Les Aspects Généraux Du Système Fiscal

DROIT FISCAL GÉNÉRAL L’objectif: 1. Théorie général 2. Etude du système fiscal français : trois grand impôts ; sur le revenu ; la taxe sur le valeur ajoutée ; l’impôt sur la solidarité ; sur la fortune ; 3. Procédure fiscal : sanction fiscal, le contrôle fiscal, le contentieux fiscal et les règlements de litiges fiscaux. Introduction : 3 questions -Définition droit fiscal : Il y a beaucoup de définitions. On va faire trois approches : 1. Le droit fiscal c’est le droit de

TOURISTIQUES, ASPECTS FISCAUX ET MECANISMES COMPTABLES ET FINANCIERS Soubassement théoriques et application pratique : RISMA – EMIROTEL Mémoire de Fin d’Etudes Réalisé par : Rachid EL AMRANI  Mohamed ESSAADI Encadré par : M. Abdelhakim NASSIMI Année universitaire : 2007 - 2008 INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DU TOURISME DE TANGER ADMINISTRATION ET GESTION DES ENTREPRISES TOURISTIQUES ET HOTELIERES FUSION-ACQUISITIONS DES SOCIETES TOURISTIQUES, ASPECTS FISCAUX ET MECANISMES

des amnisties fiscales Travail de Master Auteur : Florian Chatagny Premier rapporteur : Prof. Dr. Thierry Madiès Second rapporteur : Dr. Emmanuelle Taugourdeau Fribourg, novembre 2006 1 Table des matières générale : Chapitre 0. Introduction Ière Partie : Les amnisties fiscales : définition, objectifs et essais de justification Chapitre 1. Qu'est-ce qu'une amnistie fiscale? : tentative de définition et typologie Chapitre 2. Les objectifs des amnisties fiscales Chapitre 3. Essais

Page 2 Mardi, 21. décembre 2010 5:11 17 162526KJE_FISCALE_fm9_XML.fm Page 3 Mardi, 21. décembre 2010 5:11 17 Pour une révolution fiscale 162526KJE_FISCALE_fm9_XML.fm Page 4 Mardi, 21. décembre 2010 5:11 17 162526KJE_FISCALE_fm9_XML.fm Page 5 Mardi, 21. décembre 2010 5:11 17 Camille Landais Thomas Piketty Emmanuel Saez Pour une révolution fiscale Un impôt sur le revenu pour le XXIe siècle www.revolution-fiscale.fr 162526KJE_FISCALE_fm9_XML.fm Page 6 Mardi, 21. décembre 2010

.......... 2 I. A. 1. 2. 3. B. 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. II. A. 1. 2. 3. B. 1. 2. 3. 4. C. III. A. B. LES OBJECTIFS DU REFERENTIEL ........................................................................................................ 3 PRESENTATION GENERALE ............................................................................................................. 3 Champ d’application............................................................................................................ 3 Principes

INTRODUCTION…………………………………………………………………………………….3 I/DEFINITION DES PARADIS FISCAUX …………………………………………………………….4 II/LES CARACTERISTIQUE ET CHOIX D’UN PARADIS FISCAL……………………………….4 1. TAUX D’IMPOSITION REDUIT………………………………………………………………4 2. SECRET COMMERCIAL ET BANCAIRE…………………………………………………….5 3. UN MINIMUM DE STABILITE POLITIQUE ET ECONOMIQUE………………………6 4. MONNAIE ET CONTROLE DES CHANGES ……………………………………………….7 5. UNE INFRASTRUCTURE DEVELOPPEE :………………………………………………..7 • Moyens de communication modernes………………………………………

Introduction générale L’évolution de l’environnement économique mondial nécessite une réadaptation permanente de l’ensemble des composantes de la politique économique. La fiscalité, en tant que composante essentielle de cette politique, ne peut échapper à cette règle. Cependant, et avec la détérioration de la situation économique au niveau mondial, le Maroc, comme plusieurs pays du tiers mode, a choisi l’endettement auprès du système financier international, et ce malgré les courtes

un bref historique de l’audit afin de bien situer les besoins qui ont suscité la demande de l’audit ($1). Puis, on tentera de préciser le concept général d’audit ($2). Deux types d’audites principaux seront examinés : l’audit financier portant sur les comptes annuels publié ($3) et l’audit opérationnel ($4). On examinera également comment les aspects de conformité et de recherches de fraudes et abus seront intégrés dans les objectifs d’audit ($5). Enfin, on présentera une synthèse particulièrement

fraude fiscale Réalisé par : Ismail Benadada Encadré par : Anissa LEHADIRI /Rim BENABDESLAM Année universitaire : 2012-2013 Sommaire : Problématique..............................................................................................................................01 Introduction.................................................................................................................................02 Chapitre 1 : Définition et notion de l’évasion fiscale et de

............................................................................................................................................. 6 Partie I. compréhension des particularités juridiques, économiques, organisationnelles, comptables et fiscales des immobilisations ................................................................................................................ 9 Chapitre 1 : Définitions et principes de base ................................................................