La Réglementation Assurance Incendie Au Maroc

d’assurance…………………………………..………….…27 III –Evaluer sa police d’assurance A –Les différentes garanties…………………………….……………………………………….…31 VI –Gérer les sinistres et l’ouverture d’un dossier………………………………………………….35 3ème Partie : Cas Pratique : souscription d’une assurance maritime pour un produit pétrolier……………..40 Conclusion………………………………………………………………………………………………………………43 Biographie……………………………………………………………………………………………………………….44 REMERCIEMENTS Comme le disais Marcel Proust dans une de ses citations : « soyons reconnaissons

a assurance LE CONTRAT D’ASSURANCE INTRODUCTION SUR LE CONTRAT EN GENERAL Le Dahir des Obligations et Contrats, connu sous le terme « DOC », constitue le siège de la théorie globale du contrat du Droit commun de la Responsabilité Civile (contractuelle et délictuelle) et du régime général des obligations. Mais le DOC n’est pas l’unique source légale du droit des obligations. En effet, plusieurs règles légales qui touchent directement à la matière sont contenus dans des textes

I. INCENDIE ET EVENEMENTS 1) L’incendie * les événements garantis * L’incendie est une combustion avec les flammes ; en dehors d’un foyer normal. * La chute directe de la foudre et des dommages d’ordre électrique occasionnés aux installations électriques non enterrées. * les explosions et les implosions. * le choc ou la chute d’appareils de navigation aérienne et d’engins spatiaux ou de parties d’appareils ou d’objets tombant de ceux-ci. * le choc d’un véhicules terrestres

Royaume du Maroc Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises CASABLANCA Cycle Supérieur de Gestion PROMOTION DE L’ASSURANCE VIE ET DEVELOPPEMENT DE L’EPARGNE ASSURANCE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION PAR M. Fathallah ABDELMOUMEN JURY : Président : Suffragants : M. Mostapha EL BAZE M. Abdelghani BENDRIOUCH M. Mostafa MELSA M. Slimane ECHCHIHAB Professeur à l’ISCAE Professeur à l’ISCAE Professeur à l’ISCAE Directeur Général Adjoint

 ROYAUME DU MAROC MODULE24  : DOUANE ET TRANSIT Secteur : Tertiaire Spécialité : TSC Niveau : Technicien SPECIALISE MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT DUREE : 90H OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises

Réalisé par: Ismail Berra Encadré par: Jawad Mouzoun Année académique : 2013/2014 SOMMAIRE Définition Le mot douane désigne : Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport). L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises. La douane est soucieuse de la perception des droits

lorsqu'un camion-citerne livre une station-service : il peut, lors de son déplacement, éveiller chez l'automobiliste une contrariété ou un sentiment d'insécurité et, seulement quelques minutes après, satisfaire celui-ci lorsqu'il passe à la pompe. La réglementation du transport de matières dangereuses n’a pas cessé d’évoluer à travers le temps : * Première période de 1870 à 1945 : loi du 18 juin 1870 sur le transport par eau et par voies terrestres et règlement du 12 novembre 1897 sur les transports

l’assurance agricole, l’assurance export et l’assurance vie. VN 10 DT Etat tunisien (59,78%) 1 500 000 149,250 MDT 18,97% Recommandation Prix au 10 juin 2008 Prix d’entrée minimuminvestisseur stratégique Valeur Secteur Acheter 99,500 DT 164 DT STAR Assurance Un respect sans faille du plan de restructuration, prévu sur la période 2004- 2009 et une assise financière remarquablement assainie : la marge de solvabilité réelle retrouve des valeurs positives et le taux de représentation est en amélioration

d'exercice de l'activité des établissements de crédit...............................8 A/- Agrément des établissements de crédits……………………………………….…..8 B/- Dispositif prudentiel…………………………………………………….………….….9 C/- Réglementation comptable……………………………………………………........11 III/- Opérations des établissements de crédit………………………………………….…....12 A/- Réception de fonds du public…………………………………………………..…...12 B/- Distribution des crédits……………………………………………………

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES L’EXPERT COMPTABLE FACE AUX PARTICULARITES D’ANALYSE FINANCIERE DES COMPAGNIES D’ASSURANCE AU MAROC PROPOSITION D’UNE APPROCHE D’ANALYSE ADAPTEE. MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR : Mr. Khalid EL KAMMOURI. MEMBRES DU JURY: Président : Mr. Mustapha MELSA - Professeur à l’ISCAE. Directeur de recherche : Mr. Ahmed NADIF - Expert comptable DPLE. Suffragants : Mr. Hassan