Le Risque Fiscal

|Référence |Observation | | |Décret | | | | | | |D'essence essentiellement fiscale ces éléments répondent à des limitations et à| | | | | |des conditions que la société doit respecter. | | | | | |L'auditeur

le marché a été globalement haussier sur l ensemble de la période 1988-2000, il est normal qu’ il à risque systématique plus élevé corresponde une performance de meilleure qualité. De plus, à l exception de la sous période 6 de baisse du marché, l’évolution du risque systématique est conforme à la théorie. La gestion sous les fourches caudines de la fiscalité apparait alors être une prime de risque rémunérée sur le long terme lorsque le marché monte justifiant ainsi a posteriori le souhait du législateur

Thème 2 : Régime social et fiscal des expatriés Thème 3 : paradis fiscaux Thème 1 : Les prix de transfert INTRODUCTION Dans un contexte de mondialisation de l'économie, les prix de transfert sont devenus en quelques années un enjeu majeur de la fiscalité internationale, pour les groupes multinationaux toujours à la recherche de parts de marché, de rationalisation des coûts et d'optimisation de leurs performances, mais aussi pour les administrations fiscales qui, soucieuses de préserver

ressources 3.5- Plan d’actions de la stratégie de mobilisation des ressources 4- Mise en œuvre de la stratégie 4.1- dispositif de pilotage de la stratégie 4.2- dispositif de suivi évaluation du plan d’actions 5- analyse des risques 1-Contexte et justification Le Burkina Faso est un pays sahélien qui s’étend sur une superficie de 274 200 Km2, avec en 2009 une population de 15 746 232 habitants. Disposant de peu de ressources naturelles, il est confronté aux aléas d’un climat

peut donc y avoir des rationnement en fonds propres des entreprises. Rappel : Stiglitz-Weiss (1981) – rationnement endogène du marché du crédit La banque, face à une entreprise, cherche à évaluer le risque. Il y a asymétrie d’information. Le banquier cherche à se couvrir en exigeant une prime de risque plus importante que ce qu’impliquerait un fonctionnement transparent des marchés. Dans ce cas, l’entrepreneur qui sait que son projet est bon ne passe pas par une banque mais par du « love money » ou

voir : - La portée des normes IAS-IFRS, - La nature et le contenu de ces normes, - Le projet du nouveau référentiel comptable, - Convergences et divergences de la normalisation comptable envisagée avec le système fiscal actuel, - Problèmes de mise en œuvre. 1- IMPORTANCE DES NORMES IAS- IFRS NORMALISATION DANS LA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS • ACTIF • PASSIF

des règles fiscales nationales. Comment identifier et comptabiliser les impôts différés ? En pratique l’identification des impôts différés s’effectue à partir de deux sources : • Les retraitements et les éliminations de consolidation sont effectués au moyen du tableau de réconciliation de situation nette qui assure le passage des comptes individuels aux comptes consolidés de l’ouverture à la clôture de l’exercice. • Les retraitements entre le résultat comptable et le résultat fiscal Comment

Capitaux Propres Assimilés ................................................................................ 23 3. Dettes de Financement........................................................................................ 23 4. Provisions pour risques et charges ..................................................................... 24 C- PASSIF CIRCULANT HORS TRESORERIE ..................................................... 25 D- TRESORERIE PASSIF ..............................................

financièreLes objectifs ?Maîtriser les éléments économiques et financiers d’un client professionnel et les risques possibles relatifs à un projet de financement pouvant incomber la banque. Mener une analyse sur le plan économique et financier permettant d’appréhender la faisabilité d’un dossier de financement et de se positionner en tant que financeur potentiel en prenant en compte le risque pour la banqueLundi 24 octobre : Partie 1Partie 1 : Appréhender l’environnement économique et

Sommaire partie i : aspect comptable et fiscal des provisions 3 chapitre1 : aspect comptable des provisions 4 section1 : selon les normes comptables internationales 4 e. informations a fournir 13 section2 : selon les normes comptables tunisiennes 14 section3 : comparaison entre les normes comptables tunisiennes et les normes comptables internationales: en matiere des provisions 19 chapitre2 : aspect fiscal des provisions 21 section1 : modalites et conditions de deduction