La Reglementation Bancaire International

Approfondie DUAN Xiwen – UniversitéPanthé on-Assas – Master1 Monnaie Finance Banque Introduction ......................................................................................................................................... 2 I. Les Risques Bancaires ..................................................................................................................... 2 1. Risque de Cré ............................................................................................................

pour endiguer la crise et continuer de satisfaire aux obligations de Maastricht. Les domaines sensibles tels que le droit bancaire sont soumis à une règlementation de plus en plus drastique. Nous évoquerons dans une première partie, les fondements du droit français, et l’influence majeure de l’Europe, pour ensuite traiter des évolutions récentes qui ont impacté l’activité bancaire. ____________________________________________________________ _______________ I - Les fondements du droit français

d'épargne et de prêt est similaire, avec des prêts hypothécaires résidentiels offrant les principaux actifs du portefeuille de l'institution. En raison de l'importance des institutions dépositaires rôle que jouent dans le système financier, le secteur bancaire est généralement réglementé avec des restrictions gouvernementales sur les activités financières par les banques varié au fil du temps et par emplacement. Mondiale actuelle exigences de capital des banques sont appelées Bâle II. Dans certains pays

0. INTRODUCTION 1. PROBLEMATIQUE Aujourd’hui, aucun pays dans cette période de la mondialisation ne peut prétendre vivre en autarcie, car il doit y avoir des transactions en différents pays. Les échanges internationaux sont ainsi facilités grâce à la monnaie, à travers ses trois fonctions principales dont : unité de compte, moyen de paiement et moyen d’épargne. C’est pourquoi, les pays se spécialisent et font des échanges avec les autres pour soit vendre ce qu’ils ont

INTRODUCTION 1 CHAPITRE PREMINAIRE: Présentation de la banque et de son secteur d'activité I) Aperçu général du secteur bancaire marocain : 2 Historique succinct............................................................................................................2 Principales caractéristiques du secteur bancaire et financier marocain ……………3 Le secteur bancaire marocain face à la conjoncture………………………………….4 II) Présentation de la Société Générale 5 1) Présentation……………………………………………………………………………

modèle de risque de crédit ………………………16 Conclusion du Premier Chapitre ………………………………………………..24 Chapitre2 : les mesures réglementaires préventives limiant le risque de crédit……..25 Section1 : la réglementation bancaire internationale et leur impact sur la gestion du risque de crédit………………………………………………………………………………….. ..25 Section2 : les mesures réglementaires internes de prévention et de couverture de risque de crédit…………………………………………………………………………………….34

d’incoterms…………………………………………………..4 I-2 : La répartition des partenaires par incoterms……………………………………...6 I-3 : précautions à prendre dans l’utilisation des incoterms……………………. …….7 Section II : la domiciliation bancaire II-1 : la domiciliation des importations………………………………………………...8 II-1-1 : définition, objectifs et réglementation de la domiciliation………………..…...9 II-1-2 : procédures de domiciliation……………………………………………………9 II-2 : la domiciliation des exportations………………………………………………..10 II-2-1 : définition……………………………………………………………………

3. Contrôle prudentiel 3.1 méthodes d’application du contrôle Les forums internationaux en particulier ont vivement encouragé les mesures permettant d’exercer un contrôle prudentiel plus intensif, plus efficace et plus fiable. un bon exemple en est le rapport du Comité de stabilité financière (Financial Stability Board – FSB) de novembre 2010 sur l’intensité et l’efficacité du contrôle des établissements financiers d’importance systémique (eFiS) (1). en octobre 2011, le FSB a publié un rapport

secteur [pic] MBA Suisse Finance et Banque Le secteur Bancaire au Maroc [pic] Encadré Par Mr : Réalisé par : Lhcen AOURZ Loubna CHEIKHI Safae TAZI Année

0Cour de droit bancaire, la reglementation financiere et bancaire. La BANQUE: coeur eco nationale, gère les dépots / epargne / distribue crédit / organise paiements / anime et encadre les marchés financiers. Obligation légale: art 18 code de commerce > "tout commerçant, pour les besoinsde son commerce, a l'obligation d'ouvrir un compte dans les établissements bancaire." Intermédiaire entre offreurs et demandeurs de capitaux. Réponds besoins de la clientèle: SECURITE (risque perte) / COMMODITE