Le Roi Et Le Parlement

LLERENA Candice L1 div B COMMENTAIRE DE TEXTE 1Observations Note« C’est le plus grand serviteur que la France ait eu. » Cet éloge est destiné au cardinal de Richelieu, de la part de Louis XIII. Elle montre l’affection réelle qui lie le Roi à son Ministre. La France, au XVIIe siècle, vit une période de conflits. En effet, a lieu une réaction brutale sous le règne de Louis XIII et du Cardinal De Richelieu, contre l’affirmation du pouvoir monarchique, menée par nobles et les cours souveraines

Commentaire Edit de 1717 Nous voici en présence de l'édit de 1717 par le parlement. Louis XIV est mort et se pose le problème de la succession, ainsi en l'absence d'un roi déterminé le parlement sans réelle opposition trouve son pouvoir réaffirmé. Cet édit à pour but de révoquer un édit précédent établis par Louis XIV à la fin de sa vie, l'édit de Marly. La France étant sans véritable roi ( régence ) le contexte est donc assez troublé. De sa liaison avec Mme de Montespan, Louis XIV a eu deux fils

les pouvoirs ne sont pas concentrés au sien du même homme de façon héréditaire. Est-ce vraiment le cas ? Cela s’apparenterait à un régime parlementaire où il y a un équilibre des pouvoirs, une responsabilité politique du chef de l’état face au parlement qui peut être dissous par ce chef de l’état. On retrouve principalement le régime parlementaire en Grande-Bretagne, qui en est le pays fondateur dont s’est inspiré Louis XVIII pour sa charte qui est un texte constitutionnel qui régit les pouvoirs

: On a jamais contester l'autorité du roi en matière du justice. Mais a vouloir trop déléguer le pouvoir, le roi l'a perdu. C'est les évéques qui sont chargé depuis le début de sacré le roi Français. Cela va commencer à s'arreter entre le 12 et 13 S. A partir de cette période la restauration du pouvoir royal va ê croissante jusqu'à la révolution (période de temps faible.) Notamment entre la guerr ede 100 ans, les guerres de religion ... Ce que le roi a perdu c'est pas le pouvoir de la justice

la Révolution française, la souveraineté était détenue par le roi, qui était supposé l’exercer dans l’intérêt de la nation. Le roi en était investi car il était un personnage divin et donc digne, cependant cette divinité n’a pas empêché l’existence de contre-pouvoir. A. Un� légitimit� puissant� pour u� personnag� divinis� Le royaume devient un bien privé que le monarque reçoit par hérédité et sur lequel il exerce son plein pouvoir. Le roi est souverain, c'est-à-dire que lui seul peut reconnaître les

Le Gallicanisme : Les instructions du Parlement de Poitiers (1431) & La Pragmatique Sanction de Bourges selon Thomas Basin. Nos deux sources sont de natures différentes, en effet, notre première source est un acte public, publié en 1431 ou 1430 en style Ancien, il s’agit des remontrances du parlement de Poitiers. La nature de ce premier document est aisément identifiée, dès le titre par le mot «instructions». Ces instructions sont exposées, article par article. Cette source provient d’une feuille

Tribunaux compose de negocient et elu part le pere , système de l'echevillage , de juge pas professionnel. Naturellement il vont chercher , et malgré l'opposition du parlement qui veux une parti de ses profit, il faut avoir le statu de commercent pour aller devant la cour, il sont un volume d'affaire très important juridiction administrative avait sur l'ancien régime une organisation différent des autre en raison de une conception différent de se que été la justice administrative tout administrateur

LIVRE 4 TD pdfLivre Page 174 a 188 L’opposition parlementaire : a ) Les armes des parlements Quand droit remontrances récupéré = parlement de Paris s oppose aux reformes administratives et fiscales et aux mesures contre les jansénistes Car parlementaires sont proches de cette doctrine chrétienne théorisée par Jansénius au 17e = hérétique par St Siege + interdite par le Roi Quand Roi + Gouvernement veulent contrer parlementaires => ils exigent enregistrement des actes par lettres de

exécutif et judiciaires), tous au Roi, propre de l’absolutisme royal : toute justice émane du roi. Au Moyen-Âge, le roi donnait directement la justice, il « siégeait à la cour ». Puis, progressivement que les pouvoirs du roi s’étendaient, la mission de justice du roi a gagné en amplitude, et ne pouvait plus le faire directement : apparition de la justice déléguée. Déléguait son pouvoir à des juridictions organisées par le roi. Mais n’étaient pas indépendantes du pouvoir du roi (contrairement à aujourd’hui

parlementaire et une monarchie absolue. Dans le royaume français, une monarchie absolu règne. C'est à dire que le Roi possède à lui seul tout les pouvoirs. En effet, a ce titre il a le pouvoir législatif qui est de faire les lois, le pouvoir judiciaire qui est de rendre la justice, le pouvoir exécutif qui est de faire appliquer la loi et enfin le pouvoir militaire. Malgré tout, le roi ne doit pas dépasser certaines limites. Par exemple, il doit respecter la règle de primogénitus mâle (succession