Le Transporteur

les transporteurs eux-mêmes. Il est exonérer de responsabilité dans 3 cas : - Vis propre de la marchandise (défaut) - La faute du commettant - En cas de force majeur. Profession correspondant à ce statut : - Les groupeurs aériens ou maritime : Ils constituent des expéditions complètes (palettes ou conteneurs) et se chargent d’organiser le transport en ayant recours aux compagnies aériennes ou maritimes. - Les affréteurs routiers : Ils recherchent le transporteur routier

tous les frais et risques inhérents au transport de ma marchandise, de ce point au lieu de destination. 2) FCA... : Free Carrier(…named place)/ FCA...: Franco-transporteur ...(lieu convenu) - vente au départ, tous modes de transport. [pic] Obligations du vendeur : - mettre la marchandise à la disposition du transporteur désigné par l’acheteur, effectuer la douane export( s’il y a lieu), - si la livraison s'effectue dans les locaux du vendeur, le vendeur est responsable du chargement

et le contrat d'affrètement. I- Le contrat de transport « Par le contrat de transport de marchandises par mer, le transporteur, s’engage à acheminer une marchandise déterminée d’un port à un autre et le chargeur à en payer la rémunération appelée fret ».1 Le contrat de transport maritime commence dés la prise en charge de la marchandise par le transporteur et se termine par la livraison de la marchandise au destinataire ou à son représentant légal. Le contrat de transport maritime

obligation ! Si l'acheteur n'est pas en mesure d'effectuer directement ou indirectement les formalités douanières à l'exportation, il y aura lieu de systématiquement préférer l'incoterm FCA à EXW. FCA = Free Carrier ( ... named place) - Franco-transporteur (... lieu convenu) [pic] Tous modes de transport | |Frais |Risques | |Emballage

déplacement de la marchandise et les délais de rupture de charges ( on l’a change de mode de transport ou on l’a stock de façon intermédiaire). Ces délais seront d’autant plus long que la quantité de marchandise va nécessiter du groupage pour le transporteur. En ce qui concerne la sécurité, on va être sur que la marchandise va arriver à temps sans perte et sans avaries. Pour le coût on prend en compte le coût global de transport, c’est un cout qui peut intégrer le sur emballage si nécessaire,

protéine est nommée SGLT1 (Sodium Glucose Transporteur) et elle a une grande affinité pour le glucose. Au niveau du tube rénal, le transport du glucose est assuré par la protéine SGLT2. Ce système a une faible affinité pour le glucose. Ce système de symport est possible grâce au fort gradient transmembranaire de Na+ qui est mis en place et conservé par l’ATPase, qui se trouve sur l’autre face de la cellule. D’autre part, le glucose possède des transporteurs qui lui sont spécifiques. Il franchit la

emballée convenablement sur le véhicule fourni par acheteur. Le dédouanement export est à la charge du vendeur. - Acheteur : l'acheteur choisit le mode de transport et le transporteur avec lequel il conclut le contrat de transport et paie le transport principal. Le transfert des frais et des risques se fait au moment où le transporteur prend en charge la marchandise. Les parties doivent convenir du lieu de remise des marchandises. 3) FAS = FREE ALONG SIDE SHIP (port d’embarquement convenu) - Vendeur

moyens de transport 1/familles de risques 1ère famille : les évènements majeurs *les évènements majeurs *les évènements naturels *l’incendie ou l’explosion Une cause d’exonération du transporteur maritime c’est l’incendie, pour le chargeur c’est un risque important. Le risque maritime, le transporteur, peut lui s’exonérer de sa responsabilité en cas d’incendie donc si vous n’êtes pas assurés en tout risque, vous n’aurez aucune indemnité en cas d’incendie. Echouement de l’Expresso Catania

la responsabilité des transporteurs aériens et établit une présomption de faute à l'égard du transporteur. Ainsi, la victime n'a pas besoin d'apporter la preuve de la faute du transporteur, auteur du dommage, car celle-ci est présumée. Celui-ci doit donc renverser cette présomption et peut s'exonérer de sa responsabilité, en prouvant qu'il avait pris toutes les mesures de sécurité nécessaires. Par ailleurs, la convention fixe le plafond de la responsabilité du transporteur à 125 000 F. La Convention

votre compétitivité • B) définitions des possibles Le cœur du problèmes est le choix des modalités de transport, c’est-à-dire à la fois - d’un mode de transport - Expéditions exclusives, ou groupage - Solution porte à porte, ou appel à plusieurs transporteurs successifs  Délimiter le champ des possibles: o 1) Analyse de la relation en terme de flux:  Quantité à livrer et tarification  Fréquence des livraisons  Lieu de stockage Expéditions fréquentes de petites quantités Frais de stockage +