Le Transporteur

transport classique. Le commissionnaire tient au rôle important puisque généralement spécialisé dans ce domaine il va être en mesure de trouver un transport qui sera acheminer correctement le produit en entrainant le moins de dommage possible. Le transporteur quand à lui peut être spécialisé dans ce domaine ou ne pas l’être tant que son matériel répond aux attentes de l’expéditeur. Ce dernier va marquer le changement dans ce type de transport car il n’est pas forcément commerçant à la base, en effet

raisons de sécurité : attestation de capacité, registre des transporteurs et des loueurs ou des commissionnaires, règlement social européen, comme on le précisera plus loin. Mais sur le plan du droit civil et commercial rien ne distingue toutes ces diverses activités de transport pour compte d'autrui, ni selon le poids, ni le volume, ni la nature de la marchandise. La distinction reste selon la consistance de l'activité : - le "transporteur" assure la complète responsabilité du transport : véhicule

appel seulement a une commissionnaire de transport il n’y a pas de douane. Les tâches de chacun : * Exportateur : Emballer * Commissionnaire de transport : Organiser le transport avec ses propres moyens ou bien en sous-traitant. * Transporteur : Prendre en charge, transporter et livrer. * Déclarant agrée en douane : Effectuer la déclaration d’exportation. * Importateur : Réceptionner les marchandises. Le cas échéant émettre des réserves si des dommages sont survenus. Qui fournit

de leurs clients ils sont à même de choisir le chemin le plus adapté; Choix du mode de transporteur et le transporteur; Formalité douanière; Frais fret (marchandise/prix transport/moyen de transport); Les transitaires peuvent posséder leurs propres moyens de transport. Les transitaires peuvent faire appel à des sous traitants. Commissionnaires transport international qui ont le métier de transitaire/transporteur/habilitation à traiter aux noms de leurs clients
 Les statuts du transitaire :


III- Les libertés de l’air 1- Définition 2- Différents types des Libertés 3- Les organismes intervenants du transport Aérien IV- La Convention de Varsovie 1- Définition 2- Champs d’application 3- La Responsabilité du Transporteur V- Transport et développement durable 1- Définition et généralités 2- Représentation Schématique VI- Tarification et Taxation du fret Aérien 1- Tarifs Aériens 2- Méthode de calcul du fret CONCLUSION WEBOGRAPHIE

recherches autour du conteneur avaient pour but de trouver la formule d’un emballage susceptible de permettre d’acheminer intacte une marchandise à travers toutes les vicissitudes du transport maritime. Comme le souci des chargeurs et des transporteurs est de garantir l’arrivée de la marchandise en son état de départ, le conteneur a été présenté à son avènement comme une « forme relativement nouvelle d’emballage[5] » dont l’utilisation assurerait l’arrivée des colis en toute sécurité et aux moindre

matières INTRODUCTION PARTIE I : LE TRANSPORT DE MARCHANDISES EN FRANCE I/ Constat général 1- Définition 2- Caractéristiques du secteur et chiffres clés II/ L’organisation de l’activité et la règlementation 1- L’organisation de l’activité de transporteur par secteur d’activité 2- La règlementation PARTIE II : LA PRÉDOMINANCE DE LA ROUTE ET LES AVANTAGES DU FRET FERROVIAIRE I/ Contexte et caractéristiques principales 1- Un secteur routier en croissance mais saturé 2- Un fret ferroviaire en

l’assurance transport des marchandises de l’assurance responsabilité du transporteur. II. L’assurance responsabilité du transporteur Principes : - Le transporteur qui a émit ou signé un document de transport sans réserve voit pesé sur lui une présomption de responsabilité qui s’exerce de la prise en charge de la marchandises jusqu’à la livraison. - Cette présomption est une présomption simple de responsabilité : le transporteur peut prouver que les dommages ne sont pas de son fait. - Il existe

Valeur du stock moyen Coût estimé du stockage Chez l'expéditeur Chez le destinataire Sécurité 28/01/2011 Du transport Du délai Choix Mode de Transport 1 2 3 Le choix des intervenants Avantages Transport pour compte propre Faire appel à un transporteur Faire appel à un transitaire • • • • Autonomie Moyen de transport adapté Pas d'intermédiaire Négociation directe du prix • Contraintes Rentabilisation difficile Peu adapté au multimodal Prix pas toujours les plus bas Il faut choisir le bon

SECTION 2 LES ENTREPRISES ROUTIERES Les pouvoirs publics ont partiellement réglementé cette profession : assurer une coordination entre le rail et la route : coordination assez autoritaire. Réglementation concernant l’accès à la profession de transporteur routier. Les textes d’application sont différents selon le transport de personnes ou de marchandises. Influence du droit communautaire. SOUS - SECTION 1 LES ENTREPRISES ROUTIERES DE MARCHANDISES Les textes servent surtout à protéger les routiers