Le Roi Et Le Parlement

des Guerres de religion (1598-1610)lorsque Henri IV arrive au pouvoir il est considérer comme illégitime.A l’époque de nombreux écrit monarchomaques remettent en cause l’autorité royale en affirmant que le peuple a le droit de se soulever face a un roi tyranI : une crise religieuse Catholique vs réformés-1517 Martin Luther reforme le catholicisme rejeter par le pape (hérésie) jean Calvin crée une nouvelle église-mise en cause des dogmes de l’église catholique et de l’autorité de l‘église catholique-donc

le droit romain au profit des rois. Ils ont chercher des arguments qui vont être mis au service de la monarchie, afin d’assurer la défense du territoire. Ils vont développer la notion de souveraineté qui fait du roi une autorité supérieure dans le but de l’intérêt général. L'adage « le roi est source de toute justice » reconnait la souveraineté de la justice royale. Néanmoins cette souveraineté fut longtemps défectueuse puisque la Monarchie n'avait pas le monopole de la fonction judiciaire. La royauté

notamment la monarchie absolu, constitutionnelle, et parlementaire soit les plus populaires. La Monarchie Absolu est un régime politique, ses lois ne sont pas limités par des lois fondamentales, c'est le monarque qui détient tout les pouvoirs, le roi, qui regroupe les trois pouvoirs de l'Etat : législatif, exécutif et judiciaire. La Monarchie constitutionnelle est un régime politique, c'est lorsque les pouvoirs du monarque sont définis par une constitution qui fixe par écrit les lois fondamentales

du MA 11 I. Un besoin social de justice d’Etat : un phénomène européen 12 II. L’offensive du roi de justice dans le royaume de France 13 III. La mise en place de la toile d’araignée judiciaire 14 Titre 3 : La justice en terre absolutiste 16 Chapitre 1 : Les lois du roi 16 I. La justice : « vrai science du prince » ? 17 II. Le roi délègue, le roi retient 18 III. L’art de punir… et de concilier 19 Chapitre 2 : Une justice contesté 20

ensuite toute la France ( comme la ligue ). Ceux qui s'opposent au roi, pour les ligueurs ce sont à la fois des nobles, des bourgeois et le clergé mais pour la Fronde on trouve des parlementaires, des nobles et un peu le reste de la société. La Fronde : pas d'argument religieux ( contrairement à la ligue ) : révolte pour des motifs politiques, une contestation de l'absolutisme. La Fronde se termine par l'émergence du jeune roi Louis XIV. Texte pages 71-72 : Les '' délibérations de la chambre

Première partie : Un roi pour un royaume XIIIème siècle se caractérise avant tout par : - la prospérité du royaume car il profite des mouvements de paix des siècles précédents et des efforts de reconstruction du royaume par les souverains. Les échanges économiques se multiplient au point de parler de révolution commerciale qui permet l’enrichissement de la population et le renouveau intellectuel notamment au niveau des villes qui ne cessent de se développer. Elles deviennent les foyers des

comment le peuple est parvenu à le conserver? On va tenter de restituer une certaine forme de démocratie. - Avant 1789, le régime politique de la France est la monarchie, la royauté. Et nul ne s'interrogeait sur l'opportunité de ce régime. Un roi gouvernait la France. C'était un fait politique, immuable, et irréversible. Comment le peuple et la nation ont-ils finalement abattu cette donnée que l'on considérait intouchable. - 1870 : L'avènement de la 3ème République. Cette dernière a ancré

les impôts on dit que le commandement de l’agent des import est conforme a la loi on dit que ce commandement trouve dans la loi sont fondement de validité , quant a la loue elle meme elle est émise par le parlement et cette loi elle meme est une norme valide car une autre norme habite le parlement a adopté des lois et au dessus de la constitution il n’existe aucune autre norme donc si on admet que la constituon qu’elle est le fondement de la validité de la loi etindirectement et indirectement la validité

royales pour guider le sort du roi. * Le pouvoir royal agit sur 3 plans dans ses rapports avec le droit : * Il contrôle le droit en essayant de contrôler la coutume. * Il fait le droit en mettant en œuvre son pouvoir normatif * Le roi freine aussi le droit dans son essor en essayant de freiner les droits savants susceptibles de nuire. ------------------------------------------------- SECTION 1 : Le contrôle progressif de la coutume. * Le roi va agir avec une grande efficacité

La réprimande de Henry IV au parlement de Paris "Né au château de Pau en 1553, est le fils d’Antoine de Bourbon, premier prince du sang, et de Jeanne d’Albret (1528-1572), qui devient reine de Navarre en 1555 à la mort de son père Henri d’Albret et qui adhère à la Réforme en 1560. Placé par son père à la cour de France en 1561, le jeune Henri y reste jusqu’en 1567 comme garant de l’entente entre la monarchie et la reine de Navarre. Mêlé très jeune aux guerres de religion, il fait ses premières