La Recodification

appelle l'histoire byzantine. Léon III l'Isaurien publie un nouveau code, l’Ekloga, durant la première moitié du VIIIe siècle. À la fin du IXe siècle, les empereurs Basile Ier le Macédonien et Léon VI le Sage s'attachent à la révision et à la recodification du droit romain. Les lois sont regroupées matière par matière dans des volumes spécifiques puis traduites en grec, seule langue alors comprise par le peuple et les fonctionnaires. Ce code est devenu connu sous le nom de Basilica. Le droit romain

coutume. Expression consulaire, non constitué de magistrats professionnels mais de commerçants élus par leurs pairs. Le code de commerce n'a pas su anticiper les évolutions économiques à l'heure. Réalisé par de grandes lois en dehors du code. Recodification à droit constant. Elle a remis de l'ordre dans les textes. 2/le droit du travail a pour objet de réglementer les rapports entre salariés et employeurs. Il tire son particularisme et son autonomie de l'essor des législations protectrices de

intérêts privés donc le droit pénal permet le protection de prérogative individuel. Il y a bien une protection des intérêts privées. Ces réglés on été codifié en 1810 et le code d'instruction criminelle à été promulgué en 1812. mais il y a eu une recodification, il a fallu attendre en 1972 et promulgué le 1er mars 1994. B) Le droit processuel. C'est le droit du procès il fixe des règles de déroulement des procès devant les juridictions. Dans notre ordre juridique nous avons plusieurs juridictions

Anglais (crédit bail ; leasing). b- Faiblesse de recodification de 2000 - Il n’y a toujours pas de notions claires de droit commercial. Le DC il peut être conçu de deux façons soit avec une approche objective serait alors droit des actes de commerce soit avec une approche subjective le droit commercial serait alors le droit des commerçants. Le nouveau code en 2000 n’a pas davantage tranché. - On aurait pu profiter de cette recodification pour moderniser le langage du code qui est très

dispositions concernant les activités liées à la vie des affaires. Mais ce n’est pas encore un véritable code de commerce et c’est la raison pour laquelle, après cette période de codification, on a assisté à la décodification et ensuite à la recodification imparfaite du droit des affaires. B. La décodification du droit des affaires Le legislateur a procédé a la decodification du droit des afaire pr rester de la realité du droit. Bcp de loi sont promulgué depuis 1808. Tout d’abord, la

entrainés une modification du plan du code ainsi que la réécriture quasi permanente des articles du code. C’est pour ca que une opération de recodification complète du code est devenue indispensable. Cette opération s’est opéré en plusieurs étape. Une loi de décembre 2004, dite de simplification du droit, a confié au gouvernement la mission de procéder a la recodification du code du travail par le billet d’ordonnance. Cette procédure a pris près de 4 ans, la partie législative du code a été refondu par une

d’autorité dans les pays qui ont fait l’objet de conquêtes napoléoniennes. Dans les autres continents le code civil a servi de modèle. L’évolution du code civil : Il y a le problème de sa recodification et de son avenir. Cette idée d’une recodification est apparue très tôt (1945) avec l’idée de la recodification globale, vite abandonnée, et avec l’idée d’une réforme par matière, accomplie en plusieurs temps. La modernisation fait aussi apparaitre que le code civil ne fait pas apparaitre tous les textes

l’influence des mutations économiques et industrielles du XIXe siècle. Le Code de commerce a été remanié dès 1867 avec la modernisation du droit des sociétés. Depuis lors, le foisonnement des réformes, innombrables au XXe siècle, a conduit à une recodification en l’an 2000, avec un nouveau Code de commerce et la création d’un Code monétaire et financier. Depuis cette refonte, le rythme des réformes s’accélère encore. Comme pour le droit civil, le développement du droit commercial conduit à une spécialisation

première tentative de recodification a lieu en 1994, mais a reçu un accueil glacial par la doctrine. La nouvelle codification a eu lieu par l’ordonnance du 18 septembre 2000 et par la loi de ratification du 3 janvier 2003. Le parlement n’a pas exercé lui-même la nouvelle codification : l’administration a codifié par ordonnance. Les textes du code de commerce ont une valeur décrétale pendant 2 ans et demi, puis une valeur législative depuis 2003. La recodification a semé l’incertitude

lois spéciales non integrer au Code de commerce a contribuer a un phénoméne de décodification du code de commerce. ce phéno a poussé le législateur a envisager une refonte de du Code de commerce, c'est ce qu'on a appeller le recodification du Code de commerce.cette recodification est issue d'une ordonnance du 18 septembre 2000 qui a permis de codifier la partie législative du Code de commerce. le législateur a rassemblé dans un Code ts les textes de lois relatif au drt commerciale, sans modifier le