Le Contrat Féodo Vassalique

concessionaire soit qu’il à disparu. Et si il revient ,on à réaccensé la terre . B) La transformation de la feodalité La feodalite se caracterise par l’hommage feodo vassalique , l’hommage suppose un rituel qui au 18 e deviennent obsolète qui frappe l’hommage. On va faire triompher la forme exterieur et n va rediger de contrats notariés. On va preter l’hommage chez le notaire. On ne supprime pas la noblesse car elle est devenue une force politique alors le roi va faire une supression symbolique

rois avaient des vassaux que l’on appelle les vassaux royaux. Le roi les entretenait soit directement au palais, soit en leur concédant des terres à titre viager. Les vassaux royaux recevaient souvent ce que l’on appelle un bienfait ou un bénéfique vassalique c'est-à-dire la remise d’une terre concédée après le serment de recommandation et qui était souvent symbolisé par la remise d’un objet. Cette concession n’était que temporaire concédée à titre viager et donc récupérée à la mort du seigneur ou du

troisième lieu, Weber considère que le rapport d’autorité s’impose en vertu de la légalité ce qui justifierait également la domination puisque des contrats, des lois, au préalable énoncent et définit les rapports de puissance entre les hommes. En effet si nous reprenons l’exemple du vassal soumis à la domination de son seigneur, un contrat féodo-vassalique est mis en place, dans lequel les droits et devoirs de ces derniers dans ce rapport de puissance sont énoncés. Selon John Locke, philosophe anglais

JC) ils ont laissé en place une institution qui était le colona (une coutume provinciale). A l'origine les colons sont des hommes libres et ils peuvent quitter leur terre qu'ils cultivent après avoir payé leur redevance. Ils passent une sorte de "contrat de location". Mais les familles de colons restent toujours sur la même terre, même si en théorie ils peuvent partir. Les choses changent au Bas Empire romain, pour des questions de mains d'oeuvre et des raisons financières. Les romains décident d'attacher

personnels (liens vassaliques) pour fidéliser ses comtes et ses ducs (administration locale). Ainsi, les vassaux royaux se multiplient et selon la tradition franque, ceux qui sont vassaux entrent dans la truste du roi. Le roi, par l’usage, leur donne un cadeau : un bénéfice. Le vassal, protégé, obtient un bénéfice qui concrétise la protection que le roi assure à son vassal. Normalement cette dotation foncière n’est que temporaire. Elle doit revenir au roi lorsque les liens vassaliques sont rompus. Les

l’église, terres cultivées puis forêts. Montre ds le paysage l’importance de l’église, protectrice des âmes, et des vivants. Les églises sont souvent entourées du cimetière qui, à l’époque, est un lieu de rencontre. Un seigneur peut passer contrat avec la popu pur qu’elle s’installe autour du château, afin de le ravitailler en échange de protection. Le château est construit sur une motte (qui sert à voir et être vu) autour d’un donjon (enchâtellement ou incastellamento, cela donne castelneaux)

unique en Italie _VAVASSORES : seigneurs politiques et chevaliers aussi ancrés en ville (la vassalité est la situation de dépendance d’un homme libre (vassal, du latin vassus) envers son seigneur par la cérémonie de l’hommage. Le système féodo-vassalique s’est développé à cause de l’affaiblissement de l’autorité publique après l’effondrement de l’empire carolingien (Xe - XIe siècle) : l’empereur, les rois et bientôt les princes territoriaux étaient incapables de faire régner l’ordre et d’imposer

lorsque 2 personnes sont soumises à des lois différentes comment se règlent les litiges ? (problèmes d'harmonisation entre les lois), la législation barbare a donc crée des règles générales : En matière de mariage on suit la loi du mari, pour les contrats la forme est réglée par le droit romain et le fond de l’affaire par la loi du défendeur, pour la propriété on applique la loi du propriétaire, en matière criminelle on applique la loi de l accusé. Pendant des siècles, romains et germains vivent

France du Sud restera en vigueur jusqu'à la révolution. Donc auj il est bien difficile de s'écarter du modèle romain. Il existe une filiation entre le modèle romain et le notre ds de nbreux domaines, qu'il s'agisse du mariage, de la propriété, des contrats etc … a coté du contenu du dt on doit encore au romain la science du droit, qui repose sur l'idée que le droit doit organiser entre les hommes des rapports justes ce qui signifie que depuis l'époque romaine dt et justice st en relation ie depuis

période franque et il va faire un retour en force au 12ème et 16ème siècle, le droit écris restera en vigueur jusqu'à la révolution. Il est difficile de s'écarter du modèle romain, il existe une filiation dans de nombreux domaines ( mariage, propriété, contrat), il faut ajouter à cela qu'à coté du contenu du droit, on doit au romain également la science du droit qui repose sur l'idée que le droit doit organiser des rapports justes: droit et justice sont en relation, autrement dit depuis les romains il existe