Le Questionnaire De Contrôle Interne Fiscal

au fil du temps, influencé par un environnement technologique et économique très progressif. Dans ce même chapitre on fera recours aux généralités sur l’audit et le contrôle interne. Section 1 : Historique et évolution de l’audit 1-: Historique de l’audit  Historiquement, les premières démarches de normalisation et de contrôle de comptes, remontent à l’antiquité; les sumériens du deuxième millénaire avant J.C avaient déjà compris l’utilité d’établir une information objective entre partenaires

Généralités sur la gestion fiscale. La gestion fiscale optimale.     L’audit fiscal. Démarche d’optimisation fiscale. Les apports de la gestion fiscale optimale. Conclusion. 2  La gestion fiscale: un ensemble d’activités et de procédures qui visent organiser et rendre la fiscalité d’entreprise plus performante. L’évasion fiscale: est le faite d'éviter partiellement ou totalement la charge fiscale tout en respectant la loi. La fraude fiscale: consiste à échapper au paiement

........................................................................................... 10 2.4.2 Les professionnels des transactions............................................................................. 10 2.4.3 Le conseil juridique et fiscal ....................................................................................... 11 2.5 Stratégie et Valeurs .............................................................................................................. 12 2.5.1 La stratégie

vue de l'obtention du diplôme d'expertise comptable TITRE DU MEMOIRE LE PILOTAGE DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE : DEMARCHE, OUTILS ET ROLE DE L’EXPERT-COMPTABLE Dirigé par : Abderraouf YAICH Membre de l’Ordre des ExpertsComptables de Tunisie Préparé par : Makram YAICH Mémorialiste en expertise comptable SEPTEMBRE 2010 ANNEE UNIVERSITAIRE 2010-2011 La gestion du contrôle fiscal et le rôle de l’expert-comptable SOMMAIRE GENERAL Dédicaces ..................................

de la mission d’audit fiscal…………4 1-1 Définition  ………………………………………………………..…………….5 1-2 Référence Légale ………………………………………………………..………5  1-3 Les raisons du recours à l'audit fiscal ………….………………………..……….5 1-4 Les objectifs de la mission d'audit fiscal ………………………….……………..7 1-5 La responsabilité de l'expert comptable…………………………………….……10 1-6 Comparaison entre l'audit fiscal et l'audit légal………………………….………11 Chapitre II : Les travaux et diligences de la mission d’audit fiscal ……….… 12 2-1

SYNTHESE 4 1. dEVELOPPEMENT ET CONTRIBUTIONS 8 1.1. Introduction 8 1.2. Présentation de la banque et de son environnement 9 1.2.1 La banque au Cameroun 9 1.2.2 Présentation et organisation de la BICEC 10 A- Environnement interne de la BICEC 10 a) Historique 10 b) Objectifs et politique de la BICEC 11 B- Organisation et structure de la BICEC 12 a) Organisation 13 b) Fonction marketing 19 2. Actions et bilan . 2.1. Missions

environnementales et écologiques ; > les droits de douane à l’importation dans l’Union européenne. Elle participe au contrôle de la TVA dans les échanges intracommunautaires et lutte contre les fraudes au budget communautaire. > surveillant les mouvements de déchets nuisibles et toxiques ; La douane française poursuit ses travaux pour dématérialiser et simplifier ses procédures fiscales liées à la viticulture, ou celles relatives à la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes). > contrôlant

réalisation de la performance de toutes les recettes fiscales et non fiscales nécessaires à la couverture des charges publiques en constante augmentation. Au Bénin, comme dans la plupart des pays africains, le budget national est essentiellement fiscal. Dans un tel contexte, seul l’accroissement des ressources de l’Etat au moyen de la fiscalité, qu’elle soit intérieure ou de porte est déterminant pour l’équilibre du budget. Le système fiscal qui peut se définir comme l’ensemble des procédés possibles

Thème : Traitement et analyse du questionnaire des besoins d’usage de CDM Réalisé par : LAARIF Salwa Encadré par :Mme GABI Saida Sommaire REMIRCIEMENT INTRODUCTION GENERALE PARTIE I : LE CONTROLE DE GESTION CHAPITRE I :MFE (ministère de finance et économie) CHAPITRE II : DAAG (direction des affaires administratives générale) CHAPITRE III : DIVISION DE L’ORGANISATIONET CONTROLE DE GESTION PARTIE II : LE TRAITEMENT

supervision sur mon travail. J’exprime également ma gratitude à Mlle MONA Ghnem pour m’avoir supervisée et accompagnée au début du stage lors de mes premières missions. Ses renseignements m’ont permis de comprendre et d’appréhender le déroulement du contrôle des comptes. Je tiens à remercier aussi Mlle SAMIA Hamami, pour ses précieux conseils, son expérience et ses méthodes de travail qui m’ont apporté une ouverture et une complémentarité avec mes récents requis. Je congratule tout le service audit du