRE I – INTRODUCTION AU CADRE JURIDIQUE DES AFFAIRES ADROIT DES AFFAIRES – DOMAINE ET DEFINITION Qu’est que le droit des affaires

Pyramide de Maslow ……………………………………15 Matrice de décision d’achat ……………………..….16-17 Influence sur le comportement du consommateur…. 18 III- Recommandations et plan d’action……………….……….20 IV- Annexe ………………………………………………………….21 Introduction Au Maroc, le e-commerce connaît une progression importante ces dernières années avec un chiffre d’affaires de plus de 500 millions de dirhams. Il le doit en partie à l’apparition de sites marchands marocains et à la sécurisation et à la fiabilité du paiement

A- La publicité : .............................................................................................................7 B- Le Bornage: ...............................................................................................................8 C- La situation juridique de l'immeuble en cours d'immatriculation: ............................9 PARAGRAPHE Il: LES OPPOSITIONS ................................................................................10 A- Le régime juridique de l'opposition

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA Le capital-risque au Maroc : Contribution à l’élaboration d’un cadre juridique, fiscal, comptable et d’accompagnement MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE Mr Salah AISSE JURY PRESIDENT Mr Rachid SEDDIK SEGHIR – Expert Comptable DPLE DIRECTEUR DE RECHERCHE Mr Abdelkader MASNAOUI – Expert Comptable DPLE SUFFRAGANTS Mr Fawzi BRITEL – Expert Comptable DPLE Mr Mustapha MELSA – Professeur

personnel que je n’ai pas pu statisfaire a travers les stages que j’ai deja passes, a savoir de mener un projet concret dont je pourrais evaluer et apprecier l’aboutissement. C’est ainsi que le theme de ce memoire a ete adopte vu qu’il touche des aspects theoriques que j’ai pu developpes grace aux connaissances academiques acquises lors de ma formation mais aussi a des recherches bibliographiques et webographiques (premiere partie du memoire reservee a la presentation du secteur, de l’entreprise et

fondamental. A- LES SOURCES ECRITES Dans cette catégorie il existe des sources nationales et d’autres internationales. a - Les sources nationales  1/ Le code de commerce et la refonte du droit des affaires  Depuis le protectorat, la zone française du Maroc était régie par le code de commerce du 12 août 1913. Après l'indépendance il a été généralisé à tout le Royaume. Ce code était largement inspiré du code de commerce français de 1807. Apparut alors la nécessité d’élaborer un nouveau code. Il ne s’agissait

ROYAUME DU MAROC INSTITUT AGRONOMIQUE ET VETERINAIRE HASSAN II Projet de Fin d’Etudes présenté pour l’obtention du diplôme d’Ingénieur d’état en Topographie Evaluation des coûts de viabilisation dans le cadre de l’expertise des terrains à bâtir Présenté et soutenu publiquement par : Zakaria EL IDRISSI Devant le JURY composé de : M. Pr Tayeb TACHALLAIT (I. A. V. HASSAN II, Rabat)…...…….…………..... Président M. AL AZRAK Said (IGT Privé, et président du CRNO)……………………..Examinateur M.

Certains secteurs économiques sont très dépendants des effets de mode que parcoure la société. • Les facteurs juridiques et institutionnels : Ces facteurs constituent un élément essentiel du fonctionnement de l’économie puisqu’ils déterminent les règles du jeu en vigueur sur un marché qui vont encadrées, conditionnées l’activité des entreprises (réglementation juridique, sociale, fiscale…). Exemple, déréglementation du marché des Télécommunications. • Les facteurs concurrentiels :

SOMMAIRE I – ETUDES – La notion du secteur public au Maroc.……………………………………………… Ahmed BOUACHIK – La firme, ses clients, ses concurrents.………………………………………………. Ouadii MOULINE – La publicité mensongère et la protection du consommateur en droit marocain.…………………………………………………………………… Abderrahim BENDRAOUI – Evaluation de la productivité dans l'entreprise.…………………………………….. Abdelhai BOUCHAREB 9 19 27 41 II – MONOGRAPHIE ET ETUDE DE CAS – Le secteur sucrier.…………………………………………………………………… Abdallah ALAOUI AMINI