Le Questionnaire De Contrôle Interne Fiscal

Introduction Section 1 : les supports de base I. Le manuel de procédures comptable II. Autres supports Section 2 : les autres outils support de l’ACF I. Le questionnaire de prise de connaissance II. La grille d’analyse des taches III. Le diagramme de circulation IV. Le questionnaire de contrôle interne Section 1: les techniques de description I. Le mémorandum II. L’inspection physique III. La lettre de circularisation Section 2 : les techniques d’interrogation

Introduction Section 1 : les supports de base I. Le manuel de procédures comptable II. Autres supports Section 2 : les autres outils support de l’ACF I. Le questionnaire de prise de connaissance II. La grille d’analyse des taches III. Le diagramme de circulation IV. Le questionnaire de contrôle interne Section 1: les techniques de description I. Le mémorandum II. L’inspection physique III. La lettre de circularisation Section 2 : les techniques d’interrogation

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES DE GESTION Mémoire de fin de cycle en vue de l’obtention du diplôme de Master Option : audit et contrôle de gestion THEME : Audit des risques fiscaux liés à la TVA : Cas de l’entreprise Electro-Industries d’Azazga Présenté par : Encadré par : AMOURA LOUIZA

Thème : Audit fiscal Cas d’une société de distribution Fait par : Soukaina ENNAFAA Rabab ZEROUAL A l’attention de : Mr Mehdi TOUMI Mr Khalil GHAZALI 2009/2010 1 A nos parents … A nos frères et sœurs… A nos amis A l’ISCAE… Notre cher institut A vous, Cher lecteur 2009/2010 2 Nous tenons à remercier toutes les personnes ayant contribué de près ou de loin au bon déroulement de notre stage au sein du cabinet PRICE WATER HOUSE COOPERS et à la réalisation du présent mémoire. Nous

Mémoire de stage de mission Master I : Comptabilité - Contrôle – Audit. Audit fiscal : Démarches et méthodologies pratiques. Réalisé par : MAAROUFI Soufiane Encadré par : M. TAHIRI ALAOUI Stage effectué au sein de : FIRMAG S.A.R.L Supervisé par : M. LARCHIM Hicham Année universitaire : 2011-2012 Remerciements: Je tiens tout d’abord à remercier toutes personnes ayant m’aidé et encadré à rédiger ce mémoire de stage. Je tiens ensuite à remercier Monsieur Mohamed Mallaoui

Introduction : Le droit fiscal est généralement perçu comme pour l’entreprise ; cette situation est imputable au fait que les entreprises doivent respecter des dispositions nombreuses, complexes et qui évoluent en permanence. En outre, le législateur s’est ménagé la possibilité de contrôler l’application qui était faite de ces règles de sanctionner, parfois lourdement les errements constatés. Il en résulte que les entreprises vivent en situation de risque fiscal. La réalité est plus complexe

Pour ce qui concerne l’entreprise, l’auditeur ne peut pas porter un jugement sur les états financiers de l’entreprise en faisant abstraction des réalités techniques, commerciales, juridiques, fiscales, sociales…dont les éléments comptables sont la traduction. Par exemple, on ne peut pas contrôler l’évaluation des stocks si on ne connaît pas les principales étapes de la fabrication ; on ne peut pas apprécier les risques et les provisions qu’il faudra constituer pour les couvrir si on ne connaît

PARTIE : THEORIE DE L’AUDIT FISCAL Section I – Règles générales applicables à l’auditeur fiscal § I – L’indépendance §II – La compétence §III - Le secret professionnel Section II – Méthodologie de l’audit fiscal et règles de travail § I – Démarche générale de l’audit fiscal §II – Les étapes fondamentales de l’audit fiscal A- Phase préliminaire B- Prise de conséquence générale de la fonction fiscale de l’entreprise

sociétés et entreprises industrielles, commerciales et de services. 80 h 2. Préparation et établissement des déclarations fiscales et sociales. Diverses sociétés et entreprises industrielles, commerciales et de services. 30 h 3. Conseil et représentation fiscale, dans le cadre de contentieux et de recours fiscaux. Divers dossiers de recours fiscaux. 70 h 4. Pratique de l’audit et de la révision des comptes. Industrie, finance, service. 700 h 5. Pratique du droit

CES A G Centre Africain d'études Supérieures en Gestion O"pJôme d'Etudes Supérieures Institut Supérieur de Comptabilité, de Banque et de Finance (ISCBF) Spécialisées en Audit et Contrôle de Gestion Promotion 21 (2009-2010) Mémoire de fin d'étude THEME "AUDIT FISCAL DE P ARKS Sarl Togo ~::..:.:.:..:..:.:.:.:.::.:.:.:":':':'.:~':::;:~-.:.:.._--~-.-.:.:.~._-.:.._.~:....:.:;. ::-:_::.;..--:...... ~ ....:..-_:....~~..:..:.:..:.;:.:~_...:.::_.::....:....:.:.:.:..:...::_ ._.:...:.::.- __.:. .:-.